Skip to content
Open Data Finder

Search results for habilitation

Filtersdata.gouv.fr

159 datasets for “habilitation”

  1. data.gouv.fr

    Places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021

    Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du conseil départemental dans des établissements ou services accueillant des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    2014-59 - Immigration : Implication des services habilités (participation aux opérations conjointes)

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jan 2015

    Immigration : Les résultats obtenus par les services de police et de gendarmerie en métropole

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Délimitations géographiques des territoires habilités

    Expérimentation territoriale contre le chômage de longue duréeUpdated 7 Jul 2026

    Fichier indiquant les délimitations géographiques des territoires habilités. Le CLE définit la délimitation géographique du territoire, qui est …

    • GEOJSON
  4. data.gouv.fr

    Habilitations Datapass validées

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 1 Nov 2026

    … Le jeu de données suivant liste les habilitations validées via DataPass. Conformément aux dispositions du dernier alinéa de …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    15075 - Implication des services habilités (participation aux opérations conjointes)

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015

    **Opérations conjointes de lutte contre le travail illégal intéressant les ressortissants étrangers** Des opérations associant plusieurs corps de …

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    Habilitations Datapass attribuées à la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Oct 2026

    … Elle réalise pour cela des demandes d’habilitations sur le service Datapass de mise en relation entre consommateur …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique

    France compétencesUpdated 14 Nov 2026

    … au Répertoire spécifique (**RS**) des certifications et des habilitations. Les certifications enregistrées au **RNCP** (classées par niveau de …

    • ZIP
    • XSD
    • PDF
    • XML
  8. data.gouv.fr

    Jurés des Titres Professionnels

    DELETED DELETEDUpdated 2 Jun 2018

    Liste des Jurés formés à l'AFPA de Saint-Herblain et habilités par l'unité départementale de la …

  9. data.gouv.fr

    Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024

    Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. * * * Ce jeu …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Liste des opérateurs funéraires

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Oct 2026

    \ La "**Liste des Opérateurs Funéraires habilités**" est désormais disponible en open data. Elle est exposée par la Direction …

    • XLSX
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Erreurs fréquentes des débutants en électricité, TecniPass (2017-2026)

    TecniPassUpdated 9 Nov 2026

    … habilitation électrique (vérification d'absence de tension, ordre de la consignation, travaux ou intervention, qui délivre l'habilitation …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Points de distribution d'aide alimentaire en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 1 Oct 2021

    … Ces données seront actualisées annuellement, suite aux décisions d'habilitation de nouvelles associations ou cessations d'activité.

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Centres de formation transport

    DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2021

    Localisation des centres de formations des transports habilités pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport …

    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Notes en électricité au test de départ et à l'évaluation de sortie, TecniPass (2017-2026)

    TecniPassUpdated 9 Nov 2026

    … inclus les stagiaires de la formation à l'habilitation électrique : des professionnels, plus forts au Départ. - Année : celle …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône

    Neuville-sur-SaôneUpdated 31 Oct 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    Saint-Cyr-au-Mont-d'OrUpdated 31 Oct 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020

    … de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Annuaire des diagnostiqueurs immobiliers

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 13 Nov 2026

    L’annuaire met à disposition du grand public la liste des personnes habilitées pour établir des diagnostics immobiliers …

    • CSV
    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015

    … responsabilité d'organisation (programmation, autorisation de création et habilitation), de financement (aide sociale, prise en charge de la …

    • PDF
“habilitation” datasets · Open Data Finder