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Filtersdata.gouv.fr

146 datasets for “restitution”

  1. data.gouv.fr

    Point de restitution d'eau à usage hydroélectrique

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

    Ouvrage servant à localiser le rejet des eaux provenant d'une installation hydroélectrique. But : Instruire les aides et …

    • SITE
    • CSV
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  2. data.gouv.fr

    Aménagements hydroélectriques (restitutions) de Rhône-Alpes en 2016

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Aug 2017

    Aménagements hydroélectriques sur les cours d'eau.

    • ESRI SHAPEFILE
  3. data.gouv.fr

    PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour SUP 09/04/2019

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Restitution à la Maille 5x5 km des données CBN dans le cadre du PRFB. 2020

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Nov 2020

    Agrégation à la maille 5km des données flore patrimoniale transmises par les CBN alpin et Massif Central

  5. data.gouv.fr

    PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour

    DDT DrômeUpdated 11 Dec 2017

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP

    DDT DrômeUpdated 13 Sept 2019

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2019

    DDT DrômeUpdated 27 Feb 2019

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes.

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Mar 2026

    … Les étiquettes associées aux restitutions sur la carte contiennent les noms des aménagements. La restitution et la (ou …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [altitude de la surface d'eau]

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 17 Nov 2025

    Représentation raster de l'altitude (m) de la surface d'eau de l'inondation provoquée par les plus …

    • IMAGE TIFF (TIF)
  10. data.gouv.fr

    Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [hauteurs de submersion]

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Feb 2024

    Représentation vecteur des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes eaux connues sur les vals d'Ardoux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … À propos de la couche des points de restitution (« tracages_restitutions ») : elle comprend tous les points de surveillance …

    • ODS
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [enveloppe de submersion]

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Feb 2024

    Représentation vecteur de l'enveloppe de la submersion provoquée par les plus hautes eaux connues sur les vals …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [isocotes reconstituées]

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Feb 2024

    Représentation vecteur des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes eaux connues sur les vals d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [hauteurs brutes de submersion]

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 29 Feb 2024

    Représentation raster des hauteurs brutes de l'inondation provoquée par par les plus hautes eaux connues sur les …

    • IMAGE TIFF (TIF)
  15. data.gouv.fr

    Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … À propos de la couche des points sans restitution (« traçage_surveillances ») : elle comprend tous les points surveillés suite …

    • ODS
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  16. data.gouv.fr

    Restitutions d’installations hydroélectriques autorisées

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jun 2024

    … ou plusieurs prises d’eau, une ou plusieurs restitutions et une ou plusieurs usines. Dans le cadre de …

    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Statistiques de la fourrière

    Updated 12 May 2015

    … Les restitutions demandées sont les véhicules restitués suite à une décision de justice par exemple. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

  18. data.gouv.fr

    Statistiques de la fourrière

    Updated 12 May 2015

    … Les restitutions demandées sont les véhicules restitués suite à une décision de justice par exemple. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

  19. data.gouv.fr

    Bâtiments 3D - emprise toitures

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Les toitures sont transmises à chaque prise de vue aérienne par le prestataire responsable de la restitution par …

    • ARCGIS
    • WMS
  20. data.gouv.fr

    Revendications et restitutions d’archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … En savoir plus sur l’observatoire des restitutions d'archives publiques (portail national FranceArchives : [Observatoire des restitutions d …

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