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11 datasets for “loc mode”

  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Parc des logements conventionnés en Haute-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 23 Jun 2020

    … de mixité sociale et de développement d'une offre locative accessible, à destination des ménages les plus modestes.

    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Abris historiques (OSM)

    Updated 12 May 2015

    … Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne …

  3. data.gouv.fr

    Abris historiques (OSM)

    Updated 12 May 2015

    … Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne …

  4. data.gouv.fr

    PNRA - Enjeux - Plantes vasculaires (Période moderne - Par commune)

    Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 14 Nov 2025

    … https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_Loc

    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Evolution passée du trait de côte

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026

    … 3 modèles sont disponibles : linéaire, parabolique ou cubique. Si le modèle linéaire est retenu, le taux MDL est …

    • JPEG
  6. data.gouv.fr

    Stations d'observation prospectées pour le projet de cartographie des herbiers de zostères (naines et marines) du site Nature 2000 FR5300029 "Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys" (marché OFB - TBM environnement - iSea 2022) [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Identification du type de prospection (bateau, pédestres ou drone) + mode d'acquisition pour récolter/prélever les données (photo …

    • ESRI SHAPEFILE
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Référentiel bâtiment et ses données descriptives sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Sept 2024

    … altitude du point le plus bas du bâtiment (calculée à partir d'un modèle numérique de terrain) \- zmax …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    [Archive] Référentiel bâtiment et ses données descriptives sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Sept 2022

    … altitude du point le plus bas du bâtiment (calculée à partir d'un modèle numérique de terrain) \- zmax …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Ces exemptions sont analysées soit au regard de la tension sur la demande locative sociale pour les communes …

    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Stations d'observation prospectées pour l'évaluation de la superficie et de l’état de conservation des enveloppes de gorgones Eunicella verrucosa présentes dans le Golfe du Morbihan (OFB-POSEIDON 2023) [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Identification du type de prospection (bateau, pédestres ou drone) + mode d'acquisition pour récolter/prélever les données (photo …

    • OGC:OWS-C
    • WFS
    • WMS
  11. data.gouv.fr

    Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (archive)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2020

    … charges inhérentes au logement, enquêtes assignation et expulsion locative. Insertion sociale Aide à la gestion budgétaire, dossier de …

    • CSV
    • JSON
“loc mode” datasets · Open Data Finder