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238 datasets for “instance”
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Budget moyen des conseils Instances et de développement
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Budget moyen des conseils Instances et de développement.
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Budget moyen des conseils Instances et de développement
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Budget moyen des conseils Instances et de développement.
- HTML
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Instances de marchés forains sur le territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Instances de marchés forains pour localisation des producteurs en alimentation avec adresse, jour, horaires, et type (alimentaire, mixte).
- SHP
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Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
Les tribunaux de grande instance sont, en matière civile et pénale, les juridictions de droit commun en première …
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SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien * ITD Espace rhodanien 14/042023 à …
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RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …
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RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …
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SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal : * ITD Espace Provençal 13/06/2023 …
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SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Alpin
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace alpin : * ITD Espace alpin 4/05/2023 …
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SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026
Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen : * ITD Espace azuréen 12/05/2023 …
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SRADDET_Instance territoriale de dialogue commune aux quatre territoires
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
Organisées à l’échelle de chaque espace territorial du SRADDET (alpin, azuréen, provençal et rhodanien), les instances territoriales …
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Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026
Délibérations du Conseil Municipal de la Commune d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …
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États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques (en cas de dépassement …
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Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026
… Une description de chaque instance, ainsi que l'intégralité des ordre du jour et compte-rendus sont disponibles …
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Les juridictions civiles en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2016
Sont référencés : - les tribunaux d’instance et de grande instance ; - les conseils de prud’hommes ; - les tribunaux administratifs …
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Zones de compétence territoriale des Tribunaux judiciaires de l’Orne depuis le 01/01/2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
Nés de la fusion au 1er janvier 2020 des tribunaux de grande instance et des tribunaux d’instance …
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Regions and polygons boundaries for beam-layout optimization
Camille LescuyerUpdated 26 Apr 2026
This directory contains a collection of **benchmark instances for the beam-layout optimization problem in a satellite telecommunication …
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Composition et organisation de l'instance de médiation métropolitaine - Règlement intérieur des instances de la Commission locale d …
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Délibérations du SIEEEN
Updated 14 Feb 2020
Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...)
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