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187 datasets for “fosses”
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Equipements municipaux de la ville de Saint-Maur-des-Fossés
Saint-Maur des FossésUpdated 11 Apr 2016
Données cartographiques des équipements municipaux de la Ville de Saint-Maur-des-Fossés.
- KML
- CSV
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Réseau d’eaux pluviales – Sortie sur fossé
La RochelleUpdated 15 Nov 2022
Implantation et caractéristiques des sorties sur fossé. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement …
- CSV
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Seconde guerre mondiale – fossé antichar
La RochelleUpdated 14 Nov 2022
Localisation des fossés antichar autour de La Rochelle, creusés ou aménagés lors de la seconde guerre mondiale.
- CSV
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Localisation des fossés drainants jusqu'en 2011
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022
Localisation des fossés drainants par le SEB(DDT61) jusqu'au 01/01/2011. extraction de la base de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Base Adresse Locale - Saint-Maur-des-Fossés
imane dablaqUpdated 28 Aug 2024
Ce fichier contient les adresses validées pour la commune de Saint-Maur-des-Fossés, conformément aux normes de …
- data.gouv.fr
Hydrographie de la CCPOP_mayres et fosses
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Mayres et fossés du réseau hydrographique de la CCPOP, formé par un ensemble d'éléments linéaires d'écoulement …
- SHAPEFILE (ZIP)
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Localisation des fossés - Béziers
Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 28 Sept 2026
Cette couche référence les fossés de la ville de Béziers suivant leurs différentes utilités (réceptacle pluvial ou autres …
- ZIP
- CSV
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation commune de LAPEYROUSE-FOSSAT)
commune de LAPEYROUSE-FOSSATUpdated 30 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
- CSV
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Tronçon de fossé juré dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Aug 2008
Tronçon de fossé juré Dans l'ex Généralité d'Orléans existait un système destiné à faciliter l'évacuation …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones bleues à Saint-Maur-des-Fossés
Christian QuestUpdated 25 Nov 2018
Etendue des zones bleues sur la ville de Saint-Maur des Fossés à fin 2018. Données mises à …
- GEOJSON
- JPG
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Périmètre proposé pour l'extension de la zone Natura 2000 Landes de Tertre Bizet et Fosse Arthour dans les départements de l'Orne et de la Manche en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 May 2026
Dans le cadre du projet d'extension de la zone Natura 2000 FR2500076, périmètre proposé par l'État …
- data.gouv.fr
Communes concernées pour l'extension de la zone Natura 2000 Landes de Tertre Bizet et Fosse Arthour dans les départements de l'Orne et de la Manche en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 May 2026
Dans le cadre du projet d'extension de la zone Natura 2000 FR2500076, communes concernées par le périmètre …
- data.gouv.fr
Risque - [Dossier] 20090006 PPRT APPROSERVICE commune de Fossé en loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jul 2014
Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Routes métropolitaines encadrées de fossés et entretenus par la MEL
Métropole Européenne de LilleUpdated 11 Mar 2026
Cette donnée permet de visualiser les routes métropolitaines encadrées par des fossés. Le recensement des fossés entretenus par …
- OGC API FEATURES
- OGC:WFS
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Consommation d'énergie finale fossile de l'agriculture - non corrigée des variations climatiques
EcolabUpdated 14 Nov 2026
Consommation finale d'énergie de produits pétroliers ('Gaz naturel', 'Charbon et produits pétroliers') dans l'Agriculture. Les données …
- CSV
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Projets d'énergies fossiles garantis par la Coface entre 2001 et 2014
DELETED DELETEDUpdated 29 Jun 2015
… Ce fichier répertorie les 28 projets concernant les énergies fossiles depuis 2001. Ils sont identifiés en fonction de …
- XLSX
- data.gouv.fr
Part d'énergie fossile (charbon et produits pétroliers+ gaz naturel PCI) dans la consommation finale énergétique de l'industrie
EcolabUpdated 14 Nov 2026
Prendre la part d'énergie fossile permet de neutraliser l'évolution en volume de la consommation d'énergie …
- CSV
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Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LE FOSSAT
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 16 Nov 2024
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS