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63 datasets for “quitting”

  1. data.gouv.fr

    2013-44 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés

    Ministère de l'intérieurUpdated 24 May 2015

    Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  2. data.gouv.fr

    2014-51 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Aug 2015

    Estimation du nombre de séjours irréguliers : Par rapport au constat de situation du ressortissant étranger

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  3. data.gouv.fr

    Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017

    … d'intérêt situés à proximité immédiate du sentier du littoral et accessibles sans quitter le sentier du littoral.

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  4. data.gouv.fr

    Âge de départ à la retraite et conditions de fin de carrière selon la catégorie socioprofessionnelle

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Aug 2021

    … Les données actualisent les résultats de la publication « [Les personnes ayant des incapacités quittent le marché du travail …

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  5. data.gouv.fr

    Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021

    Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci Le …

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  6. data.gouv.fr

    Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 28 Oct 2022

    Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci Le …

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  7. data.gouv.fr

    Âge de départ à la retraite et conditions de fin de carrière des personnes handicapées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Aug 2021

    … Les données actualisent les résultats de la publication « [Les personnes ayant des incapacités quittent le marché du travail …

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  8. data.gouv.fr

    Evolution des départs définitifs de civils sur 25 ans

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026

    … Civils ayant quitté le ministère au cours de l'année, hors apprentis, vacataires et PCRL (personnel civil de …

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  9. data.gouv.fr

    2013-110 - Proportion des nouveaux migrants ayant déménagé selon différentes caractéristiques

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016

    … Le fait de déménager permet souvent de quitter une situation critique. Un an après leur arrivée en France …

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  10. data.gouv.fr

    2013-112 - Proportion des nouveaux migrants ayant l’ambition de déménager dans l’année selon différentes caractéristiques

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jul 2015

    … Le fait de déménager permet souvent de quitter une situation critique. Un an après leur arrivée en France …

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  11. data.gouv.fr

    2013-111 - Pourcentage de personnes souhaitant changer de logement dans la deuxième année qui suit l'obtention du titre de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    … Le fait de déménager permet souvent de quitter une situation critique. Un an après leur arrivée en France …

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  12. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Jan 2018

    … Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard pour rejoindre …

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  13. data.gouv.fr

    Échec et retard scolaire des enfants hébergés par l’aide sociale à l’enfance

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … Et en fin de scolarité obligatoire, nombreux sont ceux qui quittent les bancs de l’école, sans pour …

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  14. data.gouv.fr

    Les congés de reconversion 2012

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014

    Les militaires de plus de quatre ans de service, quittant définitivement les armées, peuvent être placés en congé …

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  15. data.gouv.fr

    Scot Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jan 2021

    … le cas où les communes ont intégrées ou quittées la structure après l'approbation du document). Le SCoT …

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  16. data.gouv.fr

    les congés de reconversion

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014

    Les militaires de plus de quatre ans de service, quittant définitivement les armées, peuvent être placés en congé …

  17. data.gouv.fr

    Les congés de reconversion

    Ministère des ArméesUpdated 12 Apr 2015

    … militaires de plus de quatre ans de service, quittant définitivement les armées, peuvent être placés en congé de …

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  18. data.gouv.fr

    Les éloignements, publication du 22 juin 2023

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jul 2023

    … et spontanés identifiés), près de 20 000 étrangers en situation irrégulière ont quitté le territoire national en 2022.

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  19. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2017

    … Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard pour rejoindre …

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  20. data.gouv.fr

    1-les congés de reconversion 2014

    Ministère des ArméesUpdated 6 Nov 2015

    … militaires de plus de quatre ans de service, quittant définitivement les armées, peuvent être placés en congé de …

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“quitting” datasets · Open Data Finder