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123 datasets for “modernisation”
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Lignes TER à accélérer/cadencer/moderniser - SRADDET Hauts-de-France 2020
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Lignes SNCF TER (train Express Regional) en Hauts-de-France à accélérer/cadencer/moderniser avec pour objectif l …
- OGC:WFS
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AMENAGEMENT CHEMINEMENTS RUE JEAN MOULIN
COMMUNE DE FRIGNICOURTUpdated 6 Jul 2026
La commune a entrepris la réalisation des trottoirs tout le long de la rue Jean Moulin afin de …
- CSV
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Relations aux usagers et modernisation de l’État
Cour des comptesUpdated 13 Sept 2018
La Cour des comptes rend public, le 4 février 2016, un rapport intitulé « Relations aux usagers et modernisation …
- CSV/UTF8
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Evenements de la semaine de l'innovation publique 2018
Christian QuestUpdated 13 Oct 2018
… 27, "url_logo": "http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/styles/innovation15_logo/public/innovation2018/logos/sictiam …
- JSON
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Référentiel de transformation numérique de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Feb 2017
Ce référentiel de transformation numérique de l’Enseignement supérieur et de la recherche (ESR) propose de mettre en …
- CSV
- JSON
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Le nouveau Grand Paris des transports
DELETED DELETEDUpdated 2 Jan 2015
Présenté par le Premier Ministre le 6 mars 2013, le Nouveau Grand Paris des transports prévoit la modernisation …
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Ports départementaux des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Il participe également à la modernisation du matériel et gère les activités des chantiers navals.
- URL
- CSV
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Les données du hackathon des Archives nationales
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 7 May 2019
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile …
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- WMS
- WFS
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La direction générale des douanes et des droits indirects
Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021
… confrontée à un impératif de transformation et de modernisation de ses métiers et de son organisation. Un recentrage …
- CSV
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Contrats de financement du Fonds pour la transformation de l'action publique
Emile MarzolfUpdated 24 Sept 2021
… sur cinq ans pour financer des projets, essentiellement numériques, pour moderniser l'action publique et réaliser des économies.
- 7Z
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Etude auprès de jeunes raccrocheurs et de leurs parents
Frédérique WeixlerUpdated 21 Nov 2014
… le décrochage scolaire, le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique et l’institut BVA ont …
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Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 May 2024
… Le statut d’EPAGE, qui a été instauré en 2014 par la loi de modernisation de l’action …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Soutien aux salles de cinéma franciliennes (2004-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014
L’aide aux salles de cinéma comporte un volet soutien à la rénovation et la modernisation des salles …
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Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024
… La loi n°2004-811 de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 a institué l …
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- SHP
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Générateur PASS commerce et artisanat
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… leurs investissements visant à se développerer, à se moderniser sur les zones à forte vacance de pas-de …
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Liste des actions métiers EQUIPEMENTS & RESEAUX sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… Ces opérations consistent à étendre, moderniser, fiabiliser ces équipements et gagner en sobriété énergétique. Morbihan Énergies s’est …
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Inventaire intercommunal de l’éclairage public
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 21 Nov 2025
… Le type de luminaire n’est pas renseigné, le parc étant en cours de modernisation vers un **éclairage …
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Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024
… Elle facilite l’adaptation et la modernisation des parcs de logements et de locaux commerciaux et artisanaux, et …
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