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3,562 datasets for “titre”

  1. data.gouv.fr

    2013-33 - Premiers titres de séjour communautaires et titres Espace économique européen en métropole

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    … Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    2014-43 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Le droit au séjour par type de carte : Titre communautaire

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Titre

    DELETED DELETEDUpdated 11 Aug 2017

    Description

  4. data.gouv.fr

    Mon titre

    Updated 24 Jun 2019

    Ma description

  5. data.gouv.fr

    Lancement d'une Consultation marché Titres Restaurants 2023

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 9 Dec 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  6. data.gouv.fr

    Liste des distributeurs automatiques de Titres

    TwistoUpdated 18 Apr 2025

    Liste des distributeurs automatiques de titres avec leurs emplacements.

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    2014-02 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du budget général de la loi de finances initiale …

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances …

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  10. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des budgets annexes de la loi de finances initiale …

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  11. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des budgets annexes de la loi de finances initiale …

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  12. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances …

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  13. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances …

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  14. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des budgets annexes de la loi de finances initiale …

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  15. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère du budget général (BG) (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances …

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  16. data.gouv.fr

    Titres miniers et autorisations

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Titres miniers et autorisations

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances …

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  18. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des 2 budgets annexes de la loi de finances …

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  19. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de …

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  20. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances …

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    • JSON
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