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137 datasets for “redevance”

  1. data.gouv.fr

    Délibération convention SFDE facturation et encaissement redevance assainissement - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  2. data.gouv.fr

    Délibération sur la redevance assainissement pour l'année 2019 - 2018

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  3. data.gouv.fr

    Redevance assainissement 2021

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jan 2021

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  4. data.gouv.fr

    Tarifs redevances Pepiniere 2021

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 18 Feb 2021

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  5. data.gouv.fr

    Délibération Pépinière Adoption tarifs et redevances 2021 des services

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  6. data.gouv.fr

    DélibérationaAdoption tarifs et redevances des services de la pépinière

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  7. data.gouv.fr

    Délibération Pépinière 14K / Adoption tarifs et redevances 2022 des services

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Jul 2022

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  8. data.gouv.fr

    Redevances de réutilisation (rapport Trojette)

    Mohammed Adnène TROJETTEUpdated 5 Nov 2014

    Tableau de synthèse des redevances de réutilisations perçues entre 2010 et 2012 par les services publics administratifs de …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Délibération convention avec la SFDE pour la facturation et l'encaissement de la redevance assainissement à Ezanville - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  10. data.gouv.fr

    Redevance, Maintenance et Evolutions du PACS au CHR Metz-Thionville, CH de Briey et du CH de Boulay.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 17 Nov 2025

    … Lot 1 Redevance et Maintenance, Lot 2 Evolutions. Il y a eu une offre. Le Pouvoir Adjudicateur a …

    • DOC
  11. data.gouv.fr

    Financement de la télévision

    Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 24 Jun 2015

    .

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    Limite de la redevance d'archéologie préventive

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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  13. data.gouv.fr

    Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021

    Cette couche de polygones recense les périmètres de la redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole. La …

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  14. data.gouv.fr

    Concessions redevances perçues

    Ville de ParisUpdated 18 May 2015

    … redevance fixe, redevance variable, frais de contrôle, loyers connexes, pénalités. Quand les recettes titrées sont soumises à la …

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  15. data.gouv.fr

    Accueil gens du voyage - tarifs 2015 et 2016

    Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016

    … le montant des redevances par emplacements (eau, électricité), le montant de la caution, le loyer mensuel des terrains …

    • XLS
  16. data.gouv.fr

    Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique …

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  17. data.gouv.fr

    Droits de voirie à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 29 Dec 2025

    Le présent jeu liste les revalorisations annuelles des droits de voirie (redevances d'occupation du domaine public) à …

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  18. data.gouv.fr

    Inventaire des zones de frayères, de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole - Région Languedoc Roussillon, Provence Alpes Cote d'Azur

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Linéaires de cours d'eau constitutifs de l'inventaire des frayères au titre du L432-3 du Code …

  19. data.gouv.fr

    Zonages Planification - ZPL

    Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024

    Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …

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  20. data.gouv.fr

    Zonages de gestion de la qualité des ressources (ZGR)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un …

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    • WFS
    • N8CA2804DF2AD43E88C483159AB4DB77E
    • WMS
“redevance” datasets · Open Data Finder