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Search results for marque

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464 datasets for “marque”

  1. data.gouv.fr

    Marque d'Etat Qualité Tourisme™ - Etablissement marqués en octobre 2016

    DELETED DELETEDUpdated 21 Nov 2016

    Liste des établissements marqués Qualité Tourisme™ en octobre 2016.

  2. data.gouv.fr

    Marques françaises 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 12 Aug 2021

    Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Vitesse marquée d'écoulement sur la Loire Saumuroise

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 1 Mar 2024

    L_VITESSE_MARQUE_20150003_S_049

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zones d'alimentation des oiseaux marins à partir de données de marquage

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Suite à des opérations de marquage réalisées en 2012, des zones préférentielles de nutrition d'adultes de 4 …

  5. data.gouv.fr

    Annuaire des marques françaises : mode et maison fabriquées en France

    Les Marques FrançaisesUpdated 11 Sept 2026

    Recensement de 98 marques françaises de mode et de maison, avec leur ville de fabrication, leur année de …

    • TXT
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    MAINTENANCE DES SCINTIGRAPHES A BARREAUX DE MARQUE RAYTEST AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 à 2028

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 7 Jun 2024

    MAINTENANCE DES SCINTIGRAPHES A BARREAUX DE MARQUE RAYTEST AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 à …

    • DOC
  7. data.gouv.fr

    Rénovation de la toiture de l'école de Marquecy

    SIVOM CANNECTANCOURT-EVRICOURT-THIESCOURTUpdated 29 Jan 2024

    Réhabilitation de la toiture avec la pose d'une sur-toiture comprenant une membrane PVC pour l'étanchéité …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Marque "qualité tourisme" en Hauts-de-France en 2022

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Sites ayant obtenu la marque d’Etat "Qualité Tourisme" en Hauts de France. Marque attribuée aux professionnels du …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    Cette couche d’information géographique recense les bénéficiaires signataires de la marque Valeurs Parc dans le PNR du …

    • GEOJSON
  10. data.gouv.fr

    Marques françaises

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 2 Oct 2024

    Données relatives aux marques françaises déposées à l’INPI, depuis 1976, soit environ 3 millions de marques, mises …

    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Portefeuille de marques Acoss

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 7 Apr 2023

    Ce jeu de données liste les marques déposées par l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (également …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Marquage au sol de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 23 Jul 2026

    Représentation simplifiée des marquages au sol sur le territoire de Nantes Métropole * * * Représentation simplifiée des marquages au sol …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Liste des stations-service BP et sous-marques en Loire-Atlantique

    DELETED DELETEDUpdated 25 May 2016

    Liste des stations-services BP et sous-marques de Loire-Atlantique extraites de la base de données BP …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Marque "qualité tourisme" en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Sites ayant obtenu la marque d’Etat "Qualité Tourisme" en Hauts de France. Marque attribuée aux professionnels du …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  15. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Marquette-lez-Lille)

    Commune de Marquette-lez-LilleUpdated 29 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Marquages routiers sur les voiries de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Feb 2026

    … Seuls les marquages permanents sont saisis (pas les marquages ponctuels). Un marquage est considéré comme permanent dès lors …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Observatoire des montres de marque en France

    Adrien WALCHUpdated 15 Jul 2026

    Recensement en données ouvertes de milliers de montres de marque distribuées en France : caractéristiques techniques vérifiées (mouvement, diamètre …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT DE SANGOSSE à Marquion

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Nov 2018

    Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette …

    • MAPINFO TAB
  19. data.gouv.fr

    Zone inondable réglementaire arrêtée à 5.5m par le PPRI du marquenterre

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Jan 2011

    Zone inondable réglementaire arrêtée à 5.5m issue du MNT geopicardie pour le PPRI du marquenterre. Le PPR …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    La valorisation internationale de l’ingénierie et des marques culturelles

    Cour des comptesUpdated 24 Jun 2019

    … l’international, par les musées nationaux, de leur marque et de leurs savoir-faire en matière d’ingénierie …

    • CSV/UTF8
“marque” datasets · Open Data Finder