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Filtersdata.gouv.fr

431 datasets for “modules”

  1. data.gouv.fr

    Implantation des modules communaux de fitness

    Toulouse métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Localisation des modules fitness en accès libre sur le territoire de la ville de Toulouse.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Location et travaux d’installation de bâtiments modulaires provisoires pour relogement d’activité

    Mairie de RonchinUpdated 23 May 2024

    Location et travaux d’installation de bâtiments modulaires provisoires pour relogement d’activité

  3. data.gouv.fr

    Modules des aires de jeux et parcours sportifs - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026

    Cette c ouche répertorie les modules installés sur l’agglomération de SQY Les modules représentent l’équipement de …

    • URL
    • GEOJSON
  4. data.gouv.fr

    Module complémentaire Excel - Téléchargement des feuilles cadastrales par commune

    DELETED DELETEDUpdated 8 Feb 2023

    Module Excel permettant le téléchargement des feuilles cadastrales par commune. Format : DXF, EDIGEO Géoréférencement : L93, CC Millésime : Dernier …

    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Modules sonores passages piétons

    Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026

    **Modules sonores équipant la signalisation lumineuse tricolore pour les personnes aveugles ou malvoyantes.** Extraction de la Base EVESA …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau - MODULES - Basse-Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 21 Oct 2024

    Le module représente la moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau. Cette valeur caractéristique intervient, notamment …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    AF - Répartition des allocataires selon le niveau de modulation des AF [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le taux d'AF, à l'échelle départementale, depuis 2016. Ce …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    AF - Répartition des allocataires selon le type d'AF et le niveau de modulation des AF [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le type d'AF et le niveau de modulation des AF …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Liste des modules élémentaires de formation de l'EN utilisés par le SI de l'enseignement agricole

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Oct 2017

    Présentation par année scolaire des MEF (Module Élémentaire de Formation) à partir de 2006/2007 jusqu’à l …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    MAPA 31/2024 - Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades Le quartier La Tour, où se situe la …

    • PDF
  11. data.gouv.fr

    114 - Part en pourcentage des bénéficiaires de ces programmes et des primo-arrivants jugeant l’utilité du CAI et de ses principaux modules selon le programme d’accueil

    Secrétariat généralUpdated 27 Nov 2014

    L’accueil des bénéficiaires des programmes « Irak » et « Malte » : En 2009, la France a mis en oeuvre deux …

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    Données Essentielles - www.proxilegales.fr

    MODULA DEMATUpdated 27 Sept 2026

    Données essentielles de marchés publics

    • XML
    • XSD
  13. data.gouv.fr

    Données Essentielles - www.marchespublics.pro

    MODULA DEMATUpdated 8 Nov 2026

    Données essentielles de marchés publics

    • XML
    • XSD
  14. data.gouv.fr

    Données Essentielles - www.marches-demat.com

    MODULA DEMATUpdated 1 Nov 2026

    Données essentielles de marchés publics.

    • XML
    • XSD
  15. data.gouv.fr

    Données Essentielles - www.achatspublicscorse.com

    MODULA DEMATUpdated 11 Oct 2026

    Données essentielles de marchés publics

    • XML
    • XSD
  16. data.gouv.fr

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités Conformément à l’article L.2123-24 …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Strigolactone-mediated inhibition of glucosinolate biosynthesis modulates parasitic plant germination in the Arabidopsis thaliana rhisosphere

    Ahmed CHOUKRIUpdated 7 Dec 2025

    … These findings confirmed a new regulatory network where strigolactones modulates indirectly plant-plant interaction chemistry, potentially representing an …

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Données Essentielles - www.antilles-legales.fr et www.guyane-legales.fr

    MODULA DEMATUpdated 12 Oct 2026

    Données essentielles de marchés publics

    • XML
    • XSD
  19. data.gouv.fr

    Données Essentielles - www.laprovencemarchespublics.com et www.corsematinmarchespublics.com

    MODULA DEMATUpdated 29 Mar 2026

    Données essentielles de marchés publics au format xml

    • XML
    • XSD
  20. data.gouv.fr

    Aire de jeux - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026

    Cette couche indique les aires de jeux gérées par l’agglomération de SQY qui sont réparties sur l …

    • URL
    • GEOJSON
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