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146 datasets for “restitution”
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Point de restitution d'eau à usage hydroélectrique
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
Ouvrage servant à localiser le rejet des eaux provenant d'une installation hydroélectrique. But : Instruire les aides et …
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Aménagements hydroélectriques (restitutions) de Rhône-Alpes en 2016
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Aug 2017
Aménagements hydroélectriques sur les cours d'eau.
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PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour SUP 09/04/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT …
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Restitution à la Maille 5x5 km des données CBN dans le cadre du PRFB. 2020
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Nov 2020
Agrégation à la maille 5km des données flore patrimoniale transmises par les CBN alpin et Massif Central
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PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour
DDT DrômeUpdated 11 Dec 2017
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT …
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PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 13 Sept 2019
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT …
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PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2019
DDT DrômeUpdated 27 Feb 2019
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT …
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Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes.
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Mar 2026
… Les étiquettes associées aux restitutions sur la carte contiennent les noms des aménagements. La restitution et la (ou …
- UTF8
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Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [altitude de la surface d'eau]
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 17 Nov 2025
Représentation raster de l'altitude (m) de la surface d'eau de l'inondation provoquée par les plus …
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Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [hauteurs de submersion]
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Feb 2024
Représentation vecteur des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes eaux connues sur les vals d'Ardoux …
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… À propos de la couche des points de restitution (« tracages_restitutions ») : elle comprend tous les points de surveillance …
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Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [enveloppe de submersion]
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Feb 2024
Représentation vecteur de l'enveloppe de la submersion provoquée par les plus hautes eaux connues sur les vals …
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Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [isocotes reconstituées]
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Feb 2024
Représentation vecteur des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes eaux connues sur les vals d …
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Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [hauteurs brutes de submersion]
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Feb 2024
Représentation raster des hauteurs brutes de l'inondation provoquée par par les plus hautes eaux connues sur les …
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… À propos de la couche des points sans restitution (« traçage_surveillances ») : elle comprend tous les points surveillés suite …
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Restitutions d’installations hydroélectriques autorisées
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jun 2024
… ou plusieurs prises d’eau, une ou plusieurs restitutions et une ou plusieurs usines. Dans le cadre de …
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Statistiques de la fourrière
Updated 12 May 2015
… Les restitutions demandées sont les véhicules restitués suite à une décision de justice par exemple. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Statistiques de la fourrière
Updated 12 May 2015
… Les restitutions demandées sont les véhicules restitués suite à une décision de justice par exemple. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Bâtiments 3D - emprise toitures
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Les toitures sont transmises à chaque prise de vue aérienne par le prestataire responsable de la restitution par …
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Revendications et restitutions d’archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… En savoir plus sur l’observatoire des restitutions d'archives publiques (portail national FranceArchives : [Observatoire des restitutions d …
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