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Filtersdata.gouv.fr

331 datasets for “provisions”

  1. data.gouv.fr

    Délibération montant Provisoire Attribution de Compensation 2022

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  2. data.gouv.fr

    Provisions risques et charges CSO de SNCF Réseau depuis 2015

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Provisions risques et charges depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Provisions risques et charges CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Provisions risques et charges depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Location et travaux d’installation de bâtiments modulaires provisoires pour relogement d’activité

    Mairie de RonchinUpdated 23 May 2024

    Location et travaux d’installation de bâtiments modulaires provisoires pour relogement d’activité

  5. data.gouv.fr

    Délibération sur le montant provisoire de l'attribution de compensation 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  6. data.gouv.fr

    Zones de protection d'eau potable provisoires

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Zones de protection d'eau potable provisoires délimitées servant à protéger les sources et forages.

  7. data.gouv.fr

    2014-01 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    15007 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  9. data.gouv.fr

    2014-07 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Dec 2014

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  10. data.gouv.fr

    2014-06 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jul 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    2014-02 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    2013-34 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    2013-35 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité (par durée)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    2013-36 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Mar 2015

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

    • XLS
  15. data.gouv.fr

    Composition des gouvernements provisoires suivant la Libération et des gouvernements de la 4ème République (1944-1959)

    Premier ministreUpdated 27 Dec 2015

    Tableaux présentant la composition des gouvernements provisoires suivant la Libération et des gouvernements de la quatrième République. Liste …

    • RTF
  16. data.gouv.fr

    15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Oct 2015

    … Les documents à caractère provisoire (APS et récépissés) comptent pour 6,48 % de ce total.

    • XLS
  17. data.gouv.fr

    INSI (provisoire)

    MERYEM OUAISSAUpdated 9 Feb 2026

    Statistiques publiques ( tests) INSi par carte , Le téléservice INSi est un téléservice de l'Assurance Maladie qui permet …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Quantités journalières provisoires acheminées à la maille France

    GRDFUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution jour par jour des quantités journalières provisoires sur les …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste provisoire des élus

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Jul 2024

    Ces données sont publiées sous réserve : - du travail mené par les commissions de recensement des votes et de …

    • CSV
    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Parcelles FLIK provisoire (pour l'année 2025)

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … Cette couche est provisoire et les changements de géométries sont soumis à une validation par les exploitations concernées …

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