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134 datasets for “mutations”

  1. data.gouv.fr

    OFS - Annonces de mutation

    MobilityUpdated 18 Jun 2024

    Mutations des communes suisses historisées, à partir de : https://www.agvchapp.bfs.admin.ch/fr/mutations/query

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    HistoBanatic : Historique des mutations des EPCI depuis 2011

    Yoann LeroseUpdated 8 Nov 2022

    … Le fichier permet de suivre les mutations (changement de code, changement de nom) des EPCI dans le temps.

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Occupation du sol - Parc Naturel Régional Vercors - mutation 1994/2005

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 2 Jul 2025

    Base de données des évolutions entre 1994 et 2005 de l'occupation du sol pour le territoire du …

    • WWW:DOWNLOAD:ESRI SHAPEFILE
    • OGC:WMS
  4. data.gouv.fr

    Evolution des mutations avec changement de résidence pour le personnel militaires sur 25 ans

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026

    … Il s'agit des mutations ouvrant droit à une indemnité pour changement de résidence, hors sortie d'école …

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Nombre de mutations (monoventes) et prix moyen au m² par commune des maisons et des appartement en 2020

    Boris MericskayUpdated 15 Apr 2021

    … ventes de maisons et d'appartements - Nombre de mutations monoventes - Prix moyen au m² Il est basé sur …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Evolution des mutations avec changement de résidence pour le personnel civil sur 25 ans

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026

    … personnel civil sous PMEA du ministère des Armées et des Anciens combattants ayant une mutation interne avec changement …

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Assiette des droits de mutation immobiliers

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Mar 2025

    Assiette des droits de mutation immobiliers (parfois improprement appelés ["frais de notaire"](http://www.igedd.developpement-durable.gouv …

    • HTML
  8. data.gouv.fr

    Marché immobilier en Corse par année (toutes mutations)

    Collectivité de CorseUpdated 8 Jul 2026

    Ce jeu de données présente l'évolution annuelle du marché immobilier en Corse pour l'ensemble des mutations …

    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Make Open Data - Transactions immobilières à l'échelle de la mutation enrichies

    Make Open DataUpdated 29 Jul 2024

    … Ici une table fournissant les informations sur les transactions immobilières (Maison ou appartement) groupées par mutation. En cas …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Évolutions du Mode d'Occupation du Sol (MOS) - PAA - 2010-2018

    PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATIONUpdated 30 Nov 2021

    Cartographie des mutations de l'occupation du sol entre 2010 et 2018 au niveau 3 de la nomenclature …

    • SHP
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - Mutation 2011/2020

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Base de données des évolutions entre 2011 et 2020 de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont) pour …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    Évolutions du Mode d'Occupation du Sol (MOS) - PAA - 2010-2018

    PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATIONUpdated 30 Nov 2021

    Cartographie des mutations de l'occupation du sol entre 2010 et 2018 au niveau 3 de la nomenclature …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2021

    Cette couche de parcelles cadastrales permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL: Evolution et mutations 2000, 2008 et 2011/2012 v2 (BdOCSmutation2000-2008-20112012-CIGAL-v2) - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … CIGAL V2 qui correspondent: \- D'une part, aux mutations de l'occupation du sol entre 2000, 2008 et …

    • PDF
    • WMS
    • ZIP
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Fragmentation, concurrence et mutation : l’évolution du pouvoir des chaînes TV

    Marius TRUCHOTUpdated 19 Feb 2026

    … Il se termine par une synthèse des mutations (technologique, générationnelle, éditoriale) et des enjeux stratégiques de régulation.

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Cessions immobilières de l’Etat depuis 2013

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Ce jeu de données présente les cessions immobilières réalisées par l’Etat-propriétaire depuis 2013, par année civile.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Synthèse des mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jun 2023

    Cette couche de points permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    OLD Données de laboratoires pour le dépistage : Indicateurs sur les mutations

    Santé publique FranceUpdated 25 May 2023

    … Les ressources sp-mutations-dep, reg, fra ne seront plus actualisées.** Les tests RT-PCR de criblage utilisés …

    • TXT
    • PDF
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Statistiques des mutations immobilières à la commune et au sous-quartier (DVF)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jun 2023

    Cette couche de polygones permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … les valeurs foncières déclarées à l'occasion des mutations immobilières, le présent fichier DVF est désormais disponible en …

    • CSV
    • JSON
“mutations” datasets · Open Data Finder