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Filtersdata.gouv.fr

986 datasets for “modalite”

  1. data.gouv.fr

    PCAET Lancement et modalités d'élaboration 2021

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 18 Feb 2021

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    • WEB PAGE
  2. data.gouv.fr

    M57 Budget principal Modalités d'amortissement

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022

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    • WEB PAGE
  3. data.gouv.fr

    M57 Bugdte OTI Modalités amortissement

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022

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    • WEB PAGE
  4. data.gouv.fr

    Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … de puissance avec la possibilité de filtrer par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier historique connu

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Évolution trimestrielle

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Projets en développement – Demandes en cours par tranches de puissance et modalités d'injection – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

    • URL
    • XLSX
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  8. data.gouv.fr

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

    Groupe MERLINUpdated 23 Jul 2026

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …

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  9. data.gouv.fr

    Projets en développement – Nouvelles demandes par tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier historique connu

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

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  10. data.gouv.fr

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

    SCOP TITI FLORISUpdated 27 Sept 2023

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Projets en développement – Demandes en cours par tranches de puissance et modalités d'injection – Historiques cumulés

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … puissance et modalités d'injection – Répartition »](https://opendata.enedis.fr/datasets/fa_nat_tranches_modalite/). Visualisez aussi nos …

    • URL
  12. data.gouv.fr

    Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Historiques cumulés

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … enedis.fr/datasets/raccord_tranches_modalite/) » avec la possibilité de filtrer par modalités d’injection. Visualisez aussi nos …

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  13. data.gouv.fr

    Les modalités d'accompagnement des demandeurs d'emploi

    DELETED DELETEDUpdated 14 Feb 2016

    Données sur les demandeurs d'emploi rattachés et sur les demandeurs d'emploi en portefeuille par modalité à …

    • ODS
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    2013-115 - Les acquisitions de la nationalité française selon la modalité d’acquisition

    Ministère de l'intérieurUpdated 24 Feb 2016

    Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …

    • XLS
  15. data.gouv.fr

    Projets en développement – Demandes en cours et sorties par tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier Historique connu

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Feb 2021

    Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …

    • XLSX
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  17. data.gouv.fr

    ZFE Clermontoise

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025

    Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Projets en développement – Sorties des demandes – Évolution

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Projets en développement – Maille régionale & départementale – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Projets en développement – Maille régionale & départementale – Historiques cumulés

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Il contient l'historique cumulé du jeu …

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“modalite” datasets · Open Data Finder