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251 datasets for “voies-ferrees”
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Axe de voies ferrées
DELETED DELETEDUpdated 5 Oct 2017
Ce jeu de données représente les axes des voies ferrées sur le territoire de la métropole de Bordeaux …
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Voies ferrées sur le département de l'Aveyron
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
Voies ferrées sur le département de l'Aveyron
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Servitude T1 (S) relative aux voies ferrées (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude relative aux voies ferrées
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Classement sonore des voies ferrées et routières du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 15 Nov 2024
Classement sonore des voies ferrées et routières du Rhône
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Nuisance : Classement sonore linéaire des voies ferrées de l'Indre
DDT IndreUpdated 14 Jan 2019
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il …
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Classement sonore des voies ferrées (60)
DDT OiseUpdated 31 Jul 2020
Classement sonore des infrastructures ferroviaires du département de l'Oise (60) conformément à l'Article L571-10 du …
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Secteur des voies ferrées du Rhône affecté par le bruit 2015
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 13 Oct 2015
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure
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DDT 70 - Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 12 May 2022
Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires …
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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de type voies ferrées - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 22 Jun 2021
… Infrastructures ferroviaires Les voies ferrées sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent …
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Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Oct 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Secteurs définis au titre du classement sonore des voies ferrées dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 29 Dec 2022
… l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2022 qui fixe la liste des routes et des voies ferrées concernées.
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Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore.
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 29 Dec 2022
… l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2022 qui fixe la liste des routes et des voies ferrées concernées.
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Nuisance : Zone de bruit des voies ferrées de l'Indre 2017
DDT IndreUpdated 14 Jan 2019
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il …
- INCONNU
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Voies ferrées non principales BDCARTO de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Apr 2013
Ce sont les voies ferrées principales extraites de la BDCarto de l'Institut Géographique National à l'échelle …
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Nuisance : Zone de bruit des routes et voies ferrées de l'Indre 2023
DDT IndreUpdated 31 Jul 2023
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il …
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Voies ferrées BDTopo Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Feb 2016
Ce sont les voies ferrées principales extraites de la BDTopo de l'Institut Géographique National à l'échelle …
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Voies ferrées principales BDCARTO de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Apr 2013
Ce sont les voies ferrées principales extraites de la BDCarto de l'Institut Géographique National à l'échelle …
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SRCE - Voies ferrées - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 22 Oct 2024
… il s’agit d’une portion connexe de voies ferrées dont les extrémités correspondent à une gare, à …
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SUP_T1 - Zones de protection (Voies ferrées)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jan 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Axe de voies ferrées
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Train ou Tram) pour une exploitation cartographique des voies ferrées sur le territoire de Bordeaux Métropole selon un …
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