Search results for initial decisions
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31 datasets for “initial decisions”
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DELIBERATIONS
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026
… garantir l’accès rapide des citoyens à l’information sur les décisions prises par le Syndicat Mixte RIP36.
- ZIP
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Cartographie normalisée des décisions d’achat cosmétique en France (2026)
LEPHAY YannUpdated 21 Aug 2026
Ce jeu de données recense **90 situations de décision d’achat cosmétique** formulées en langage utilisateur, puis normalisées …
- TXT
- CSV
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Matrice ouverte de décisions de soins capillaires et de leurs sources – France
LEPHAY YannUpdated 22 Aug 2026
… Périmètre et limites Initiative éditoriale indépendante et non officielle. Aucun prix, INCI, score, classement, fiche produit ou résultat …
- TXT
- JSON
- CSV
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Liste des référents données, algorithmes et codes sources en préfecture de région
EtalabUpdated 12 Apr 2024
… Conformément à cette décision, un fichier est initié sur la base du volontariat, pour recenser l'ensemble des …
- CSV
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Durée des phases d'instruction ARCEP licences telecoms en France
sarl 1.0 acola Groupe BisatelUpdated 12 Nov 2025
… Presse (ARCEP), depuis le dépôt initial de la demande jusqu'à la décision finale d'attribution ou de …
- DOCX
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Territoire bénéficiant de LEADER 4ème génération en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2017
… fonctionnement est organisé autour de la participation aux décisions d'un partenariat public/privé avec une majorité de …
- MAPINFO TAB
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- WFS
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Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023
… Ces données permettent d'évaluer l'impact de l'initiative sur chaque commune au fil du temps, fournissant …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
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Territoire bénéficiant de LEADER 5ème génération en Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Mar 2017
… fonctionnement est organisé autour de la participation aux décisions d'un partenariat public/privé avec une majorité de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Programme d'intérêt général
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Mar 2022
Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022
… Un PRIF est l’expression d’une décision politique concertée permettant à la Région d’Île-de-France …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Energy Consumption in New York City
DELETED DELETEDUpdated 2 Aug 2023
… identify trends, and make informed decisions regarding energy efficiency and sustainability initiatives in New York City. Update Frequency …
- DOCX
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Feux d'artifice de la Ville de Brignoles en 3 lots sur 4 ans.
Commune de BrignolesUpdated 5 Jun 2026
… Cette décision sera à l’initiative de la collectivité. Lorsqu’il sera commandé, ce lot s’ajoutera aux …
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Analyse des brevets déposés et du positionnement technologique des entreprises régionales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 17 Mar 2026
… organismes publics nationaux (CEA, CNRS...) sur les centres décisionnels de la région parisienne, et d’autre part, d …
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[DREAL OCCITANIE] Plan Garonne sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
Initié en juillet 2005 par décision du comité interministériel d’aménagement et de compétitivité des territoires, ce plan …
- ZIP
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DebatesCore, norme de description des débats publics - vie-publique.fr
Premier ministreUpdated 19 Jun 2020
… A l’initiative de la Commission nationale du débat public et de vie-publique.fr, les différents partenaires …
- XSD
- TTL
- DUBLINCORE/DEBATESCORE
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Observatoire photographique du paysage régional
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026
… reconduction de l’Observatoire régional photographique du paysage.** Initié en 2008, ce travail a été relancé et approfondi …
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Hydromorphologie des cours d'eau - Fiche parent
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… système d’aide à la décision dont le développement méthodologique a été initié en 2006 par le Ministère …
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Zones d'Aménagement Différé - ZAD dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015
… La ZAD est créée par décision motivée du préfet (art. L.212-1 et L.212-2-1 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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AVEC - Adaptation du végétal au climat de demain
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Ces données ont aussi vocation à alimenter des outils numériques d’aide à la décision, comme Sésame, développé …
- URL
- CSV
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Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Artois-Picardie)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… système d’aide à la décision dont le développement méthodologique a été initié en 2006 par le Ministère …
- OGC:OWS-C
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