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191 datasets for “nomination”

  1. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2024

    Déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Comparaisons internationales - PIB nominal

    Ministère des ArméesUpdated 4 Jan 2016

    PIB nominal en monnaie nationale à prix courants(France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagfne, Italie, Etats-Unis, Pays-Bas …

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Forêt - Habillage nominatif des massifs forestiers de Grande Sologne en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Jun 2021

    Etiquetage nominatif des massifs forestiers de Grande Sologne

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    LA NOMINATION D ' UN DÉCIDEUR ÉMETTRICE DES VALEURS DU TRÉSOR

    Mme STANSTED francoise patriciaUpdated 26 Dec 2025

    NOMINATION D ' UN DÉCIDEUR ÉMETTRICE DES VALEURS DU TRÉSOR FRANCAIS A LA DIRECTION GENERALE DU TRÉSOR

    • JPG
  5. data.gouv.fr

    NOMINATION D ' UN DÉCIDEUR ÉMETTRICE DES VALEURS DU TRÉSOR FRANCAIS

    Mme STANSTED francoise patriciaUpdated 5 May 2025

    GESTION DE LA DETTE ET TRÉSORERIE DE L ' ETAT . (CLEFS DU TRÉSOR )

  6. data.gouv.fr

    Nominations publiées au Journal Officiel

    DELETED DELETEDUpdated 3 Sept 2022

    Ce jeu de données recense les décisions de nomination publiées au Journal Officiel. Elles sont obtenues par le …

    • XML
  7. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  8. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  9. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 pour la ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  10. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 pour la ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  11. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025 pour la ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 23 Jul 2026

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  12. data.gouv.fr

    Positionnement et nomination des différents ouvrages de défense contre la mer

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Positionnement et nomination des différents ouvrages de défense contre la mer et des renclôtures, construits au cours du …

  13. data.gouv.fr

    Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026

    … internet sous la forme d’un tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture. Elles le sont également …

    • TXT
    • CSV
    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Vitesse maximale nominale sur ligne

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Vitesse maximale nominale sur les lignes du Réseau Ferré National. La vitesse maximale nominale autorisée pour les trains …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Tableau des nominations équilibrées

    VILLE DE FREJUSUpdated 29 Apr 2026

    … Aussi, conformément à ses obligations, la commune de Fréjus diffuse le tableau des nominations équilibrées 2025 transmis à …

    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Les nominations à l'Institut universitaire de France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026

    Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • MSWORD
    • PDF
    • RTF
  17. data.gouv.fr

    Archives Départementales des Côtes d'Armor inventaire de la collection des listes nominatives du recensement de population accessible en ligne

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … plans, cartes postales, photographies, affiches, état civil, listes nominatives de recensement de population, registres matricules militaires) mais les …

    • URL
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  19. data.gouv.fr

    Recensements de la population entre 1801 et 1936

    Département du DoubsUpdated 16 Jun 2021

    Le recensement de la population a pour objectifs le dénombrement des logements et de la population résidant en …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

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