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90 datasets for “transit strategy”

  1. data.gouv.fr

    Plan strategique des IIC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 23 Aug 2016

    bilan des actions de l’inspection des installations classées pour l'année en cours et les priorités d …

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  2. data.gouv.fr

    Cartes stratégiques de bruit (CSB) et plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) autour des grands aéroports

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Dec 2024

    a directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 impose aux États d’élaborer des cartes stratégiques …

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  3. data.gouv.fr

    Les contributions du conseil scientifique - Enjeux régionaux de la transition industrielle

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 19 Sept 2026

    … Le conseil scientifique d’appui à la connaissance et à la planification stratégique de la région Provence-Alpes …

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  4. data.gouv.fr

    Référentiel des masses d’eau de transition en Bretagne en 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023

    … Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des …

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  5. data.gouv.fr

    Contrats pour la réussite de la transition écologique (CRTE) en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Sept 2024

    Les territoires franciliens couverts par un contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE). Dans le contexte …

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  6. data.gouv.fr

    Référentiel des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023

    … Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des …

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  7. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire (SCANT)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    … Deux documents sont disponibles : * La **Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire (SCANT),** annexes de la délibération n …

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  8. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    L’analyse porte sur le suivi de l'état écologique des masses d'eaux côtières et de transition …

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  9. data.gouv.fr

    Séminaire de l'observation territoriale - Les indicateurs de la transition écologique

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Jul 2026

    Séminaire du 28 mai 2026 sur **les indicateurs de la transition écologique : construire une connaissance partagée en faveur …

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  10. data.gouv.fr

    AMI - Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires

    Caisse des DépôtsUpdated 22 Nov 2024

    … demonstrateurs-territoriaux-des-transitions-agricoles-et-alimentaires) s’inscrit dans le cadre des deux stratégies nationales France 2030 …

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  11. data.gouv.fr

    Les systèmes d’information de la DGFiP et de la DGDDI

    Cour des comptesUpdated 28 May 2019

    … de stratégie et de gestion des ressources humaines, contraignent par ailleurs leur transformation numérique. La transition numérique des …

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  12. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    L’analyse porte sur le suivi de l'état écologique des masses d'eaux côtières et de transition …

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  13. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat global

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    L’analyse porte sur l'évaluation de l'état global des masses d'eaux côtières et de transition …

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  14. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    L’état chimique d'une masse d'eau littorale (eau côtière ou eau de transition) est déterminé par …

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  15. data.gouv.fr

    Agenda 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne

    Fleury-sur-OrneUpdated 18 Jul 2026

    … cadre de la stratégie municipale en faveur du développement durable et de la transition écologique, sociale et démocratique …

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  16. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    L’état chimique d'une masse d'eau littorale (eau côtière ou eau de transition) est déterminé par …

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  17. data.gouv.fr

    Zones de bruit des routes, type C de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures …

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  18. data.gouv.fr

    Zones de bruit des routes, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures …

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  19. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat global

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    L’analyse porte sur l'évaluation de l'état global des masses d'eaux côtières et de transition …

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  20. data.gouv.fr

    Zones de bruit des voies ferrées, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures …

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