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681 datasets for “gestionnaire”
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Gestionnaires d'assainissement collectif
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère …
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Gestionnaires d'eau potable
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'eau potable sur le département de l'Isère …
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Gestionnaires des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Périmètre des gestionnaires de rivières ayant la compétence GEMAPI. Établissements publics en charge de la gestion des rivières …
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Parc de Camargue - Gestionnaires de Camargue
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Principaux gestionnaires de Camargue classés par statut et type de structure.
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Réseau routier principal avec gestionnaires dans le Rhône et la Métropole de Lyon
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 5 Mar 2026
… ex routes départementales + BPNL) avec indication sur le service gestionnaire et le service en charge de l’entretien
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Domanialité et gestionnaire des modes doux de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Sept 2021
Cette couche indique pour les modes doux du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui …
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Domanialité et gestionnaire de la voirie automobile et mixte sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Sept 2019
Cette couche indique pour les voiries du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui en …
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Les programmes d'investissement des gestionnaires de réseau de transport de gaz en France depuis 2007
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 7 Dec 2019
Ce jeu de données présente l’évolution des investissements réalisés et à venir des deux transporteurs de gaz …
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Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
PM3_GESTIONNAIRE_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en …
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Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
- N1B1B70E0FE0A4B9EB75B0567B8B0A296
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Gestionnaires des services d'assainissement non collectif en 2024 dans l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 16 Apr 2025
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Mar 2022
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
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Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
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Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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