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791 datasets for “notre”
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Déclaration du taux de verdissement de notre flotte automobile
SMITH ET NEPHEW SASUpdated 9 Sept 2025
Déclaration du taux de verdissement de notre flotte automobile
- XLSX
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Verdissement de notre flotte automobile
APIXITUpdated 30 Sept 2025
via notre tableau, APIXIT souhaite prouver que depuis 2024, nous avons intégrer des véhicules électriques et hybrides afin …
- CSV
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Déclaration du taux de verdissement de notre flotte automobile
Jean-Baptiste DucatillonUpdated 10 Sept 2025
Bonjour, vous trouverez ci-joint la liste de nos véhicules électriques pour 2024
- XLSX
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trame bocagère du site de Notre Dame des Landes
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 13 Apr 2021
… intérêt écologique, sur l'emprise élargie de l'ex projet d'aéroport de Notre Dame des Landes (44)
- SHP
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2024 - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de notre parc
Caisse d'Epargne Bretagne Pays de LoireUpdated 24 Sept 2025
2024 - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de véhicule en Caisse d'Epargne …
- CSV
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Etat de notre parc des véhicules électrifiés OK Mobility France au 31/12/2022
OTHMAN KTIRI CARS FRANCEUpdated 14 Dec 2023
… Le % total de notre flotte prope en 2022 : 56%
- CSV
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Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jun 2011
Informations géographiques comportant : - le périmètre de sursis à statuer; - le périmètre du droit de délaissement; - le périmètre de …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Consultation des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2016
… aéroport de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes. Résultats définitifs de la consultation validés …
- ODS
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La Fondation Notre-Dame
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
Créée à l’initiative du diocèse de Paris et reconnue d’utilité publique en 1992, la Fondation Notre …
- CSV
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La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021
… dons versés pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et que ce contrôle donnerait régulièrement …
- CSV/UTF8
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Liste des indicateurs 2017 disponibles sur Notre Territoire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… et les transports qui sont disponibles sur [Notre Territoire](https://notreterritoire.maregionsud.fr/). Le fichier contient le code …
- MICROSOFT EXCEL
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Les entreprises à l'oeuvre pour la restauration de Notre-Dame de Paris
Ministères économiques et financiersUpdated 16 Jul 2026
Le 15 avril 2019, un important incendie a touché la cathédrale Notre-Dame de Paris. Pendant cinq ans …
- CSV
- JSON
- ZIP
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PLUI - Questionnaire "Ensemble, imaginons notre territoire de demain"
Grand Paris Seine OuestUpdated 17 Mar 2022
Plan Local d’Urbanisme intercommunal Ensemble, imaginons notre territoire de demain En amont de l’élaboration de son …
- CSV
- JSON
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Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du …
- SHP
- ODS
- HTML
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R111-3 de Villard-Notre-Dame approuvé le 19/11/1992
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WMS
- WFS
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R111-3 de Notre-Dame-de-Commiers approuvé le 07/03/1980
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WMS
- WFS
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R111-3 de Notre-Dame-de-Mésage approuvé le 27/12/1991
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- data.gouv.fr
R111-3 de Notre-Dame de Vaulx approuvé le 14/06/1988
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Établissements publics de coopération intercommunale
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Alpes-Côte d'Azur sur le site [Notre Territoire ](https://notreterritoire.maregionsud.fr/#c=home): outil de cartographie …
- CSV
- JPEG
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Contours périmétriques des plans topographiques
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés.
- WFS
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- DXF
- SHP