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238 datasets for “instance”

  1. data.gouv.fr

    Budget moyen des conseils Instances et de développement

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Budget moyen des conseils Instances et de développement.

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    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Budget moyen des conseils Instances et de développement

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Budget moyen des conseils Instances et de développement.

    • HTML
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Instances de marchés forains sur le territoire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Instances de marchés forains pour localisation des producteurs en alimentation avec adresse, jour, horaires, et type (alimentaire, mixte).

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022

    Les tribunaux de grande instance sont, en matière civile et pénale, les juridictions de droit commun en première …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026

    Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien * ITD Espace rhodanien 14/042023 à …

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  6. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026

    Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal : * ITD Espace Provençal 13/06/2023 …

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  9. data.gouv.fr

    SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Alpin

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace alpin : * ITD Espace alpin 4/05/2023 …

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  10. data.gouv.fr

    SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026

    Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen : * ITD Espace azuréen 12/05/2023 …

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  11. data.gouv.fr

    SRADDET_Instance territoriale de dialogue commune aux quatre territoires

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Organisées à l’échelle de chaque espace territorial du SRADDET (alpin, azuréen, provençal et rhodanien), les instances territoriales …

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  12. data.gouv.fr

    Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026

    Délibérations du Conseil Municipal de la Commune d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format …

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  13. data.gouv.fr

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …

    • CSV
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  14. data.gouv.fr

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques (en cas de dépassement …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026

    … Une description de chaque instance, ainsi que l'intégralité des ordre du jour et compte-rendus sont disponibles …

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  16. data.gouv.fr

    Les juridictions civiles en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2016

    Sont référencés : - les tribunaux d’instance et de grande instance ; - les conseils de prud’hommes ; - les tribunaux administratifs …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Zones de compétence territoriale des Tribunaux judiciaires de l’Orne depuis le 01/01/2020

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022

    Nés de la fusion au 1er janvier 2020 des tribunaux de grande instance et des tribunaux d’instance …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Regions and polygons boundaries for beam-layout optimization

    Camille LescuyerUpdated 26 Apr 2026

    This directory contains a collection of **benchmark instances for the beam-layout optimization problem in a satellite telecommunication …

    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Composition et organisation de l'instance de médiation métropolitaine - Règlement intérieur des instances de la Commission locale d …

    • PDF
    • SITE INTERNET
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Délibérations du SIEEEN

    Updated 14 Feb 2020

    Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...)

    • CSV
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