Search results for marques
Filtersdata.gouv.fr
Portal
464 datasets for “marques”
- data.gouv.fr
Marque d'Etat Qualité Tourisme™ - Etablissement marqués en octobre 2016
DELETED DELETEDUpdated 21 Nov 2016
Liste des établissements marqués Qualité Tourisme™ en octobre 2016.
- data.gouv.fr
Marques françaises 2020
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 12 Aug 2021
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Vitesse marquée d'écoulement sur la Loire Saumuroise
DDT de Maine-et-LoireUpdated 1 Mar 2024
L_VITESSE_MARQUE_20150003_S_049
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones d'alimentation des oiseaux marins à partir de données de marquage
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Suite à des opérations de marquage réalisées en 2012, des zones préférentielles de nutrition d'adultes de 4 …
- data.gouv.fr
Annuaire des marques françaises : mode et maison fabriquées en France
Les Marques FrançaisesUpdated 11 Sept 2026
Recensement de 98 marques françaises de mode et de maison, avec leur ville de fabrication, leur année de …
- TXT
- CSV
- data.gouv.fr
MAINTENANCE DES SCINTIGRAPHES A BARREAUX DE MARQUE RAYTEST AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 à 2028
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 7 Jun 2024
MAINTENANCE DES SCINTIGRAPHES A BARREAUX DE MARQUE RAYTEST AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 à …
- DOC
- data.gouv.fr
Rénovation de la toiture de l'école de Marquecy
SIVOM CANNECTANCOURT-EVRICOURT-THIESCOURTUpdated 29 Jan 2024
Réhabilitation de la toiture avec la pose d'une sur-toiture comprenant une membrane PVC pour l'étanchéité …
- CSV
- data.gouv.fr
Marque "qualité tourisme" en Hauts-de-France en 2022
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Sites ayant obtenu la marque d’Etat "Qualité Tourisme" en Hauts de France. Marque attribuée aux professionnels du …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Cette couche d’information géographique recense les bénéficiaires signataires de la marque Valeurs Parc dans le PNR du …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Marques françaises
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 2 Oct 2024
Données relatives aux marques françaises déposées à l’INPI, depuis 1976, soit environ 3 millions de marques, mises …
- JSON
- data.gouv.fr
Portefeuille de marques Acoss
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 7 Apr 2023
Ce jeu de données liste les marques déposées par l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (également …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Marquage au sol de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Jul 2026
Représentation simplifiée des marquages au sol sur le territoire de Nantes Métropole * * * Représentation simplifiée des marquages au sol …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des stations-service BP et sous-marques en Loire-Atlantique
DELETED DELETEDUpdated 25 May 2016
Liste des stations-services BP et sous-marques de Loire-Atlantique extraites de la base de données BP …
- CSV
- data.gouv.fr
Marque "qualité tourisme" en Hauts-de-France en 2022
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
Sites ayant obtenu la marque d’Etat "Qualité Tourisme" en Hauts de France. Marque attribuée aux professionnels du …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Marquette-lez-Lille)
Commune de Marquette-lez-LilleUpdated 29 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
- CSV
- data.gouv.fr
Marquages routiers sur les voiries de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Feb 2026
… Seuls les marquages permanents sont saisis (pas les marquages ponctuels). Un marquage est considéré comme permanent dès lors …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Observatoire des montres de marque en France
Adrien WALCHUpdated 15 Jul 2026
Recensement en données ouvertes de milliers de montres de marque distribuées en France : caractéristiques techniques vérifiées (mouvement, diamètre …
- CSV
- data.gouv.fr
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT DE SANGOSSE à Marquion
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Nov 2018
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Zone inondable réglementaire arrêtée à 5.5m par le PPRI du marquenterre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Jan 2011
Zone inondable réglementaire arrêtée à 5.5m issue du MNT geopicardie pour le PPRI du marquenterre. Le PPR …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
La valorisation internationale de l’ingénierie et des marques culturelles
Cour des comptesUpdated 24 Jun 2019
… l’international, par les musées nationaux, de leur marque et de leurs savoir-faire en matière d’ingénierie …
- CSV/UTF8