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Filtersdata.gouv.fr

7 datasets for “tda”

  1. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRt de TDA-Armements

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Apr 2015

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Réseau Avia Volt | Thevenin Ducrot - Avia Volt

    Citeos Ingénierie IdF & Est (Cogelum IdF)Updated 22 Oct 2026

    Le Réseau TDA: il s'inscrivant dans une politique de développement durable, la société Thevenin Ducrot se diversifie …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Technologiques "TDA-Armements à La Ferté Saint-Aubin et Ardon "

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024

    L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "15/06/2010 ". Le PPRT est le …

  4. data.gouv.fr

    Enjeux (surfaciques) du PPRt TDA Armements à Ardon et La Ferté Saint Aubin

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Apr 2015

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Aéas du PPRt TDA Armements à Ardon et La Ferté saint Aubin

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 3 Jun 2015

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Données territoriales pour le diagnostic des schémas directeurs IRVE

    Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et RégiesUpdated 14 Dec 2023

    … Code SIREN de l’EPCI (COG) - TDAAV : Tranche détaillée d'aire d'attraction des villes 2020 calculée sur …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par direction de recouvrement

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    … la Taxe Départementale Additionnelle aux Droits d'Enregistrement (TDAD), la part communale correspond à la taxe communale additionnelle …

    • CSV
    • JSON
“tda” datasets · Open Data Finder