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63 datasets for “quitting”
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2013-44 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés
Ministère de l'intérieurUpdated 24 May 2015
Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
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2014-51 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Aug 2015
Estimation du nombre de séjours irréguliers : Par rapport au constat de situation du ressortissant étranger
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Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017
… d'intérêt situés à proximité immédiate du sentier du littoral et accessibles sans quitter le sentier du littoral.
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Âge de départ à la retraite et conditions de fin de carrière selon la catégorie socioprofessionnelle
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Aug 2021
… Les données actualisent les résultats de la publication « [Les personnes ayant des incapacités quittent le marché du travail …
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Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci Le …
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Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 28 Oct 2022
Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci Le …
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Âge de départ à la retraite et conditions de fin de carrière des personnes handicapées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Aug 2021
… Les données actualisent les résultats de la publication « [Les personnes ayant des incapacités quittent le marché du travail …
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Evolution des départs définitifs de civils sur 25 ans
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026
… Civils ayant quitté le ministère au cours de l'année, hors apprentis, vacataires et PCRL (personnel civil de …
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2013-110 - Proportion des nouveaux migrants ayant déménagé selon différentes caractéristiques
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016
… Le fait de déménager permet souvent de quitter une situation critique. Un an après leur arrivée en France …
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2013-112 - Proportion des nouveaux migrants ayant l’ambition de déménager dans l’année selon différentes caractéristiques
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jul 2015
… Le fait de déménager permet souvent de quitter une situation critique. Un an après leur arrivée en France …
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2013-111 - Pourcentage de personnes souhaitant changer de logement dans la deuxième année qui suit l'obtention du titre de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
… Le fait de déménager permet souvent de quitter une situation critique. Un an après leur arrivée en France …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Jan 2018
… Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard pour rejoindre …
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Échec et retard scolaire des enfants hébergés par l’aide sociale à l’enfance
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… Et en fin de scolarité obligatoire, nombreux sont ceux qui quittent les bancs de l’école, sans pour …
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Les congés de reconversion 2012
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014
Les militaires de plus de quatre ans de service, quittant définitivement les armées, peuvent être placés en congé …
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Scot Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jan 2021
… le cas où les communes ont intégrées ou quittées la structure après l'approbation du document). Le SCoT …
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les congés de reconversion
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014
Les militaires de plus de quatre ans de service, quittant définitivement les armées, peuvent être placés en congé …
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Les congés de reconversion
Ministère des ArméesUpdated 12 Apr 2015
… militaires de plus de quatre ans de service, quittant définitivement les armées, peuvent être placés en congé de …
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Les éloignements, publication du 22 juin 2023
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jul 2023
… et spontanés identifiés), près de 20 000 étrangers en situation irrégulière ont quitté le territoire national en 2022.
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Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2017
… Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard pour rejoindre …
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1-les congés de reconversion 2014
Ministère des ArméesUpdated 6 Nov 2015
… militaires de plus de quatre ans de service, quittant définitivement les armées, peuvent être placés en congé de …
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