Skip to content
Open Data Finder

Search results for office action

Filtersdata.gouv.fr

231 datasets for “office action”

  1. data.gouv.fr

    Localisation des moyens nautiques et aériens mobilisables pour l'Action de l'Etat en Mer

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 6 Mar 2012

    … moyen et par administration, pouvant concourir à l'Action de l'Etat en Mer le long du littoral …

  2. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles (source Ministère de l'agriculture 2017)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …

    • OGC:OWS-C
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Zones principales de pêche embarquée de loisirs dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 8 Feb 2018

    Localisation des principales zones de pêche embarquée de loisirs le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la …

  4. data.gouv.fr

    Conventions, protocoles et plans d'actions sur les mers régionales

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Les plans d'actions sur le milieu marin sont développés pour mettre en œuvre les objectifs et les …

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … ce jeu comporte **parfois plusieurs lignes pour un même identifiant d'Action de formation (AF)**, lorsqu'elle est …

    • XLSX
    • ODS
    • ZIP
    • JSON
    • GEOJSON
    • XML
    • +1
  6. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage des actions de formation proposées sous d’autres formes. Pour en …

    • XML
    • ZIP
    • XLSX
    • CSV
    • GEOJSON
    • ODS
    • +1
  7. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) - des données sur l’action …

    • GEOJSON
    • XLSX
    • ZIP
    • CSV
    • JSON
    • XML
    • +1
  8. data.gouv.fr

    Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Métropole

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 13 Jan 2021

    Le schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) est un outil de planification, institué par …

    • ESRI SHAPEFILE
    • WFS
    • WMS
  9. data.gouv.fr

    Indicateur de sensibilité à l'artificialisation - Couche détaillée - Façade Atlantique - Projet ALFA (Cerema, 2025)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    La donnée est issue du projet ALFA répondant à une sous action des documents stratégiques des façades Nord …

  10. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Une « **action de formation** » (AF) au sens Onisep est la mise en œuvre, dans un établissement enregistré et …

    • XLSX
    • ODS
    • XML
    • JSON
    • ZIP
    • CSV
    • +1
  11. data.gouv.fr

    Analyse des résultats issus du calcul du risque d'effets cumulés sur le secteur Baie de Seine Orientale - Estuaire de la Seine, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001 …

  12. data.gouv.fr

    Analyse des résultats issus du calcul du risque d'effets cumulés sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001 …

  13. data.gouv.fr

    Idéo-Enseignements de spécialité de première générale

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Les **identifiants** fournis (identifiant de l’action de formation, identifiant du lieu de cours), associés avec l’identifiant …

    • XLSX
    • ODS
    • CSV
    • XML
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Idéo-Enseignements optionnels de seconde générale et technologique

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Les **identifiants** fournis (identifiant de l’action de formation, identifiant du lieu de cours), associés avec l’identifiant …

    • JSON
    • XML
    • XLSX
    • CSV
    • ODS
  15. data.gouv.fr

    Indice de confiance des résultats de l'analyse de risque d'effets cumulés sur le secteur Baie de Seine Orientale - Estuaire de la Seine, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001 …

    • GEOPACKAGE - GPKG
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Site Australien de la Grande Barrière de Corail, inscrit au patrimoine mondial

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Parc Marin de la Mer de Corail, créé en 1975 et fait partie du plan d'action national …

  17. data.gouv.fr

    Indicateur de superposition des réglementations administratives - Couche détaillée - Façade Atlantique - Projet ALFA (Cerema, 2025)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    La donnée est issue du projet ALFA répondant à une sous action des documents stratégiques des façades Nord …

  18. data.gouv.fr

    Indice de confiance des résultats de l'analyse de risque d'effets cumulés sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001 …

    • GEOPACKAGE - GPKG
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Etude de l'autocorrélation spatiale des résultats du risque d'effets cumulés sur le secteur Baie de Seine Orientale - Estuaire de la Seine, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001 …

    • GEOPACKAGE - GPKG
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Etude de l'autocorrélation spatiale des résultats du risque d'effets cumulés sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001 …

    • GEOPACKAGE - GPKG
    • WMS
    • WFS
“office action” datasets · Open Data Finder