Search results for oin
Filtersdata.gouv.fr
9 datasets for “oin”
- data.gouv.fr
N_OIN_ZSUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 13 Jul 2022
N_OIN_ZSUP_S_091
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Opérations d'intérêt national (OIN) d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 7 Oct 2016
… Une opération d'intérêt national (OIN) est, en France, une opération d'urbanisme à laquelle s'applique un …
- CSV
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Operation d'Interet National (OIN)
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Une opération d'intérêt national (OIN) est une opération d'urbanisme à laquelle s'applique un régime juridique …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- N92E2FD83B18C4B2D9822A34114FF50CE
- WMS
- WFS
- NA5222418539845A1A7A4B9C8B9C40ED2
- N7BBE80FE6BD14957AD32D00D7862B483
- data.gouv.fr
Périmètres des opérations d'intérêt national (OIN) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Jan 2017
Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Opération d’Intérêt National (OIN) du Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 15 Mar 2018
N_OIN_R44 Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Contours géographiques de l'Opération d'Intérêt National EcoVallée
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 14 Sept 2020
Vous trouverez ici les contours géographiques de l'Opération d'Intérêt National EcoVallée.
- SHP
- CSV
- DBF
- CPG
- PRJ
- SBN
- +2
- data.gouv.fr
IRVE LES ZELLES
Christophe OhlUpdated 14 Dec 2023
20 oints de charges 22Kw sur le parking des Zelles
- CSV
- data.gouv.fr
Les opération d’intérêt national
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Apr 2017
… Les CIN et OIN favorisent une gouvernance partenariale et détaillent les procédures et les modalités de mise à …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Périmètres juridiques des Opérations d''Intérêt National en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2025
Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS