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31 datasets for “initial decisions”

  1. data.gouv.fr

    DELIBERATIONS

    SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026

    … garantir l’accès rapide des citoyens à l’information sur les décisions prises par le Syndicat Mixte RIP36.

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  2. data.gouv.fr

    Cartographie normalisée des décisions d’achat cosmétique en France (2026)

    LEPHAY YannUpdated 21 Aug 2026

    Ce jeu de données recense **90 situations de décision d’achat cosmétique** formulées en langage utilisateur, puis normalisées …

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  3. data.gouv.fr

    Matrice ouverte de décisions de soins capillaires et de leurs sources – France

    LEPHAY YannUpdated 22 Aug 2026

    … Périmètre et limites Initiative éditoriale indépendante et non officielle. Aucun prix, INCI, score, classement, fiche produit ou résultat …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des référents données, algorithmes et codes sources en préfecture de région

    EtalabUpdated 12 Apr 2024

    … Conformément à cette décision, un fichier est initié sur la base du volontariat, pour recenser l'ensemble des …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Durée des phases d'instruction ARCEP licences telecoms en France

    sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 12 Nov 2025

    … Presse (ARCEP), depuis le dépôt initial de la demande jusqu'à la décision finale d'attribution ou de …

    • DOCX
  6. data.gouv.fr

    Territoire bénéficiant de LEADER 4ème génération en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2017

    … fonctionnement est organisé autour de la participation aux décisions d'un partenariat public/privé avec une majorité de …

    • MAPINFO TAB
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    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023

    … Ces données permettent d'évaluer l'impact de l'initiative sur chaque commune au fil du temps, fournissant …

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  8. data.gouv.fr

    Territoire bénéficiant de LEADER 5ème génération en Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Mar 2017

    … fonctionnement est organisé autour de la participation aux décisions d'un partenariat public/privé avec une majorité de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Programme d'intérêt général

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Mar 2022

    Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022

    … Un PRIF est l’expression d’une décision politique concertée permettant à la Région d’Île-de-France …

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  11. data.gouv.fr

    Energy Consumption in New York City

    DELETED DELETEDUpdated 2 Aug 2023

    … identify trends, and make informed decisions regarding energy efficiency and sustainability initiatives in New York City. Update Frequency …

    • DOCX
  12. data.gouv.fr

    Feux d'artifice de la Ville de Brignoles en 3 lots sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 5 Jun 2026

    … Cette décision sera à l’initiative de la collectivité. Lorsqu’il sera commandé, ce lot s’ajoutera aux …

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  13. data.gouv.fr

    Analyse des brevets déposés et du positionnement technologique des entreprises régionales

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 17 Mar 2026

    … organismes publics nationaux (CEA, CNRS...) sur les centres décisionnels de la région parisienne, et d’autre part, d …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan Garonne sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016

    Initié en juillet 2005 par décision du comité interministériel d’aménagement et de compétitivité des territoires, ce plan …

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  15. data.gouv.fr

    DebatesCore, norme de description des débats publics - vie-publique.fr

    Premier ministreUpdated 19 Jun 2020

    … A l’initiative de la Commission nationale du débat public et de vie-publique.fr, les différents partenaires …

    • XSD
    • TTL
    • DUBLINCORE/DEBATESCORE
  16. data.gouv.fr

    Observatoire photographique du paysage régional

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026

    … reconduction de l’Observatoire régional photographique du paysage.** Initié en 2008, ce travail a été relancé et approfondi …

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  17. data.gouv.fr

    Hydromorphologie des cours d'eau - Fiche parent

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … système d’aide à la décision dont le développement méthodologique a été initié en 2006 par le Ministère …

  18. data.gouv.fr

    Zones d'Aménagement Différé - ZAD dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015

    … La ZAD est créée par décision motivée du préfet (art. L.212-1 et L.212-2-1 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    AVEC - Adaptation du végétal au climat de demain

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Ces données ont aussi vocation à alimenter des outils numériques d’aide à la décision, comme Sésame, développé …

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    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Artois-Picardie)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … système d’aide à la décision dont le développement méthodologique a été initié en 2006 par le Ministère …

    • OGC:OWS-C
    • WMS
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