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781 datasets for “individuel”

  1. data.gouv.fr

    Tableau équivalence données individuelles et agrégées

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Oct 2026

    Cette table établit l’équivalence entre les données individuelles et agrégées en DSN

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    ​Commercialisation de maisons individuelles neuves en Corse

    Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015

    Commercialisation de maisons individuelles neuves en Corse Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de vente …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Commercialisation de maisons individuelles neuves en France Métropolitaine

    Collectivité de CorseUpdated 3 Mar 2015

    Commercialisation de maisons individuelles neuves en France Métropolitaine Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  4. data.gouv.fr

    zones de mouillages individuels

    DDTM MorbihanUpdated 16 Sept 2026

    polygones des zonages individuels livrés puis mis à jour par le SAMEL de la DDTM du Morbihan depuis …

    • MAPINFO TAB
  5. data.gouv.fr

    Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 24 Mar 2022

    Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zones de mouillages individuels sur corps morts autorisés en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Mar 2025

    Zones de mouillage individuel à usage mixte (professionnels et particuliers) gérées par la DDTM.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Mouillages individuels déclarés du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 29 May 2026

    Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : Extraction depuis l’application …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 4 Nov 2024

    Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)

    DDTM MancheUpdated 24 Jul 2017

    Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  10. data.gouv.fr

    Comptes individuels des collectivités

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Sept 2021

    Comptes individuels des communes, des groupements à fiscalité propre, des départements, collectivités territoriales uniques, des régions (mis en …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Localisation des bacs individuels

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Point symbolisant un conteneur d'ordures ménagères colllecté par le service de coleecte des déchets de Brest métropole …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Créations d'entreprises individuelles (unités légales)

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 6 May 2026

    Au niveau national les données sont disponibles par secteur d'activité (A21 agrégé) et forme légale, selon l …

  13. data.gouv.fr

    L'allocation personnalisée d'autonomie (APA) – Remontées individuelles

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jun 2023

    Les Remontées Individuelles APA-ASH permettent, tous les quatre ans, de décrire individuellement les bénéficiaires de l'APA …

    • ZIP
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Distribution de composteurs individuels et partagés par les collectivités en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    Nombre de composteurs individuels et partagés distribuées par les collectivités bretonnes entre 2017 et 2020 en Bretagne. **Sources …

    • PAGE WEB
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Exposition des maisons individuelles au phénomène de retrait-gonflement des argiles (RGA)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 11 Dec 2025

    Ce jeu de données renseigne sur le niveau d’exposition des maisons individuelles au phénomène de retrait-gonflement …

    • HTML
    • CSV
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Comptes individuels des régions (fichier global) 2025

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Sept 2026

    Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  17. data.gouv.fr

    Comptes individuels des départements (fichier global) 2008

    Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025

    Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  18. data.gouv.fr

    Comptes individuels des départements (fichier global) 2009

    Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025

    Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  19. data.gouv.fr

    Comptes individuels des départements (fichier global) 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Oct 2025

    Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  20. data.gouv.fr

    Comptes individuels des communes (fichier global) 2025

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Sept 2026

    Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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