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28 datasets for “sureleve”
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Modérateur de vitesse - Anglet
Commune d'AngletUpdated 19 Jan 2026
Liste des modérateurs de vitesse à Anglet (coussin berlinois, écluse, plateau surélevé, ralentisseur trapézoïdal).
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Potentiel de surélévation des bâtiments
Eurométropole de StrasbourgUpdated 28 Aug 2025
Etude des potentiels de surélévation des bâtiments sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg réalisée par Upfactor …
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Aménagements linéaires de modération de vitesse
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… stationnement en chicane ; tronçon de voie surélevée ; voie de largeur limitée. Saisie assurée par la cellule mode doux …
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Aménagements linéaires de modération de vitesse
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… stationnement en chicane ; tronçon de voie surélevée ; voie de largeur limitée. Saisie assurée par la cellule mode doux …
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Avenant n° 01 lot 07 Bastelica
Office Public de l'Habitat de la CAPAUpdated 29 Nov 2021
Surélévation du bâtiment - travaux imprévus
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Cadastre conchylicole Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Mar 2024
Ensemble des concessions de cultures marines sur le département d'Ille-et-Vilaine Toute technique (surélevé terrain découvrant …
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Station de réparation vélo - Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Jan 2024
… jeu de clés Allen et un support pour surélever le vélo durant la réparation. Les 5 premières stations …
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Bâtiments construits entre 2012 et 2015 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les éléments de superstructures (faitages surélevés, attique, cage d’ascenseur, etc.) ne sont généralement pas pris en compte …
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Bâtiments détruits entre 2012 et 2015 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les éléments de superstructures (faitages surélevés, attique, cage d’ascenseur, etc.) ne sont généralement pas pris en compte …
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Bâtiments construits entre 2009 et 2012 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les éléments de superstructures (faitages surélevés, attique, cage d’ascenseur, etc.) ne sont généralement pas pris en compte …
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Bâtiments détruits entre 2009 et 2012 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les éléments de superstructures (faitages surélevés, attique, cage d’ascenseur, etc.) ne sont généralement pas pris en compte …
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I3 - transport de gaz - assiette dans l'Orne en 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
… le propriétaire conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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I3 - transport de gaz naturel - assiette - dans l'Orne en 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023
… le propriétaire conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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Risque - 41DDT20100001 Zone de dissipation d'énergie (ZDE) de Blois en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jan 2022
… activités polluantes ; – l’extension au sol ou par surélévation pour l’amélioration du confort, dans les limites du …
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Avenant n°1 au marché n°2023/11-04 - Prestations d'entretien et de nettoyage de divers bâtiments municipaux - Lot 4 : espaces extérieurs de la Halle Bretten
DELETED DELETEDUpdated 8 Aug 2024
… Bretten qui comporte deux niveaux de parking en surélévation du bâtiment. Il a été observé des infiltrations d …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Oct 2024
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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I4A : Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Sept 2021
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes de catégorie I4 - voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Jan 2025
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
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