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3 datasets for “revocation”
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Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)
Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025
… sandbox physique Urssaf/CNIL, apprentissage fédéré, opt-in révocable en 1 clic). \ \ Équilibre budgétaire atteint dès 2029 grâce …
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Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019
… du domaine public maritime (DPM) sont précaires et révocables (articles L2122-1 à L 2122-3 du CGPPP …
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Zone de mouillage et d’équipements légers dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019
… du domaine public maritime (DPM) sont précaires et révocables. L’aménagement, l’organisation et la gestion de ces …
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