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999 datasets for “november”

  1. data.gouv.fr

    Procès verbal du Conseil Municipal du 29 novembre 2022

    Ville de HayangeUpdated 9 Feb 2023

    Procès verbal du Conseil Municipal du 29 novembre 2022

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 13 novembre 2018

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 6 Feb 2020

    Texte intégral

  3. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 13 novembre 2018

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 17 Jan 2020

    Compte rendu intégral

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Conseil municipal d Nogent-sur-Marne - séance du 13 novembre 2018 - Délibérations

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 14 Jan 2020

    Texte intégral

    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 4 novembre 2019 – Compte rendu

    Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 23 Jun 2020

    Compte rendu

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 4 Dec 2019

    Présentation des délibérations du conseil municipal

    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Menus des écoles maternelles et élémentaires - Ville de Toulouse – Novembre

    ABSOLOM DESIGNUpdated 7 Feb 2016

    Menus des écoles maternelles et élémentaires - Ville de Toulouse – Novembre

  8. data.gouv.fr

    Programmation ANRU 16 novembre 2011

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 1 Dec 2015

    programmation comprenant toutes les données des tableaux financiers annexés aux conventions de rénovation urbaine

    • XLS
  9. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 5 Dec 2022

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30.

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    L’état d’avancement du PNRU au 1er novembre 2011

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014

    L’état d’avancement du programme au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés ou passés en Comité …

    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Etat d'avancement du PNRU au 1er novembre 2011

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 12 Dec 2014

    L’état d’avancement du programme national de rénovation urbaine au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés …

    • DOC
  12. data.gouv.fr

    station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)

    DDT ArdennesUpdated 24 May 2019

    emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Communes en état de catastrophe naturelle au 30 novembre 2023

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Communes en état de catastrophe naturelle au 30 novembre 2023, suite aux inondations dans le Pas de Calais …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  14. data.gouv.fr

    Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)

    DDT ArdennesUpdated 30 Jul 2026

    … épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Compte-rendu du Conseil municipal du 5 novembre 2025

    Ville de HayangeUpdated 6 Nov 2025

    … ville de Hayange, en date du mercredi 5 novembre à 18h00, au sein du Grand-Salon de l …

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Recettes de la boutique du Musée de Salagon de juillet à novembre 2018

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … données concernant les recettes journalières de la boutique librairie du Musée de Salagon de juillet à novembre 2018

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Statistiques de fréquentation du Musée de Salagon_novembre 2018

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Données statistiques issues du logiciel de billetterie du musée : nombre de visiteurs par catégorie tarifaire. Période concernée : du …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Stock quotidien dans les stockages de gaz (à partir de novembre 2010)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2026

    … en fin de journée gazière depuis le 1er novembre 2010 (GWh [PCS](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 May 2025

    Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Musée de Salagon_Répartition des origines géographiques des publics en novembre 2018

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Données statistiques mensuelles issues du logiciel de billetterie du musée : suivi des origines géographiques des visiteurs, triées par …

    • CSV
“november” datasets · Open Data Finder