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25 datasets for “taxa”

  1. data.gouv.fr

    Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2026

    … Les éléments de taxation saisis par les collectivités dans l'application concernent exclusivement, * les taux prévus aux l …

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Impôts locaux

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Vous pouvez consulter les taux votés ainsi que l'ensemble des données (bases, taux et produits) par collectivité …

    • ZIP
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  3. data.gouv.fr

    Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26)

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Data from the "Montpellier University Pollen Atlas (MUPA)" long term monitoring

    Observatoire de Recherche Montpelliérain de l'EnvironnementUpdated 17 Jul 2026

    … identification of slides and taxa and photos under the microscope.. This device is part of the Montpellier Research …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026

    … Il est calculé hors taxations d’office (taxation provisoire forfaitaire en cas de non transmission de la déclaration …

    • CSV
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  6. data.gouv.fr

    Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par ancienne région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026

    … Il est calculé hors taxations d’office (taxation provisoire forfaitaire en cas de non transmission de la déclaration …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. Les peuplements de macroinvertébrés …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques subtidaux

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. Les peuplements de macroinvertébrés …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques subtidaux

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. Les peuplements de macroinvertébrés …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. Les peuplements de macroinvertébrés …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. La qualité des peuplements …

    • WWW:LINK
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. La qualité des peuplements …

    • WWW:LINK
    • WFS
    • WMS
  13. data.gouv.fr

    Tarifs taxe de séjour - Delta à partir de 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 29 Jun 2026

    … Les informations sur la taxe de séjour et l'application DELTA sont proposées ici : * Les éléments de taxation …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Abattements taxe de séjour_Données DELTA à partir de 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 29 Jun 2026

    … Les informations sur la taxe de séjour et l'application DELTA sont proposées ici : * Les éléments de taxation …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, métropole

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026

    … Il est calculé hors taxations d’office (taxation provisoire forfaitaire en cas de non transmission de la déclaration …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Les locaux (logement, dépendances, commerce, industrie, ...)

    Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023

    … son descriptif, son évaluation et ses bases de taxation. **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction …

    • ARCGIS
    • WMS
  17. data.gouv.fr

    Données d'observation du site de la Côte Bleue Marine Natura 2000 DHFF FR9301999 (2011) - point

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Worms taxa (http://marinespecies.org)) et des habitats.

    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Revenus 2024 des foyers fiscaux

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Sept 2022

    Les données présentées fournissent une image de la taxation des revenus de l’année 2020 à la date …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    "Grand Nancy, Terre de pollinisateurs" - 2021 sampling

    Axelle BoizetUpdated 30 Jul 2026

    … The files contain a list of the insect species and taxa collected, and the plants observed, during the …

    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Détermination de la charge fiscale des opérateurs de réseaux mobiles en Afrique

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 2 Jun 2026

    … d'un outil de calcul du niveau de taxation adéquat pour les télécoms. L’outil comporte également des …

    • HTML
“taxa” datasets · Open Data Finder