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299 datasets for “siege”

  1. data.gouv.fr

    Siège de la Métropole et des Conseils de Territoire

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 24 Aug 2026

    Adresse du siège de la Métropole et des conseils de territoire avec leur géolocalisation.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Siège des EPCI

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 11 Oct 2017

    Siège des EPCI du Cantal

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Siège des EPCI

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 18 Jun 2019

    L_EPCI_Siege_P_015

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    N_SIEGE_EXPLOIT_091_point

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 14 Nov 2022

    Implantation des sièges d'exploitations agricoles déclarés à la PAC

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  5. data.gouv.fr

    Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 13 Oct 2026

    Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2026 sur le département de l'Orne. Validité …

  6. data.gouv.fr

    Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Jun 2026

    Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2025 sur le département de l'Orne. Validité …

  7. data.gouv.fr

    Sièges des Établissements Publics de Coopération Intercommunale en Bretagne (EPCI)

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Mise à jour 2019-02-13. Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes …

    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Sièges des EPCI de Guyane en 2014

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Localisation et coordonnées des sièges des EPCI de Guyane en 2014.

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Élections régionales 2021 - Répartition des sièges

    Région BretagneUpdated 28 Jun 2021

    Ce jeu de données reprend les résultats du scrutin des élections régionales en Bretagne, communiqués par le Ministère …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Tableau des subventions accordées par l'EFS (Siège)

    Etablissement Français du SangUpdated 28 Feb 2022

    Données essentielles des conventions portant des subventions accordées aux associations par le siège de l'EFS en 2020 …

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Sièges d'exploitation agricole en Haute-Savoie (anonyme)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Sept 2025

    Sièges d’exploitation (anonyme) des déclarants à la PAC (Politique agricole commune) - dernière version disponible

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Siège de la DDTM en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 4 Jan 2021

    Localisation du siège de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Pas-de-Calais …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    PPRT Saint-Vulbas (PIPA, 01) - Speichim, Tredi et Siegfried

    DDT de l'AinUpdated 21 Feb 2020

    N_ZONE_REG_PPRT_20070001_S

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    (à paraitre) Février 2026_ Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous (par région et nombre de sièges par liste)

    Centre National des Œuvres Universitaires et ScolairesUpdated 15 Jan 2026

    Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous (par région et nombre de sièges par …

    • CSV
    • XLS
    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Caractéristiques Des Sièges Auto Pour Enfants En Europe

    Safe NidoUpdated 12 Nov 2026

    Fiche technique des sièges auto pour enfants vendus en Europe, un siège par ligne, avec la norme, la …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Localisation des sièges des PNR ornais

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 May 2024

    Localisation au centroide de la commune des PNR ornais (Normandie-Maine et du Perche)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Tableau des données essentielles des conventions de subventions accordées par le siège de l'Etablissement français du sang (EFS)

    Etablissement Français du SangUpdated 6 Dec 2019

    … conclues depuis le 1er août 2017 par le siège de l'EFS (à jour au 06/12/2019).

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Adresses postales des sièges des caisses primaires d'assurance maladie en France métropolitaine

    DELETED DELETEDUpdated 14 Jan 2022

    Le fichier contient une ligne pour chaque caisse primaire d'assurance maladie (CPAM, ou sécurité sociale) en France …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Jul 2022

    Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2019 sur le département de l'Orne. La …

  20. data.gouv.fr

    Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2018

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Jul 2022

    Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2018 sur le département de l'Orne. La …

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