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431 datasets for “modules”
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Implantation des modules communaux de fitness
Toulouse métropoleUpdated 14 Oct 2022
Localisation des modules fitness en accès libre sur le territoire de la ville de Toulouse.
- CSV
- JSON
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Location et travaux d’installation de bâtiments modulaires provisoires pour relogement d’activité
Mairie de RonchinUpdated 23 May 2024
Location et travaux d’installation de bâtiments modulaires provisoires pour relogement d’activité
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Modules des aires de jeux et parcours sportifs - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026
Cette c ouche répertorie les modules installés sur l’agglomération de SQY Les modules représentent l’équipement de …
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Module complémentaire Excel - Téléchargement des feuilles cadastrales par commune
DELETED DELETEDUpdated 8 Feb 2023
Module Excel permettant le téléchargement des feuilles cadastrales par commune. Format : DXF, EDIGEO Géoréférencement : L93, CC Millésime : Dernier …
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Modules sonores passages piétons
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
**Modules sonores équipant la signalisation lumineuse tricolore pour les personnes aveugles ou malvoyantes.** Extraction de la Base EVESA …
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- JSON
- ZIP
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Moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau - MODULES - Basse-Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 21 Oct 2024
Le module représente la moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau. Cette valeur caractéristique intervient, notamment …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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AF - Répartition des allocataires selon le niveau de modulation des AF [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le taux d'AF, à l'échelle départementale, depuis 2016. Ce …
- CSV
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AF - Répartition des allocataires selon le type d'AF et le niveau de modulation des AF [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le type d'AF et le niveau de modulation des AF …
- CSV
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Liste des modules élémentaires de formation de l'EN utilisés par le SI de l'enseignement agricole
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Oct 2017
Présentation par année scolaire des MEF (Module Élémentaire de Formation) à partir de 2006/2007 jusqu’à l …
- CSV
- data.gouv.fr
MAPA 31/2024 - Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades Le quartier La Tour, où se situe la …
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114 - Part en pourcentage des bénéficiaires de ces programmes et des primo-arrivants jugeant l’utilité du CAI et de ses principaux modules selon le programme d’accueil
Secrétariat généralUpdated 27 Nov 2014
L’accueil des bénéficiaires des programmes « Irak » et « Malte » : En 2009, la France a mis en oeuvre deux …
- XLS
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Données Essentielles - www.proxilegales.fr
MODULA DEMATUpdated 27 Sept 2026
Données essentielles de marchés publics
- XML
- XSD
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Données Essentielles - www.marchespublics.pro
MODULA DEMATUpdated 8 Nov 2026
Données essentielles de marchés publics
- XML
- XSD
- data.gouv.fr
Données Essentielles - www.marches-demat.com
MODULA DEMATUpdated 1 Nov 2026
Données essentielles de marchés publics.
- XML
- XSD
- data.gouv.fr
Données Essentielles - www.achatspublicscorse.com
MODULA DEMATUpdated 11 Oct 2026
Données essentielles de marchés publics
- XML
- XSD
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités Conformément à l’article L.2123-24 …
- CSV
- JSON
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Strigolactone-mediated inhibition of glucosinolate biosynthesis modulates parasitic plant germination in the Arabidopsis thaliana rhisosphere
Ahmed CHOUKRIUpdated 7 Dec 2025
… These findings confirmed a new regulatory network where strigolactones modulates indirectly plant-plant interaction chemistry, potentially representing an …
- XLSX
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Données Essentielles - www.antilles-legales.fr et www.guyane-legales.fr
MODULA DEMATUpdated 12 Oct 2026
Données essentielles de marchés publics
- XML
- XSD
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Données Essentielles - www.laprovencemarchespublics.com et www.corsematinmarchespublics.com
MODULA DEMATUpdated 29 Mar 2026
Données essentielles de marchés publics au format xml
- XML
- XSD
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Aire de jeux - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026
Cette couche indique les aires de jeux gérées par l’agglomération de SQY qui sont réparties sur l …
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