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137 datasets for “redevance”
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Délibération convention SFDE facturation et encaissement redevance assainissement - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Délibération sur la redevance assainissement pour l'année 2019 - 2018
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Redevance assainissement 2021
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jan 2021
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Tarifs redevances Pepiniere 2021
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 18 Feb 2021
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Délibération Pépinière Adoption tarifs et redevances 2021 des services
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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DélibérationaAdoption tarifs et redevances des services de la pépinière
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Délibération Pépinière 14K / Adoption tarifs et redevances 2022 des services
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Jul 2022
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Redevances de réutilisation (rapport Trojette)
Mohammed Adnène TROJETTEUpdated 5 Nov 2014
Tableau de synthèse des redevances de réutilisations perçues entre 2010 et 2012 par les services publics administratifs de …
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Délibération convention avec la SFDE pour la facturation et l'encaissement de la redevance assainissement à Ezanville - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Redevance, Maintenance et Evolutions du PACS au CHR Metz-Thionville, CH de Briey et du CH de Boulay.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 17 Nov 2025
… Lot 1 Redevance et Maintenance, Lot 2 Evolutions. Il y a eu une offre. Le Pouvoir Adjudicateur a …
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Financement de la télévision
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 24 Jun 2015
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Limite de la redevance d'archéologie préventive
ShomUpdated 30 Dec 2023
Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …
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Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
Cette couche de polygones recense les périmètres de la redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole. La …
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Concessions redevances perçues
Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… redevance fixe, redevance variable, frais de contrôle, loyers connexes, pénalités. Quand les recettes titrées sont soumises à la …
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Accueil gens du voyage - tarifs 2015 et 2016
Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016
… le montant des redevances par emplacements (eau, électricité), le montant de la caution, le loyer mensuel des terrains …
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Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique …
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Droits de voirie à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 29 Dec 2025
Le présent jeu liste les revalorisations annuelles des droits de voirie (redevances d'occupation du domaine public) à …
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Inventaire des zones de frayères, de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole - Région Languedoc Roussillon, Provence Alpes Cote d'Azur
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Linéaires de cours d'eau constitutifs de l'inventaire des frayères au titre du L432-3 du Code …
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Zonages Planification - ZPL
Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024
Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …
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Zonages de gestion de la qualité des ressources (ZGR)
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un …
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