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104 datasets for “i-pos”

  1. data.gouv.fr

    Infrastructures - Ouvrages traversant des routes en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Oct 2026

    Localisation des ouvrages d'art traversant des routes dans le Loir-et-Cher

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Eau - Cours d'eau - Zones Non Traitées (ZNT) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 23 Dec 2020

    Cours d'eau (ZNT) en Loir-et-Cher Il est interdit de traiter sur les points d'eau …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Planification - Prescription ponctuelle des Plans Locaux d'Urbanistme (PLU/POS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Planification - Prescription surfacique des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Planification - Prescription linéaire des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Typologie urbaine rurale en Provence Alpes Côte d'Azur - indicateur_2020

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … sur Notre Territoire](https://notreterritoire.maregionsud.fr/#c=indicator&i;=pop.superf&s;=2022&t;=A01&view;=map33)

    • MICROSOFT EXCEL
  7. data.gouv.fr

    CUD - Plantes protégées (Période moderne - Par maille 1 km²)

    Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 14 Nov 2025

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    CUD - Plantes protégées (Période ancienne - Par maille 1 km²)

    Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 21 Nov 2025

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … un avant projet de Listes L.214-17-I pour avis consultatif en vue du classement au titre …

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … un avant projet de Listes L.214-17-I pour avis consultatif en vue du classement au titre …

    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Couche d'alerte des espèces végétales à forte valeur patrimoniale (27 76)

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 8 Oct 2024

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    MEL - Plantes protégées (Période moderne - Par maille 1 km²)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 18 Nov 2025

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WMS
  13. data.gouv.fr

    MEL - Plantes protégées (Période ancienne - Par maille 1 km²)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 3 Dec 2025

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    MEL - Plantes protégées (Toutes périodes - Par maille 1 km²)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 2 Apr 2026

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WMS
  15. data.gouv.fr

    MEL - Plantes protégées (Période moderne - Par maille 1 km²)

    Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 11 Nov 2025

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WMS
  16. data.gouv.fr

    MEL - Plantes protégées (Période ancienne - Par maille 1 km²)

    Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 3 Dec 2025

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    CCPC - Plantes protégées (Période moderne - Par maille 1 km²)

    Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 14 Nov 2025

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WMS
  18. data.gouv.fr

    CCPC - Plantes protégées (Période ancienne - Par maille 1 km²)

    Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 21 Nov 2025

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WMS
  19. data.gouv.fr

    MEL - Plantes protégées (Toutes périodes - Par maille 1 km²)

    Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 12 Mar 2026

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : Habitats …

    • OGC:WMS
  20. data.gouv.fr

    CUD - Plantes protégées (Toutes périodes - Par maille 1 km²)

    Conservatoire botanique national des Hauts-de-FranceUpdated 12 Mar 2026

    … comme "non indigènes" (Statut de spontanéité <> "I" ou "I?") pour "Protection nationale" et "Directive 92/43 CEE : "Habitats …

    • OGC:WMS
“i-pos” datasets · Open Data Finder