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Search results for local proposition

Filtersdata.gouv.fr

82 datasets for “local proposition”

  1. data.gouv.fr

    Réinventons les déplacements du quotidien en Métropole ! - Propositions - Commentaires

    Métropole Européenne de LilleUpdated 12 Jun 2025

    … Elle a proposé de mener une consultation citoyenne dès le 26 avril 2021 afin de recueillir les propositions …

    • OGC API FEATURES
  2. data.gouv.fr

    Marcher en Métropole - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Cette démarche a pour objectif de faire émerger des propositions d’actions pour alimenter la réflexion technique et …

    • OGC API FEATURES
  3. data.gouv.fr

    Réseau de transports collectifs structurants de la MEL - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Démocratie locale. Administration, Action publique : Participation. Administration, Action publique : Democratie participative.

    • OGC API FEATURES
  4. data.gouv.fr

    Réseau de transports collectifs structurants de la MEL - Propositions de liaisons

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Démocratie locale. Administration, Action publique : Participation. Administration, Action publique : Democratie participative.

    • OGC API FEATURES
  5. data.gouv.fr

    Réseau de transports collectifs structurants de la MEL - Propositions de liaisons - Commentaires

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Démocratie locale.

    • OGC API FEATURES
  6. data.gouv.fr

    Aménagement du site Marché de gros et de la Zone commerciale Englos Les Géants - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Démocratie locale.

    • OGC API FEATURES
  7. data.gouv.fr

    5 minutes chrono pour améliorer les services de la MEL ! - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Démocratie locale. Administration, Action publique : Democratie participative. Administration, Action publique : Participation.

    • OGC API FEATURES
  8. data.gouv.fr

    Grand Débat National - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Le Président de la Métropole Européenne de Lille transmettra vos propositions aux instances en charge de l'analyse …

    • OGC API FEATURES
  9. data.gouv.fr

    Bords de Deûle d'ici à 2040 - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Démocratie locale.

    • OGC API FEATURES
  10. data.gouv.fr

    Bords de Deûle d'ici à 2040 - Propositions - Commentaires

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Démocratie locale. Administration, Action publique : Democratie participative.

    • OGC API FEATURES
  11. data.gouv.fr

    Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - BHNS Lille/Villeneuve-d'Ascq

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Démocratie locale. Administration, Action publique : Democratie participative. Administration, Action publique : Participation.

    • OGC API FEATURES
  12. data.gouv.fr

    Construisons ensemble les projets de nouvelles lignes de transport ! - Propositions - BHNS Villeneuve-d'Ascq/Marcq-en-Barœul

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Démocratie locale. Administration, Action publique : Democratie participative. Administration, Action publique : Participation.

    • OGC API FEATURES
  13. data.gouv.fr

    Réalisations des conseils de quartier depuis 2013

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    Depuis 2002, les Conseils de quartier constituent une instance consultative et sont force de propositions. Ce jeu de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Nombre de bureaux de vote par commune – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026

    … https://www.data.gouv.fr/datasets/proposition-de-contours-des-bureaux-de-vote

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Proposition de contours des bureaux de vote

    data.gouv.frUpdated 24 Jun 2025

    … la base (le chargement ne se fait que localement en fonction de la position et du niveau de …

    • GEOJSON
    • PMTILES
    • HTML
  16. data.gouv.fr

    Réinventons les déplacements du quotidien en Métropole ! - Débats

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Elle a proposé de mener une consultation citoyenne dès le 26 avril 2021 afin de recueillir les propositions …

    • OGC API FEATURES
  17. data.gouv.fr

    Réinventons les déplacements du quotidien en Métropole ! - Enquête

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Elle a proposé de mener une consultation citoyenne dès le 26 avril 2021 afin de recueillir les propositions …

    • OGC API FEATURES
  18. data.gouv.fr

    Marcher en Métropole - Enquête

    Métropole Européenne de LilleUpdated 13 Dec 2024

    … Cette démarche a pour objectif de faire émerger des propositions d’actions pour alimenter la réflexion technique et …

    • OGC API FEATURES
  19. data.gouv.fr

    Grand Débat National - Débats

    Métropole Européenne de LilleUpdated 12 Jun 2025

    … Le Président de la Métropole Européenne de Lille transmettra vos propositions aux instances en charge de l'analyse …

    • OGC API FEATURES
  20. data.gouv.fr

    Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 12 Feb 2026

    … sur proposition de l’organe délibérant de l’établissement public compétent en matière de plan local d’urbanisme …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“local proposition” datasets · Open Data Finder