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96 datasets for “inspections”

  1. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation …

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  2. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail à dominante Transport à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …

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  3. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller …

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  4. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a …

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  5. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …

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  6. data.gouv.fr

    Référentiel des unités de contrôle de l'inspection du travail

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 23 Oct 2026

    Le jeu de données comprend la liste des unités de contrôle de l’inspection du travail, leurs coordonnées …

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  7. data.gouv.fr

    Nomenclature juridique utilisée par l'inspection du travail

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Oct 2026

    … outil SUIT destinés aux agents du système d’inspection du travail. Elles est également réutilisée pour alimenter une …

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  8. data.gouv.fr

    Unités de contrôle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    Dimensions, ratios hydrodynamiques et points d'inspection de 93 voiliers de croisière européens (FairHelm)

    FairHelmUpdated 14 Oct 2026

    … Dans cette édition du 14 octobre 2026, les 93 modèles disposent d'au moins un point d'inspection …

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  10. data.gouv.fr

    Documents HAS

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 2 Jun 2020

    HAS

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  11. data.gouv.fr

    Continuité activités ESSMS

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020

    PCA

    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Flux RSS de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

    Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotectionUpdated 30 Sept 2025

    L'ASNR vous offre la possibilité de vous abonner à ses flux RSS, pour être tenu informé de …

    • RSS
  13. data.gouv.fr

    Fiches de cadrage MJPM COVID

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020

    fiches de cadrage MJPM COVID

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  14. data.gouv.fr

    COVID 2020 / Etudes et conséquences sur l'action des acteurs de la solidarité

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 15 Jul 2020

    Compilation des données relatives aux conséquences du Covid sur l'activité sociale

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  15. data.gouv.fr

    Circonscriptions d’inspection de l’Éducation nationale - Région académique Centre-Val de Loire (académie d’Orléans-Tours)

    DRANE Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    **Circonscriptions d’inspection de l’Éducation nationale** situées dans la **région académique Centre-Val de Loire** (académie d …

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  16. data.gouv.fr

    Emprise des carrières du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 19 May 2017

    … Code Postal / Communes / Adresse / Matériau / Numéro d’inspection / Date d’inspection / Date d’autorisation / Date de fin d …

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  17. data.gouv.fr

    Startups françaises dans le domaine du numérique éducatif

    Romain LacombeUpdated 25 Feb 2016

    … et des télécommunications (CGEIET), l'Inspection générale des finances (IGF) et l'Inspection générale de l'Education nationale …

    • XLS
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  18. data.gouv.fr

    Plans de carrières

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 16 Feb 2023

    … Compétente pour la ville de Paris et les communes limitrophes composant le département de la Seine, l’Inspection …

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  19. data.gouv.fr

    Plan strategique des IIC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 23 Aug 2016

    bilan des actions de l’inspection des installations classées pour l'année en cours et les priorités d …

    • 7Z
  20. data.gouv.fr

    Barrages autorisés environnement (Usage autre que production d'énergie) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Les inspecteurs des ouvrages hydrauliques de la DREAL effectuent, en parallèle, des inspections périodiques de routine sur site …

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“inspections” datasets · Open Data Finder