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401 datasets for “propositions”
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Les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat
David LibeauUpdated 20 Jun 2020
Fichier XML regroupant les 150 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat.
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Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire en 2015
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Sept 2022
Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire en 2015
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Propositions démarches participatives - Je Participe Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 5 Jan 2026
Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif [JeParticipe](https://jeparticipe.metropole.toulouse.fr/)
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Espaces naturels et agricoles - Propositions
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
La MEL propose de travailler collectivement sur les espaces agricoles et naturels afin de trouver ensemble des pistes …
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Espaces naturels et agricoles - Propositions - Commentaires
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
La MEL propose de travailler collectivement sur les espaces agricoles et naturels afin de trouver ensemble des pistes …
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Réinventons les déplacements du quotidien en Métropole ! - Propositions
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
… Elle a proposé de mener une consultation citoyenne dès le 26 avril 2021 afin de recueillir les propositions …
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Propositions du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Dec 2023
Propositions déposées par les citoyens et associations au budget participatif du Département de Loire-Atlantique 2023. * * * Voir aussi …
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Swipe 2027 : propositions des candidats et vérification des chiffres
PromethEUsUpdated 21 Oct 2026
… une ligne par proposition. * \*\*propositions\_candidats.csv\*\* : table de liaison entre les propositions et les candidats. * **propositions.json …
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Proposition zones humides définies par télédétection en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 Jan 2024
… ce JDD est la proposition portée par la DREAL Normandie pour les zones humides couche des zones humides …
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Propositions démarches participatives - Ecrivons Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 10 Feb 2021
Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif [Ecrivons Angers](https://ecrivons.angers.fr/) * * * Description des …
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Et vous qu'attendez-vous de votre visite au Jardin des Géants ? - Propositions
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
Dans le cadre de sa politique Espace Naturel Métropolitain, la Métropole Européenne de Lille (MEL) entretient plus de …
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Proposition zones humides définies par relevés terrains ou réglementaire en Normandie en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Jan 2024
… ce JDD est la proposition portée par la DREAL Normandie pour les zones humides définies par relevés terrains …
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Et vous qu'attendez-vous de votre visite au Jardin des Géants ? - Propositions - Commentaire
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
Dans le cadre de sa politique Espace Naturel Métropolitain, la Métropole Européenne de Lille (MEL) entretient plus de …
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Propositions faites lors de la consultation publique lancée par la mission sur la politique publique de la donnée, des algorithmes et des codes sources
Bastien GuerryUpdated 29 May 2026
Ces propositions ont été faites au dernier trimestre 2020 par des individus et des structures (associations, entreprises, etc …
- JSON
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Parc du Luberon - Propositions de recul/suppression d'ouvrages latéraux
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025
Ouvrages latéraux (digues, enrochements, gabions, murs et épis) pouvant être reculés ou supprimés pour élargir l'espace de …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Propositions de services adaptés pour les lignes de desserte fine du territoire - SRADDET 2020
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Dans le cadre du Sraddet ces lignes ferroviaires pourraient faire l'objet d'aménagements adaptés. Cette donnée est …
- OGC:WMS
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Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)
Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025
Proposition technique et chiffrée complète (novembre 2025) d’une Allocation Sociale Unique augmentée d’un module prédictif optionnel …
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Réinventons les déplacements du quotidien en Métropole ! - Propositions - Commentaires
Métropole Européenne de LilleUpdated 12 Jun 2025
… Elle a proposé de mener une consultation citoyenne dès le 26 avril 2021 afin de recueillir les propositions …
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Construisons la métropole moins 2 degrés ! Propositions - Commentaires
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
Suite à l'arrêt lors du conseil métropolitain du 13 décembre 2019 d'un projet de Plan Climat …
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Marcher en Métropole - Propositions
Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024
… Cette démarche a pour objectif de faire émerger des propositions d’actions pour alimenter la réflexion technique et …
- OGC API FEATURES