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1,359 datasets for “initiative”

  1. data.gouv.fr

    Délibération Convention objectifs 2019 INITIACTIVE95 - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  2. data.gouv.fr

    INITIACTIVE95 Convention objectifs 2020

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 26 Oct 2020

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  3. data.gouv.fr

    Initiactive95 Désignation représentants CAPV

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2020

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  4. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2011, nomenclature performance

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    nomenclature des objectifs / indicateurs par missions programme et ministère.

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  5. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, nomenclature mission, programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Nomenclature par mission / programme de la loi de finances initiale pour 2012

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  6. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale nomenclature par destination (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Nomenclature par destination (Mission / Programme / Action) de la loi de finances initiale pour 2014

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  7. data.gouv.fr

    Initiatives "Région à énergie positive"

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 10 Nov 2026

    Retrouvez les initiatives proposées dans le cadre du Forum des initiatives "Région à énergie positive".

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  8. data.gouv.fr

    Nombre de référendum d'initiative locale pour 100 000 habitants

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Nombre de référendum d'initiative locale pour 100 000 habitants.

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  9. data.gouv.fr

    Nombre de référendum d'initiative locale pour 100 000 habitants

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Nombre de référendum d'initiative locale pour 100 000 habitants.

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  10. data.gouv.fr

    Nombre de référendum d'initiative locale pour 100 000 habitants

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Nombre de référendum d'initiative locale pour 100 000 habitants.

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  11. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2011, Etat A (LFI 2011)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Tableau appelé Etat A de la loi de finances initiale (LFI) 2011 présentant les ressources et charges du …

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  12. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2011, nomenclature mission, programme (LFI 2011)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Nomenclature Mission et Programme avec les codes et libellés pour la loi de finances initiale (LFI) 2011 triée …

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  13. data.gouv.fr

    Initiation à la Langue des Signes Française

    Updated 8 Dec 2016

    Formation ouverte aux débutants désireux de s'initier à la Langue des signes française. Objectifs d'acquisition du …

  14. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère du budget général de la loi de finances initiale pour …

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  15. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (INITIAL HYGIENE SERVICE)

    INITIAL HYGIENE SERVICEUpdated 30 Sept 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  16. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme du budget général de la loi de finances initiale pour …

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  17. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) ) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …

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  18. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale …

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  19. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du budget général de la loi de finances initiale …

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  20. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …

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