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7 datasets for “tda”
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Zones réglementées du PPRt de TDA-Armements
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Apr 2015
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …
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Réseau Avia Volt | Thevenin Ducrot - Avia Volt
Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)Updated 22 Oct 2026
Le Réseau TDA: il s'inscrivant dans une politique de développement durable, la société Thevenin Ducrot se diversifie …
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Plan de Prévention des Risques Technologiques "TDA-Armements à La Ferté Saint-Aubin et Ardon "
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024
L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "15/06/2010 ". Le PPRT est le …
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Enjeux (surfaciques) du PPRt TDA Armements à Ardon et La Ferté Saint Aubin
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Apr 2015
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Aéas du PPRt TDA Armements à Ardon et La Ferté saint Aubin
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jun 2015
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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Données territoriales pour le diagnostic des schémas directeurs IRVE
Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et RégiesUpdated 14 Dec 2023
… Code SIREN de l’EPCI (COG) - TDAAV : Tranche détaillée d'aire d'attraction des villes 2020 calculée sur …
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Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par direction de recouvrement
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026
… la Taxe Départementale Additionnelle aux Droits d'Enregistrement (TDAD), la part communale correspond à la taxe communale additionnelle …
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