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Search results for securite-sanitaire

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33 datasets for “securite-sanitaire”

  1. data.gouv.fr

    Liste des transporteurs agrees de type 2

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 17 May 2021

    La liste des transporteurs de type 2 est disponible sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …

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  8. data.gouv.fr

    Données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 25 Jan 2017

    Les données publiées constituent une analyse des éventuelles différences interrégionales en termes d’exposition à une douzaine de …

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  9. data.gouv.fr

    PNR EST 2006-2025 : détails des projets de recherche et partenaires

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 18 Sept 2026

    **Projets de recherche soutenus par le PNR EST 2006-2025** Ce fichier décrit les informations concernant les projets …

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  10. data.gouv.fr

    Cartographie des bases de données existantes dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 8 Feb 2019

    Dans le cadre du Plan Santé Travail 2016-2020, l’Anses a réalisé une cartographie de l’ensemble …

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  11. data.gouv.fr

    Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025

    **ATTENTION ce jeu de données est désormais mis à disposition via la plateforme recherche.data.gouv, dans une …

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  12. data.gouv.fr

    L’agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM)

    Cour des comptesUpdated 4 Mar 2020

    … Sur sa mission de vigilance, l'ANSM gagnerait à renforcer l'exigence de sécurité sanitaire pour les dispositifs …

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  13. data.gouv.fr

    Données de l’utilisation domestique de pesticides de l’étude Pesti’home

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 24 Oct 2022

    L’étude Pesti’home est une photographie de l’utilisation domestique des produits pesticides en France métropolitaine. Elle …

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  14. data.gouv.fr

    Données de consommations et habitudes alimentaires de l'étude INCA 2

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 16 Mar 2016

    Les études INCA constituent un des outils indispensables à l’évaluation du risque. En effet, elles fournissent à …

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  15. data.gouv.fr

    Données Etude de l’Alimentation Totale infantile

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 28 Nov 2018

    ![entrez la description de l'image ici](https://www.anses.fr/sites/default/files/styles/detail_actualite/public …

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  16. data.gouv.fr

    Bisphénol A

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 19 Feb 2019

    ![entrez la description de l'image ici](https://www.anses.fr/sites/default/files/styles/detail_actualite/public …

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  17. data.gouv.fr

    Produits du tabac et produits connexes déclarés sur le marché français

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 2 Nov 2026

    Selon les dispositions mentionnées aux articles 9, 14 et 19 de l’arrêté du 22 août 2016 relatif …

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  18. data.gouv.fr

    Subventions aux associations versées en 2025 (Direction générale de la santé)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026

    … Les données concernent **le seul BOP de la DGS du programme budgétaire 204** "Prévention, sécurité sanitaire et offre …

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  19. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires Alim'confiance sur le territoire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo

    Saintes Grandes Rives, l'AggloUpdated 14 Apr 2026

    … Le décret relatif à la transparence des contrôles de l’État dans le domaine de la sécurité sanitaire …

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  20. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024

    … Le décret relatif à la transparence des contrôles de l’État dans le domaine de la sécurité sanitaire …

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