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Filtersdata.gouv.fr

1,110 datasets for “mentions”

  1. data.gouv.fr

    Textes legislatives et réglementaires mentionnés dans les avis CADA

    tam kien duongUpdated 11 Mar 2020

    - [Avis de la CADA](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/avis-et-conseils-de-la-cada/) L …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C

    DDT AveyronUpdated 13 Dec 2018

    Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Aug 2017

    … liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C - COMMUNE

    DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021

    Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - DEPARTEMENT

    DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021

    Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 7 Dec 2018

    Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Mentions et réutilisations des données Urssaf

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2023

    Ce jeu de données liste les mentions et réutilisations relatives aux données mise à disposition sur open.urssaf …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Citoyenneté - Mariages à Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 19 Dec 2023

    … à la commune, nombre de mentions de divorce, nombre de mentions de pacs et autres mentions depuis 2014

    • PAGE WEB
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Nombre de divorces par mois en 2013 de personnes mariées à Nice

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Ce jeu de données renseigne sur le nombre de divorces de personnes mariées à Nice.

    • XLS
    • ODS
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Questions officielles de l’examen civique mention naturalisation

    examencivique.frUpdated 20 Oct 2026

    Jeu de données contenant les **258 questions officielles de connaissance** de l’examen civique mention naturalisation, sans les …

    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Questions officielles de l’examen civique, mention carte de résident

    examencivique.frUpdated 20 Oct 2026

    Jeu de données contenant les **209 questions officielles de connaissance** de l’examen civique mention carte de résident …

    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Questions de connaissance de l'examen civique – mention CR (carte de résident)

    Entrainementcivique.frUpdated 3 Oct 2026

    Liste des 209 questions de connaissance susceptibles d'être posées lors de l'examen civique, mention carte de …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Questions officielles de l’examen civique, mention carte de séjour pluriannuelle

    examencivique.frUpdated 20 Oct 2026

    Jeu de données contenant les **190 questions officielles de connaissance** de l’examen civique mention carte de séjour …

    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Questions de connaissance de l'examen civique – mention CSP (carte de séjour pluriannuelle)

    Entrainementcivique.frUpdated 3 Oct 2026

    Liste des 191 questions de connaissance susceptibles d'être posées lors de l'examen civique, mention carte de …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Questions de connaissance de l'examen civique – mention naturalisation

    Entrainementcivique.frUpdated 3 Oct 2026

    Liste des 244 questions de connaissance susceptibles d'être posées lors de l'examen civique, mention naturalisation, exigé …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Feb 2025

    Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Données du portail d’information Trouver Mon Master TMM - Mentions de master

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jun 2022

    … la mention (for_coac) * Inscription des étudiants effectuée ou non par l’établissement dans la mention (for_inscription …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
  19. data.gouv.fr

    Mention d accessibilite sur la page d accueil de 600 sites d organismes publics francais (relevé du 2 septembre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 2 Sept 2026

    La page d accueil d un organisme public francais affiche-t-elle la mention de son niveau d …

    • TXT
    • JSON
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Analyse des mentions par LLM - Rankit .fr

    Frédéric JEZEGOUUpdated 26 Apr 2026

    … 10 requêtes ciblées, 5 IA mesurées quotidiennement, **3 315 citations** analysées sur 26 jours. # Rankit - Statistiques Citations & Mentions …

    • 7Z
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