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159 datasets for “habilitation”
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Places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du conseil départemental dans des établissements ou services accueillant des …
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2014-59 - Immigration : Implication des services habilités (participation aux opérations conjointes)
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jan 2015
Immigration : Les résultats obtenus par les services de police et de gendarmerie en métropole
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Délimitations géographiques des territoires habilités
Expérimentation territoriale contre le chômage de longue duréeUpdated 7 Jul 2026
Fichier indiquant les délimitations géographiques des territoires habilités. Le CLE définit la délimitation géographique du territoire, qui est …
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Habilitations Datapass validées
Direction interministérielle du numériqueUpdated 1 Nov 2026
… Le jeu de données suivant liste les habilitations validées via DataPass. Conformément aux dispositions du dernier alinéa de …
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15075 - Implication des services habilités (participation aux opérations conjointes)
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015
**Opérations conjointes de lutte contre le travail illégal intéressant les ressortissants étrangers** Des opérations associant plusieurs corps de …
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Habilitations Datapass attribuées à la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 16 Oct 2026
… Elle réalise pour cela des demandes d’habilitations sur le service Datapass de mise en relation entre consommateur …
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Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique
France compétencesUpdated 14 Nov 2026
… au Répertoire spécifique (**RS**) des certifications et des habilitations. Les certifications enregistrées au **RNCP** (classées par niveau de …
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Jurés des Titres Professionnels
DELETED DELETEDUpdated 2 Jun 2018
Liste des Jurés formés à l'AFPA de Saint-Herblain et habilités par l'unité départementale de la …
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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. * * * Ce jeu …
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Liste des opérateurs funéraires
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Oct 2026
\ La "**Liste des Opérateurs Funéraires habilités**" est désormais disponible en open data. Elle est exposée par la Direction …
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Erreurs fréquentes des débutants en électricité, TecniPass (2017-2026)
TecniPassUpdated 9 Nov 2026
… habilitation électrique (vérification d'absence de tension, ordre de la consignation, travaux ou intervention, qui délivre l'habilitation …
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Points de distribution d'aide alimentaire en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 1 Oct 2021
… Ces données seront actualisées annuellement, suite aux décisions d'habilitation de nouvelles associations ou cessations d'activité.
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[DREAL OCCITANIE] Centres de formation transport
DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2021
Localisation des centres de formations des transports habilités pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport …
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Notes en électricité au test de départ et à l'évaluation de sortie, TecniPass (2017-2026)
TecniPassUpdated 9 Nov 2026
… inclus les stagiaires de la formation à l'habilitation électrique : des professionnels, plus forts au Départ. - Année : celle …
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Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône
Neuville-sur-SaôneUpdated 31 Oct 2026
… améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.
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Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026
… améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.
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Délibérations de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Saint-Cyr-au-Mont-d'OrUpdated 31 Oct 2026
… améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
… de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …
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Annuaire des diagnostiqueurs immobiliers
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 13 Nov 2026
L’annuaire met à disposition du grand public la liste des personnes habilitées pour établir des diagnostics immobiliers …
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Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017
Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015
… responsabilité d'organisation (programmation, autorisation de création et habilitation), de financement (aide sociale, prise en charge de la …