Skip to content
Open Data Finder

Search results for sdci

Filtersdata.gouv.fr

12 datasets for “sdci”

  1. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) proposés par le SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale) en février 2016

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Dec 2016

    Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale …

    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Schema départemental de cooperation intercommunale (2015)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 5 Jan 2016

    Schéma départemental de coopération intercommunale jusqu'au 31/12/2015

    • MAPINFO TAB
  3. data.gouv.fr

    Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Intercommunalité - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Feb 2018

    Cette organisation intercommunale est entrée en vigueur en 2017, conformément au schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI), arrêté …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Jan 2017

    Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30 …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Jan 2018

    Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne - SCot actifs

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2017

    … Suite à l'entrée en vigueur du SDCI au 01/01/2017, les périmètres des SCoT se sont …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2017

    … Suite à l'entrée en vigueur du SDCI au 01/01/2017, les périmètres des SCoT se sont …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Toponymes des EPCI - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … Le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) a été approuvé par le Préfet du Loiret le 30 mars …

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2017 - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026

    … Le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) a été approuvé par le Préfet du Loiret le 30 mars …

    • ZIP
    • CSV
    • SHAPEFILE
  11. data.gouv.fr

    Annotations des EPCI - Habillage cartographique - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … Le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) a été approuvé par le Préfet du Loiret le 30 mars …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2024 - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 6 Aug 2026

    … Le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) a été approuvé par le Préfet du Loiret le 30 mars …

    • ZIP
    • CSV
    • SHAPEFILE
“sdci” datasets · Open Data Finder