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999 datasets for “november”
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Procès verbal du Conseil Municipal du 29 novembre 2022
Ville de HayangeUpdated 9 Feb 2023
Procès verbal du Conseil Municipal du 29 novembre 2022
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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 13 novembre 2018
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 6 Feb 2020
Texte intégral
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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 13 novembre 2018
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 17 Jan 2020
Compte rendu intégral
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Conseil municipal d Nogent-sur-Marne - séance du 13 novembre 2018 - Délibérations
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 14 Jan 2020
Texte intégral
- data.gouv.fr
Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 4 novembre 2019 – Compte rendu
Ville de Nogent-sur-MarneUpdated 23 Jun 2020
Compte rendu
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Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 4 Dec 2019
Présentation des délibérations du conseil municipal
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Menus des écoles maternelles et élémentaires - Ville de Toulouse – Novembre
ABSOLOM DESIGNUpdated 7 Feb 2016
Menus des écoles maternelles et élémentaires - Ville de Toulouse – Novembre
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Programmation ANRU 16 novembre 2011
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 1 Dec 2015
programmation comprenant toutes les données des tableaux financiers annexés aux conventions de rénovation urbaine
- XLS
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 5 Dec 2022
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30.
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L’état d’avancement du PNRU au 1er novembre 2011
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014
L’état d’avancement du programme au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés ou passés en Comité …
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Etat d'avancement du PNRU au 1er novembre 2011
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 12 Dec 2014
L’état d’avancement du programme national de rénovation urbaine au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés …
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station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)
DDT ArdennesUpdated 24 May 2019
emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)
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Communes en état de catastrophe naturelle au 30 novembre 2023
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
Communes en état de catastrophe naturelle au 30 novembre 2023, suite aux inondations dans le Pas de Calais …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
DDT ArdennesUpdated 30 Jul 2026
… épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Compte-rendu du Conseil municipal du 5 novembre 2025
Ville de HayangeUpdated 6 Nov 2025
… ville de Hayange, en date du mercredi 5 novembre à 18h00, au sein du Grand-Salon de l …
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Recettes de la boutique du Musée de Salagon de juillet à novembre 2018
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
… données concernant les recettes journalières de la boutique librairie du Musée de Salagon de juillet à novembre 2018
- CSV
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Statistiques de fréquentation du Musée de Salagon_novembre 2018
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données statistiques issues du logiciel de billetterie du musée : nombre de visiteurs par catégorie tarifaire. Période concernée : du …
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Stock quotidien dans les stockages de gaz (à partir de novembre 2010)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2026
… en fin de journée gazière depuis le 1er novembre 2010 (GWh [PCS](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages …
- CSV
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Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 May 2025
Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de …
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Musée de Salagon_Répartition des origines géographiques des publics en novembre 2018
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Données statistiques mensuelles issues du logiciel de billetterie du musée : suivi des origines géographiques des visiteurs, triées par …
- CSV