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7,898 datasets for “objets”

  1. data.gouv.fr

    Objets enregistrés et restitués par le service des objets trouvés

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 May 2017

    Objets enregistrés et restitués par le service des objets trouvés de la préfecture de police pour la période …

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Objets linéaires divers issus de cadastre

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    Objets linéaires divers de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Objets divers surfaciques issus du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022

    Objets divers surfaciques issus du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'OBJETS PUBLICITAIRES POUR PAS-DE-CALAIS-HABITAT

    PAS-DE-CALAIS HABITATUpdated 2 Jan 2024

    MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'OBJETS PUBLICITAIRES POUR PAS-DE-CALAIS-HABITAT Accord cadre à bons de …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Objets trouvés en gare d'Angers Saint-Laud en temps réel

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Dec 2016

    Liste des objets trouvés en gare d'Angers Saint-Laud en temps réels. Cette liste comprend uniquement les …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Inventaire général du patrimoine culturel d'Occitanie - Objets mobiliers

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 24 Jan 2019

    Inventaire général du patrimoine culturel d'Occitanie - Objets mobiliers

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    EPARGNE LOGEMENT Ventilation des prêts épargne-logement accordés suivant leur objet (en euros)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Sept 2015

    Ventilation des prêts épargne-logement accordés suivant leur objet (en euros) Situation annuelle cumulée - de 2010 à 2012

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    Édifices religieux classés au patrimoine culturel en Essonne du XX éme siècle objet ponctuel

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 24 Feb 2014

    N_PATRIMOINE_20_P_091

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025

    Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une Aide Éducative à Domicile, dans le Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025

    Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une Aide Éducative à Domicile (AED) par EPCI depuis 2019 …

    • CSV
    • XLSX
    • PARQUET
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR dans le Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025

    Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR (action éducative en milieu ouvert) par EPCI …

    • CSV
    • XLSX
    • PARQUET
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Emplacement du service des objets trouvés - cartographie

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Oct 2015

    Emplacement du service des objets trouvés à Paris.Chargé de rassembler les objets recueillis à Paris, dans les …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Forêt : Surface à l'état boisé ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Jul 2019

    Contient les polygones représentant les éléments géographiques (surfaces) des dossiers d'aide saisis dans Sylva

    • WMS
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Bâtiments du territoire métropolitain situés en zone agricole ou naturelle pouvant faire l'objet d'un changement de destination

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023

    Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Objets du réseau routier

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_ObjetReseauRoutier) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_ObjetReseauRoutier **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  17. data.gouv.fr

    Ouvrages littoraux (objets linéaires) en Pays-de-Loire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Dec 2011

    Recensement des ouvrages du littoral (murs, digues etc.) lors d'une étude de la gestion durable du trait …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Ouvrages littoraux (objets ponctuels) en Pays-de-Loire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Dec 2011

    Recensement des ouvrages du littoral (murs, digues etc.) lors d'une étude de la gestion durable du trait …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Apr 2016

    Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 24 Sept 2026

    Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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