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Search results for gestionnaire

Filtersdata.gouv.fr

681 datasets for “gestionnaire”

  1. data.gouv.fr

    Gestionnaires d'assainissement collectif

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Gestionnaires d'eau potable

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'eau potable sur le département de l'Isère …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Gestionnaires des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Périmètre des gestionnaires de rivières ayant la compétence GEMAPI. Établissements publics en charge de la gestion des rivières …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Parc de Camargue - Gestionnaires de Camargue

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Principaux gestionnaires de Camargue classés par statut et type de structure.

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Réseau routier principal avec gestionnaires dans le Rhône et la Métropole de Lyon

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 5 Mar 2026

    … ex routes départementales + BPNL) avec indication sur le service gestionnaire et le service en charge de l’entretien

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Domanialité et gestionnaire des modes doux de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Sept 2021

    Cette couche indique pour les modes doux du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Domanialité et gestionnaire de la voirie automobile et mixte sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Sept 2019

    Cette couche indique pour les voiries du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui en …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Les programmes d'investissement des gestionnaires de réseau de transport de gaz en France depuis 2007

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 7 Dec 2019

    Ce jeu de données présente l’évolution des investissements réalisés et à venir des deux transporteurs de gaz …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024

    PM3_GESTIONNAIRE_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

  11. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

    • N1B1B70E0FE0A4B9EB75B0567B8B0A296
  13. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif en 2024 dans l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 16 Apr 2025

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

  14. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Mar 2022

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

  18. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

  19. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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