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401 datasets for “propositions”

  1. data.gouv.fr

    Les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat

    David LibeauUpdated 20 Jun 2020

    Fichier XML regroupant les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat.

    • XML
  2. data.gouv.fr

    Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire en 2015

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Sept 2022

    Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire en 2015

  3. data.gouv.fr

    Propositions démarches participatives - Je Participe Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 5 Jan 2026

    Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif [JeParticipe](https://jeparticipe.metropole.toulouse.fr/)

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Espaces naturels et agricoles - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    La MEL propose de travailler collectivement sur les espaces agricoles et naturels afin de trouver ensemble des pistes …

  5. data.gouv.fr

    Espaces naturels et agricoles - Propositions - Commentaires

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    La MEL propose de travailler collectivement sur les espaces agricoles et naturels afin de trouver ensemble des pistes …

  6. data.gouv.fr

    Réinventons les déplacements du quotidien en Métropole ! - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    … Elle a proposé de mener une consultation citoyenne dès le 26 avril 2021 afin de recueillir les propositions …

  7. data.gouv.fr

    Propositions du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Dec 2023

    Propositions déposées par les citoyens et associations au budget participatif du Département de Loire-Atlantique 2023. * * * Voir aussi …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Swipe 2027 : propositions des candidats et vérification des chiffres

    PromethEUsUpdated 21 Oct 2026

    … une ligne par proposition. * \*\*propositions\_candidats.csv\*\* : table de liaison entre les propositions et les candidats. * **propositions.json …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Proposition zones humides définies par télédétection en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 Jan 2024

    … ce JDD est la proposition portée par la DREAL Normandie pour les zones humides couche des zones humides …

  10. data.gouv.fr

    Propositions démarches participatives - Ecrivons Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 10 Feb 2021

    Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif [Ecrivons Angers](https://ecrivons.angers.fr/) * * * Description des …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Et vous qu'attendez-vous de votre visite au Jardin des Géants ? - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    Dans le cadre de sa politique Espace Naturel Métropolitain, la Métropole Européenne de Lille (MEL) entretient plus de …

  12. data.gouv.fr

    Proposition zones humides définies par relevés terrains ou réglementaire en Normandie en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Jan 2024

    … ce JDD est la proposition portée par la DREAL Normandie pour les zones humides définies par relevés terrains …

  13. data.gouv.fr

    Et vous qu'attendez-vous de votre visite au Jardin des Géants ? - Propositions - Commentaire

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    Dans le cadre de sa politique Espace Naturel Métropolitain, la Métropole Européenne de Lille (MEL) entretient plus de …

  14. data.gouv.fr

    Propositions faites lors de la consultation publique lancée par la mission sur la politique publique de la donnée, des algorithmes et des codes sources

    Bastien GuerryUpdated 29 May 2026

    Ces propositions ont été faites au dernier trimestre 2020 par des individus et des structures (associations, entreprises, etc …

    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Propositions de recul/suppression d'ouvrages latéraux

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025

    Ouvrages latéraux (digues, enrochements, gabions, murs et épis) pouvant être reculés ou supprimés pour élargir l'espace de …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  16. data.gouv.fr

    Propositions de services adaptés pour les lignes de desserte fine du territoire - SRADDET 2020

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Dans le cadre du Sraddet ces lignes ferroviaires pourraient faire l'objet d'aménagements adaptés. Cette donnée est …

    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)

    Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025

    Proposition technique et chiffrée complète (novembre 2025) d’une Allocation Sociale Unique augmentée d’un module prédictif optionnel …

    • PDF
    • JPG
  18. data.gouv.fr

    Réinventons les déplacements du quotidien en Métropole ! - Propositions - Commentaires

    Métropole Européenne de LilleUpdated 12 Jun 2025

    … Elle a proposé de mener une consultation citoyenne dès le 26 avril 2021 afin de recueillir les propositions …

    • OGC API FEATURES
  19. data.gouv.fr

    Construisons la métropole moins 2 degrés ! Propositions - Commentaires

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    Suite à l'arrêt lors du conseil métropolitain du 13 décembre 2019 d'un projet de Plan Climat …

  20. data.gouv.fr

    Marcher en Métropole - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Cette démarche a pour objectif de faire émerger des propositions d’actions pour alimenter la réflexion technique et …

    • OGC API FEATURES
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