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Filtersdata.gouv.fr

295 datasets for “scot”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres des SCOT

    Région GRAND ESTUpdated 19 Oct 2015

    Périmètre des SCOT lorrains

    • XLS
    • KML
  2. data.gouv.fr

    carte des intercommunalités & SCOT A3

    Département de l'AinUpdated 5 Sept 2023

    Carte pdf des intercommunalités & SCOT du département de l'Ain

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
  3. data.gouv.fr

    COMMUNES DU SCOT MEMBRES DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY

    Communauté d'Agglomération du Grand CahorsUpdated 10 Feb 2017

    COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES COMMUNES DU SCOT MEMBRES DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    PERIMETRE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE CAHORS ET DU SUD LOT (SCOT) (FORMAT SHP)

    Communauté d'Agglomération du Grand CahorsUpdated 13 Feb 2017

    … SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE CAHORS ET DU SUD LOT (SCOT)

    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).

    • CSV
    • HTML
  6. data.gouv.fr

    Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).

    • HTML
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).

    • HTML
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    COMMUNES MEMBRES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE CAHORS ET DU SUD LOT (SCOT)

    Communauté d'Agglomération du Grand CahorsUpdated 10 Feb 2017

    … AU FORMAT SHAPEFILE DES COMMUNES MEMBRES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE CAHORS ET DU SUD LOT (SCOT)

    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    SCoT dans l'Oise

    DDT OiseUpdated 19 Jun 2026

    Schémas de Cohérence Territorial (SCoT) du département de l'Oise (60)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    N_SCOT_ZSUP_091_2018

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 26 Feb 2020

    N_SCOT_ZSUP_091_2018

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    SCoT - Nom des communes concernées par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    La couche de points permet d'afficher sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    SCoT - Annotations figurant sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … Cette donnée est à utiliser avec les autres couches constituant le SCoT du Pays de Rennes. Elle est …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.

    • HTML
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.

    • HTML
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.

    • CSV
    • HTML
  16. data.gouv.fr

    bdt_ref_carto_scot

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2023

    Base territoriale - Couche référentielle cartographique - Scots

    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    SCoT - Contour du Pays de Rennes utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … Cette donnée est à utiliser avec les autres couches constituant le SCoT du Pays de Rennes. Elle est …

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    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    SCoT - Masque utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … Cette donnée est à utiliser avec les autres couches constituant le SCoT du Pays de Rennes. Elle est …

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    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 15 Nov 2024

    Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron

    • ADOBE PORTABLE DOCUMENT FORMAT (PDF)
  20. data.gouv.fr

    SCoT - Armature urbaine du Pays de Rennes utilisée sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … Cette donnée est à utiliser avec les autres couches constituant le SCoT du Pays de Rennes. Elle est …

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