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1,978 datasets for “signed”

  1. data.gouv.fr

    Signalisation terrestre et fluviale et signalétique touristique présente sur les canaux de la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Signalisation terrestre et fluviale et signalétique touristique présente sur les canaux gérés par la Région Bretagne (Canal d …

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Signalisation lumineuse – Support

    La RochelleUpdated 11 Nov 2022

    Localisation des équipements liés à la signalisation lumineuse (feux tricolores, signaux piétons ...)

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Signalisation lumineuse tricolore

    Dijon métropoleUpdated 31 May 2025

    Signalisation lumineuse tricolore

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Panneaux indicateurs de signalisation routière et piétonne - Données géographiques

    Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014

    Données de type vecteur, décrivant les panneaux indicateurs de signalisation routière et piétonne : poteaux indicateur, potelet piéton, panneaux …

  5. data.gouv.fr

    liste signataires Charte relations fournisseurs achats responsables

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026

    liste signataires Charte relations fournisseurs achats responsables

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires - Tours

    Ville de ToursUpdated 28 Aug 2026

    Liste des signataires de la charte du réseau de commerçants solidaires recensés par la Mairie de Tours

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Carrefours avec signalisation directionnelle

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Carrefours avec signalisation directionnelle **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **patrimoine mobilités [**Fiche détaillée **](https://public …

    • WFS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  8. data.gouv.fr

    SignalConso

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    Publication de données anonymisées issues du site gouvernemental SignalConso. **Vous souhaitez savoir plus sur les types de signalements …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Liste des délibération signée Bureau du 09 11 2022

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 Nov 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  10. data.gouv.fr

    Signature d’une convention d’objectifs avec VOnews pour l'année 2022

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 12 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  11. data.gouv.fr

    Initiation à la Langue des Signes Française

    Updated 8 Dec 2016

    Formation ouverte aux débutants désireux de s'initier à la Langue des signes française. Objectifs d'acquisition du …

  12. data.gouv.fr

    Signal

    Réseau de Transport d'ElectricitéUpdated 3 Aug 2018

    Cette API, en version beta, permet d’obtenir les données de l’émission des deux signaux Période de …

    • GET
  13. data.gouv.fr

    Mobilier de signalisation lumineuse tricolore

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Signalisation lumineuse tricolore sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest Inclus les informations des panneaux cyclables * * *

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Délibération convention Croix Rouge Dispositif signalement personnes à la Rue - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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    • WEB PAGE
  15. data.gouv.fr

    Panneau de signalisation et signalétique cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025

    Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur …

  16. data.gouv.fr

    Signalements de la plateforme Toodego guichet numérique de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Les signalements sont publiés pour le mois n-1

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Subventions - Conventions signées avec des organismes privés

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 18 Apr 2025

    Département des Pyrénées Orientales - Subventions, Conventions signées avec des organismes privés depuis le 01/01/2020

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Agreste - Enquête sur les signes officiels de la qualité et de l’origine

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 2 Oct 2025

    Nombre de gestionnaires, nombre de signes officiels gérés, production en quantité et en valeur, chiffre d’affaires, volumes …

    • URL
  19. data.gouv.fr

    Signalisation et surveillance des côtes

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … FICHE&ID=PTL_ARC_MAR_Signalisation) **INSPIRE ** **Id **PTL_ARC_MAR_Signalisation **Type **points **Echelle **0 **Territoire **Finistère

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  20. data.gouv.fr

    Panneau de signalisation et signalétique cyclable sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

    Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025

    Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur …

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