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25 datasets for “taxa”
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Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2026
… Les éléments de taxation saisis par les collectivités dans l'application concernent exclusivement, * les taux prévus aux l …
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Vous pouvez consulter les taux votés ainsi que l'ensemble des données (bases, taux et produits) par collectivité …
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Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26)
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme
- MAPINFO TAB
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- WFS
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Data from the "Montpellier University Pollen Atlas (MUPA)" long term monitoring
Observatoire de Recherche Montpelliérain de l'EnvironnementUpdated 17 Jul 2026
… identification of slides and taxa and photos under the microscope.. This device is part of the Montpellier Research …
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- OGC:WMS
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… Il est calculé hors taxations d’office (taxation provisoire forfaitaire en cas de non transmission de la déclaration …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par ancienne région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… Il est calculé hors taxations d’office (taxation provisoire forfaitaire en cas de non transmission de la déclaration …
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. Les peuplements de macroinvertébrés …
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- WFS
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques subtidaux
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. Les peuplements de macroinvertébrés …
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- WMS
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques subtidaux
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. Les peuplements de macroinvertébrés …
- WWW:LINK
- WMS
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. Les peuplements de macroinvertébrés …
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- WMS
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. La qualité des peuplements …
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… niveau de diversité et d'abondance des taxa ; - tous les taxa sensibles aux perturbations. La qualité des peuplements …
- WWW:LINK
- WFS
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Tarifs taxe de séjour - Delta à partir de 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 29 Jun 2026
… Les informations sur la taxe de séjour et l'application DELTA sont proposées ici : * Les éléments de taxation …
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Abattements taxe de séjour_Données DELTA à partir de 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 29 Jun 2026
… Les informations sur la taxe de séjour et l'application DELTA sont proposées ici : * Les éléments de taxation …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, métropole
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… Il est calculé hors taxations d’office (taxation provisoire forfaitaire en cas de non transmission de la déclaration …
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Les locaux (logement, dépendances, commerce, industrie, ...)
Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023
… son descriptif, son évaluation et ses bases de taxation. **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction …
- ARCGIS
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Données d'observation du site de la Côte Bleue Marine Natura 2000 DHFF FR9301999 (2011) - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Worms taxa (http://marinespecies.org)) et des habitats.
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Revenus 2024 des foyers fiscaux
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Sept 2022
Les données présentées fournissent une image de la taxation des revenus de l’année 2020 à la date …
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"Grand Nancy, Terre de pollinisateurs" - 2021 sampling
Axelle BoizetUpdated 30 Jul 2026
… The files contain a list of the insect species and taxa collected, and the plants observed, during the …
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Détermination de la charge fiscale des opérateurs de réseaux mobiles en Afrique
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 2 Jun 2026
… d'un outil de calcul du niveau de taxation adéquat pour les télécoms. L’outil comporte également des …
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