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123 datasets for “modernisation”

  1. data.gouv.fr

    Lignes TER à accélérer/cadencer/moderniser - SRADDET Hauts-de-France 2020

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Lignes SNCF TER (train Express Regional) en Hauts-de-France à accélérer/cadencer/moderniser avec pour objectif l …

    • OGC:WFS
  2. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT CHEMINEMENTS RUE JEAN MOULIN

    COMMUNE DE FRIGNICOURTUpdated 6 Jul 2026

    La commune a entrepris la réalisation des trottoirs tout le long de la rue Jean Moulin afin de …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Relations aux usagers et modernisation de l’État

    Cour des comptesUpdated 13 Sept 2018

    La Cour des comptes rend public, le 4 février 2016, un rapport intitulé « Relations aux usagers et modernisation …

    • CSV/UTF8
  4. data.gouv.fr

    Evenements de la semaine de l'innovation publique 2018

    Christian QuestUpdated 13 Oct 2018

    … 27, "url_logo": "http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/styles/innovation15_logo/public/innovation2018/logos/sictiam …

    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Référentiel de transformation numérique de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Feb 2017

    Ce référentiel de transformation numérique de l’Enseignement supérieur et de la recherche (ESR) propose de mettre en …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Le nouveau Grand Paris des transports

    DELETED DELETEDUpdated 2 Jan 2015

    Présenté par le Premier Ministre le 6 mars 2013, le Nouveau Grand Paris des transports prévoit la modernisation …

    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Ports départementaux des Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Il participe également à la modernisation du matériel et gère les activités des chantiers navals.

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    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Les données du hackathon des Archives nationales

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    ![entrez la description de l'image ici](http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/documents/10157/178947/Bandeau …

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  9. data.gouv.fr

    Tableau de bord des services publics numériques

    Premier ministreUpdated 23 Feb 2016

    … version graphique du tableau de bord](http://www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-des …

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  10. data.gouv.fr

    Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 7 May 2019

    Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile …

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  11. data.gouv.fr

    La direction générale des douanes et des droits indirects

    Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021

    … confrontée à un impératif de transformation et de modernisation de ses métiers et de son organisation. Un recentrage …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Contrats de financement du Fonds pour la transformation de l'action publique

    Emile MarzolfUpdated 24 Sept 2021

    … sur cinq ans pour financer des projets, essentiellement numériques, pour moderniser l'action publique et réaliser des économies.

    • 7Z
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  13. data.gouv.fr

    Etude auprès de jeunes raccrocheurs et de leurs parents

    Frédérique WeixlerUpdated 21 Nov 2014

    … le décrochage scolaire, le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique et l’institut BVA ont …

  14. data.gouv.fr

    Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 May 2024

    … Le statut d’EPAGE, qui a été instauré en 2014 par la loi de modernisation de l’action …

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  15. data.gouv.fr

    Soutien aux salles de cinéma franciliennes (2004-2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014

    L’aide aux salles de cinéma comporte un volet soutien à la rénovation et la modernisation des salles …

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  16. data.gouv.fr

    Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024

    … La loi n°2004-811 de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 a institué l …

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  17. data.gouv.fr

    Générateur PASS commerce et artisanat

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … leurs investissements visant à se développerer, à se moderniser sur les zones à forte vacance de pas-de …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des actions métiers EQUIPEMENTS & RESEAUX sur le territoire du Morbihan

    Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023

    … Ces opérations consistent à étendre, moderniser, fiabiliser ces équipements et gagner en sobriété énergétique. Morbihan Énergies s’est …

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  19. data.gouv.fr

    Inventaire intercommunal de l’éclairage public

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 21 Nov 2025

    … Le type de luminaire n’est pas renseigné, le parc étant en cours de modernisation vers un **éclairage …

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  20. data.gouv.fr

    Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024

    … Elle facilite l’adaptation et la modernisation des parcs de logements et de locaux commerciaux et artisanaux, et …

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