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331 datasets for “provisions”
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Délibération montant Provisoire Attribution de Compensation 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Provisions risques et charges CSO de SNCF Réseau depuis 2015
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Provisions risques et charges depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de …
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Provisions risques et charges CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Provisions risques et charges depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de …
- CSV
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Location et travaux d’installation de bâtiments modulaires provisoires pour relogement d’activité
Mairie de RonchinUpdated 23 May 2024
Location et travaux d’installation de bâtiments modulaires provisoires pour relogement d’activité
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Délibération sur le montant provisoire de l'attribution de compensation 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Zones de protection d'eau potable provisoires
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Zones de protection d'eau potable provisoires délimitées servant à protéger les sources et forages.
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2014-01 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
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15007 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
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2014-07 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Dec 2014
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
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2014-06 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jul 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
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2014-02 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2015
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
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2013-34 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
- XLS
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2013-35 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité (par durée)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
- XLS
- data.gouv.fr
2013-36 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Mar 2015
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …
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Composition des gouvernements provisoires suivant la Libération et des gouvernements de la 4ème République (1944-1959)
Premier ministreUpdated 27 Dec 2015
Tableaux présentant la composition des gouvernements provisoires suivant la Libération et des gouvernements de la quatrième République. Liste …
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15002 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par durée de titre (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Oct 2015
… Les documents à caractère provisoire (APS et récépissés) comptent pour 6,48 % de ce total.
- XLS
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INSI (provisoire)
MERYEM OUAISSAUpdated 9 Feb 2026
Statistiques publiques ( tests) INSi par carte , Le téléservice INSi est un téléservice de l'Assurance Maladie qui permet …
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Quantités journalières provisoires acheminées à la maille France
GRDFUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution jour par jour des quantités journalières provisoires sur les …
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Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste provisoire des élus
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Jul 2024
Ces données sont publiées sous réserve : - du travail mené par les commissions de recensement des votes et de …
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Parcelles FLIK provisoire (pour l'année 2025)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… Cette couche est provisoire et les changements de géométries sont soumis à une validation par les exploitations concernées …