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Search results for rlpi

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30 datasets for “rlpi”

  1. data.gouv.fr

    Secteurs d'activités économiques - RLPi

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Secteurs d'activités économiques de Meudon identifiés au RLPI Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au …

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  2. data.gouv.fr

    Zones à régime spécifique pour la publicité lumineuse - RLPi

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil du Territoire de Grand Paris Seine du 14 …

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  3. data.gouv.fr

    Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 22 Feb 2024

    Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur …

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  4. data.gouv.fr

    Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 2 Sept 2022

    Ce document permettra d’adapter la réglementation de la publicité extérieure aux spécificités du territoire métropolitain composé de …

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  5. data.gouv.fr

    Zonage RLPi

    Grand Paris Seine OuestUpdated 12 Mar 2019

    Le Zonage du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil du Territoire de Grand Paris Seine …

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  6. data.gouv.fr

    Règlement local de publicité

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Jan 2022

    Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens …

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  7. data.gouv.fr

    RLPi-Limites d'agglomérations

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    La donnée représente les limites d'agglomération conformément au code de l'environnement Territoires MEL : Métropole Européenne de …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    RLPi-Règlement local de publicité-Zonages

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    La donnée représente les zonages et les périmètres identifiés par le règlement local de publicité Territoires MEL : Métropole …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    RLPi-Limites publicité lumineuse toitures

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    La donnée représente le secteur dans lequel la publicité lumineuse est autorisée sur toiture en terrasse en tenant …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  10. data.gouv.fr

    Règlements Locaux de Publicité (RLP) et Règlements Locaux de Publicité intercommunaux (RLPi) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Jun 2020

    … Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …

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  11. data.gouv.fr

    Mobilier d'affichage d'opinion

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres d'agglomération

    Grand Paris Seine OuestUpdated 19 Feb 2024

    Les périmètres d'agglomération au sens de l'article R 110-2 du code de la Route pour …

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  13. data.gouv.fr

    Règlement Local de Publicité par commune dans l'Orne et les communes sarthoises de la CUA en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 16 Sept 2025

    Etat d'avancement des règlements locaux de publicité par commune dans l'Orne et sur les communes sarthoises …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Règlement local de publicité intercommunal sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 4 Mar 2024

    Outil de planification, le Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) est un document qui édicte des prescriptions à …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 27 Oct 2017

    Anciens Périmètres de la zone de publicité restreinte sur le territoire de Mulhouse. **Désormais le RLPi approuvé le …

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  16. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …

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    • WMS
  17. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …

    • GEOJSON
    • KML
    • SHP
    • WMS
  18. data.gouv.fr

    Règlement local de publicité intercommunal de l'Agglomération de la Région de Compiègne approuvé le 19 mai 2025

    Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025

    … mètres des zones du RLPi par commune, - les éléments d'habillage textuel du RLPi. Le Règlement Local de …

  19. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …

    • GEOJSON
    • KML
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  20. data.gouv.fr

    PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes concernées par l'application du document

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Mar 2025

    … Radinghem-en-Weppes et de l’élaboration du RLPi. Sa structure initiale a été validée par l’approbation …

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“rlpi” datasets · Open Data Finder