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726 datasets for “reemploi”
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déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
CAROLINE VASCHETTIUpdated 8 Apr 2026
déclaration 2025 de biens issus du réemploi de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE PONTARLIER)
VILLE DE PONTARLIERUpdated 27 May 2026
REEMPLOI
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Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Ville d'Amiens
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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donnees-schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle.csv
Séverine HEBRARDUpdated 30 Jun 2026
# déclaration des dépenses 202 pour les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées5
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Tableau recensement achats issus du réemploi ou produits recyclés 2025
COMMUNE DE BELMONT-DE-LA-LOIREUpdated 10 Jun 2026
Tableau déclaratif article 38 loi AGEC
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Réemploi réutilisation intégrant des matières recyclées
MAIRIE LE TEILLEULUpdated 23 Dec 2025
Déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la …
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Acteurs du réemploi
Grand Paris Seine OuestUpdated 6 Nov 2026
Localisation des ressourceries/recycleries et autres acteurs participant au réemploi sur le Territoire de GPSO
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Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Office de Tourisme et des Congrès du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026
Publication du recensement économiques concernant les biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées …
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Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
Commune de GuipavasUpdated 26 May 2026
Déclaration des dépenses 2025 pour les biens issus du réemploi, réutilisation ou matières recyclées (Loi AGEC)
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Déclaration biens réemplois, recyclés ou réutilisés
Communauté de Communes QuercyRouergue et Gorges de l'AveyronUpdated 30 Jun 2026
Déclaration des biens issus du réemploi, de la réutilisation et ou recyclés. loi AGEC pour données 2025
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation 2025
Communauté de Communes du Pays de FayenceUpdated 29 Jun 2026
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation - BUDGET PRINCIPAL
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Conteneurs de réemploi en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 21 Feb 2020
Localisation des conteneurs de ré-emploi dans les déchèteries en Maine-et-Loire.
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Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Amiens Métropole
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
Sète Agglopole MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026
Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de SAM
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Schéma de données sur les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 1 Jul 2025
déclaration 2024
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025
Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes
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DECLARATION DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION OU INTEGRANT DES MATIERES RECYCLEES
MAIRIE D'ALLAUCHUpdated 30 Jun 2026
Montant des biens achetés par la Commune dans le cadre de la loi AGEC
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Données schema declaration biens reemploi reutilisation recycle
Syndicat de collecte et de valorisation des déchets ménagers de l'AudeUpdated 30 Jun 2025
Données schéma déclaration biens réemploi réutilisation recycle COVALDEM11 2024 mise à jour juin 2024. mise à jour annuelle …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune Argences en Aubrac)
Commune Argences en AubracUpdated 31 Oct 2025
… déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Conseil départemental - Haute-Marne - année 2025
Conseil départemental - Haute-MarneUpdated 25 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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