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11 datasets for “loc mode”
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[DREAL OCCITANIE] Parc des logements conventionnés en Haute-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 23 Jun 2020
… de mixité sociale et de développement d'une offre locative accessible, à destination des ménages les plus modestes.
- ZIP
- data.gouv.fr
Abris historiques (OSM)
Updated 12 May 2015
… Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne …
- data.gouv.fr
Abris historiques (OSM)
Updated 12 May 2015
… Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne …
- data.gouv.fr
PNRA - Enjeux - Plantes vasculaires (Période moderne - Par commune)
Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 14 Nov 2025
… https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_Loc
- OGC:WMS
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Evolution passée du trait de côte
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026
… 3 modèles sont disponibles : linéaire, parabolique ou cubique. Si le modèle linéaire est retenu, le taux MDL est …
- JPEG
- data.gouv.fr
Stations d'observation prospectées pour le projet de cartographie des herbiers de zostères (naines et marines) du site Nature 2000 FR5300029 "Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys" (marché OFB - TBM environnement - iSea 2022) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Identification du type de prospection (bateau, pédestres ou drone) + mode d'acquisition pour récolter/prélever les données (photo …
- ESRI SHAPEFILE
- WMS
- WFS
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Référentiel bâtiment et ses données descriptives sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Sept 2024
… altitude du point le plus bas du bâtiment (calculée à partir d'un modèle numérique de terrain) \- zmax …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
[Archive] Référentiel bâtiment et ses données descriptives sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Sept 2022
… altitude du point le plus bas du bâtiment (calculée à partir d'un modèle numérique de terrain) \- zmax …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Ces exemptions sont analysées soit au regard de la tension sur la demande locative sociale pour les communes …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Stations d'observation prospectées pour l'évaluation de la superficie et de l’état de conservation des enveloppes de gorgones Eunicella verrucosa présentes dans le Golfe du Morbihan (OFB-POSEIDON 2023) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Identification du type de prospection (bateau, pédestres ou drone) + mode d'acquisition pour récolter/prélever les données (photo …
- OGC:OWS-C
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (archive)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2020
… charges inhérentes au logement, enquêtes assignation et expulsion locative. Insertion sociale Aide à la gestion budgétaire, dossier de …
- CSV
- JSON