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1,110 datasets for “mentions”
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Textes legislatives et réglementaires mentionnés dans les avis CADA
tam kien duongUpdated 11 Mar 2020
- [Avis de la CADA](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/avis-et-conseils-de-la-cada/) L …
- CSV
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Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C
DDT AveyronUpdated 13 Dec 2018
Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Aug 2017
… liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C - COMMUNE
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - DEPARTEMENT
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE
DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021
Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT CONCEDE
DDT AveyronUpdated 7 Dec 2018
Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Mentions et réutilisations des données Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2023
Ce jeu de données liste les mentions et réutilisations relatives aux données mise à disposition sur open.urssaf …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Citoyenneté - Mariages à Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 19 Dec 2023
… à la commune, nombre de mentions de divorce, nombre de mentions de pacs et autres mentions depuis 2014
- PAGE WEB
- CSV
- data.gouv.fr
Nombre de divorces par mois en 2013 de personnes mariées à Nice
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Ce jeu de données renseigne sur le nombre de divorces de personnes mariées à Nice.
- XLS
- ODS
- CSV
- data.gouv.fr
Questions officielles de l’examen civique mention naturalisation
examencivique.frUpdated 20 Oct 2026
Jeu de données contenant les **258 questions officielles de connaissance** de l’examen civique mention naturalisation, sans les …
- JSON
- data.gouv.fr
Questions officielles de l’examen civique, mention carte de résident
examencivique.frUpdated 20 Oct 2026
Jeu de données contenant les **209 questions officielles de connaissance** de l’examen civique mention carte de résident …
- JSON
- data.gouv.fr
Questions de connaissance de l'examen civique – mention CR (carte de résident)
Entrainementcivique.frUpdated 3 Oct 2026
Liste des 209 questions de connaissance susceptibles d'être posées lors de l'examen civique, mention carte de …
- CSV
- data.gouv.fr
Questions officielles de l’examen civique, mention carte de séjour pluriannuelle
examencivique.frUpdated 20 Oct 2026
Jeu de données contenant les **190 questions officielles de connaissance** de l’examen civique mention carte de séjour …
- JSON
- data.gouv.fr
Questions de connaissance de l'examen civique – mention CSP (carte de séjour pluriannuelle)
Entrainementcivique.frUpdated 3 Oct 2026
Liste des 191 questions de connaissance susceptibles d'être posées lors de l'examen civique, mention carte de …
- CSV
- data.gouv.fr
Questions de connaissance de l'examen civique – mention naturalisation
Entrainementcivique.frUpdated 3 Oct 2026
Liste des 244 questions de connaissance susceptibles d'être posées lors de l'examen civique, mention naturalisation, exigé …
- CSV
- data.gouv.fr
Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Feb 2025
Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Données du portail d’information Trouver Mon Master TMM - Mentions de master
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jun 2022
… la mention (for_coac) * Inscription des étudiants effectuée ou non par l’établissement dans la mention (for_inscription …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Mention d accessibilite sur la page d accueil de 600 sites d organismes publics francais (relevé du 2 septembre 2026)
Leroy LeroyUpdated 2 Sept 2026
La page d accueil d un organisme public francais affiche-t-elle la mention de son niveau d …
- TXT
- JSON
- CSV
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Analyse des mentions par LLM - Rankit .fr
Frédéric JEZEGOUUpdated 26 Apr 2026
… 10 requêtes ciblées, 5 IA mesurées quotidiennement, **3 315 citations** analysées sur 26 jours. # Rankit - Statistiques Citations & Mentions …
- 7Z