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1,220 datasets for “negative”
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Liste des negociants agrees et des installations enregistrees que ces negociants utilisent pour l'exercice de leur profession (directives 64/432/CEE et 91/68/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 …
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Activité de la meunerie et des négociants en farine de blé tendre
FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la merUpdated 8 Nov 2024
Revue "Marché des céréales" - France
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Activité mensuelle de la meunerie et des négociants en farine et cumul campagne
FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la merUpdated 8 Nov 2024
Activité des moulins : grains mis en œuvre et production de farine toutes cultures (blé tendre, épeautre, sarrasin, seigle …
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Zones de prélèvements (en négatif) des blaireaux dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Jul 2022
Tampons négatifs définissant les zones de prélèvements des blaireaux en 2021 - source : DDETSPP61 - validité : 2021 pas de publication …
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Zones de prospections (en négatif) des blaireaux dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Jul 2022
Tampons négatifs pour les zones de prospections des blaireaux dans l'Orne depuis 2021. source : DDETSPP61 - validité : 01 …
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Etude sur les variations des marges de négociations entre zone IRIS: zoom sur Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux et Nantes
YanportUpdated 21 Apr 2021
Données de l'étude Yanport sur les marges de négociation pour Bordeaux, Lyon, Marseille, Nantes et Paris pour …
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Développement de l'application ScanMyTuto au CHR Metz-Thionville
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 17 Nov 2025
La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise …
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Négatif des îlots géographiques sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Dec 2020
Cette couche contient l'emprise inverse des ilots géographiques constitués sur le territoire de Rennes Métropole. Plus d …
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Projet RGD cartes des risques d'inondation (crue extrême) 2021
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Carte des risques d'inondation représentant les différentes utiliations touchées par une crue extrême, telle que demandée par …
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Projet RGD cartes des risques d'inondation (creu centennale) 2021
SIG-GRUpdated 21 Dec 2024
Carte des risques d'inondation représentant les différentes utiliations touchées par une crue d'un temps de retour …
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Redevance, Maintenance et Evolutions du PACS au CHR Metz-Thionville, CH de Briey et du CH de Boulay.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 17 Nov 2025
La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise …
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Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 27 Feb 2016
Cette fiche présente un corpus de documents relatifs aux négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement …
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HQ extrême [risques d'inondations de faible probabilité]
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Carte des risques d'inondation représentant les différentes utiliations touchées par une crue extrême, telle que demandée par …
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Maitrise d'oeuvre pour la restructuration et extension des centres de formation IFSI et IFAS
Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'AngélyUpdated 29 Jan 2024
Maitrise d'oeuvre pour la restructuration et extension des centres de formation IFSI et IFAS - Procédure formalisée négociée
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Engagements hors bilan financier CSO de SNCF Réseau depuis 2015
SNCFUpdated 24 Mar 2022
… de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU) Opérations de couvertures négociées de gré à gré.
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Webstat TCN3
Banque de France : WebstatUpdated 13 Jan 2026
Le marché des Titres de Créances Négociables (version 3). Fiche méthodologique : https://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 15876
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… liasse de papier déposée par Marc Bermont Lacombe, négociant de Revel, le 28 février 1771 au greffe du …
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Fourniture de produits détergents et désinfectants pour lave-endoscopes automatique au CHR Metz-Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 20 Jun 2025
La procédure utilisée est celle d u marché négocié sans mise en concurrence Il s'agit d'un …
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Aménagement de 2 cuisines thérapeutiques pour le CHR Metz-Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 15 Jul 2025
La procédure utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence …
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