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Search results for reemploi

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726 datasets for “reemploi”

  1. data.gouv.fr

    déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026

    déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)

    VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026

    REEMPLOI

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Ville d'Amiens

    Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    donnees-schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle.csv

    Séverine HEBRARDUpdated 30 Jun 2026

    # déclaration des dépenses 202 pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées5

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Tableau recensement achats issus du réemploi ou produits recyclés 2025

    COMMUNE DE BELMONT-DE-LA-LOIREUpdated 10 Jun 2026

    Tableau déclaratif article 38 loi AGEC

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Réemploi réutilisation intégrant des matières recyclées

    MAIRIE LE TEILLEULUpdated 23 Dec 2025

    Déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Acteurs du réemploi

    Grand Paris Seine OuestUpdated 6 Nov 2026

    Localisation des ressourceries/recycleries et autres acteurs participant au réemploi sur le Territoire de GPSO

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Office de Tourisme et des Congrès du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026

    Publication du recensement économiques concernant les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)

    Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026

    Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)

    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Déclaration biens réemplois, recyclés ou réutilisés

    Communauté de Communes QuercyRouergue et Gorges de l'AveyronUpdated 30 Jun 2026

    Déclaration des biens issus du réemploi, de la réutilisation et ou recyclés. loi AGEC pour données 2025

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation 2025

    Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET PRINCIPAL

    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Conteneurs de réemploi en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 21 Feb 2020

    Localisation des conteneurs de ré-emploi dans les déchèteries en Maine-et-Loire.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Amiens Métropole

    Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025

    déclaration 2024

    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025

    Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    DECLARATION DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION OU INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES

    MAIRIE D'ALLAUCHUpdated 30 Jun 2026

    Montant des biens achetés par la Commune dans le cadre de la loi AGEC

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Données schema declaration biens reemploi reutilisation recycle

    Syndicat de collecte et de valorisation des déchets ménagers de l'AudeUpdated 30 Jun 2025

    Données schéma déclaration biens réemploi réutilisation recycle COVALDEM11 2024 mise à jour juin 2024. mise à jour annuelle …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune Argences en Aubrac)

    Commune Argences en AubracUpdated 31 Oct 2025

    … déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Conseil départemental - Haute-Marne - année 2025

    Conseil départemental - Haute-MarneUpdated 25 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
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