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191 datasets for “nomination”
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Tableau de déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2024
Déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental
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- JSON
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Comparaisons internationales - PIB nominal
Ministère des ArméesUpdated 4 Jan 2016
PIB nominal en monnaie nationale à prix courants(France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagfne, Italie, Etats-Unis, Pays-Bas …
- XLS
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Forêt - Habillage nominatif des massifs forestiers de Grande Sologne en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Jun 2021
Etiquetage nominatif des massifs forestiers de Grande Sologne
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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LA NOMINATION D ' UN DÉCIDEUR ÉMETTRICE DES VALEURS DU TRÉSOR
Mme STANSTED francoise patriciaUpdated 26 Dec 2025
NOMINATION D ' UN DÉCIDEUR ÉMETTRICE DES VALEURS DU TRÉSOR FRANCAIS A LA DIRECTION GENERALE DU TRÉSOR
- JPG
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NOMINATION D ' UN DÉCIDEUR ÉMETTRICE DES VALEURS DU TRÉSOR FRANCAIS
Mme STANSTED francoise patriciaUpdated 5 May 2025
GESTION DE LA DETTE ET TRÉSORERIE DE L ' ETAT . (CLEFS DU TRÉSOR )
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Nominations publiées au Journal Officiel
DELETED DELETEDUpdated 3 Sept 2022
Ce jeu de données recense les décisions de nomination publiées au Journal Officiel. Elles sont obtenues par le …
- XML
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 pour la ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 pour la ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025 pour la ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 23 Jul 2026
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Positionnement et nomination des différents ouvrages de défense contre la mer
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Positionnement et nomination des différents ouvrages de défense contre la mer et des renclôtures, construits au cours du …
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Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026
… internet sous la forme d’un tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture. Elles le sont également …
- TXT
- CSV
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Vitesse maximale nominale sur ligne
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Vitesse maximale nominale sur les lignes du Réseau Ferré National. La vitesse maximale nominale autorisée pour les trains …
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Tableau des nominations équilibrées
VILLE DE FREJUSUpdated 29 Apr 2026
… Aussi, conformément à ses obligations, la commune de Fréjus diffuse le tableau des nominations équilibrées 2025 transmis à …
- XLSX
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Les nominations à l'Institut universitaire de France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026
Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de …
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Archives Départementales des Côtes d'Armor inventaire de la collection des listes nominatives du recensement de population accessible en ligne
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… plans, cartes postales, photographies, affiches, état civil, listes nominatives de recensement de population, registres matricules militaires) mais les …
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Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024
… du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …
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Recensements de la population entre 1801 et 1936
Département du DoubsUpdated 16 Jun 2021
Le recensement de la population a pour objectifs le dénombrement des logements et de la population résidant en …
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Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025
… du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …
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