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Search results for fosses

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187 datasets for “fosses”

  1. data.gouv.fr

    Equipements municipaux de la ville de Saint-Maur-des-Fossés

    Saint-Maur des FossésUpdated 11 Apr 2016

    Données cartographiques des équipements municipaux de la Ville de Saint-Maur-des-Fossés.

    • KML
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Réseau d’eaux pluviales – Sortie sur fossé

    La RochelleUpdated 15 Nov 2022

    Implantation et caractéristiques des sorties sur fossé. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Seconde guerre mondiale – fossé antichar

    La RochelleUpdated 14 Nov 2022

    Localisation des fossés antichar autour de La Rochelle, creusés ou aménagés lors de la seconde guerre mondiale.

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Localisation des fossés drainants jusqu'en 2011

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022

    Localisation des fossés drainants par le SEB(DDT61) jusqu'au 01/01/2011. extraction de la base de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale - Saint-Maur-des-Fossés

    imane dablaqUpdated 28 Aug 2024

    Ce fichier contient les adresses validées pour la commune de Saint-Maur-des-Fossés, conformément aux normes de …

  6. data.gouv.fr

    Hydrographie de la CCPOP_mayres et fosses

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Mayres et fossés du réseau hydrographique de la CCPOP, formé par un ensemble d'éléments linéaires d'écoulement …

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  7. data.gouv.fr

    Localisation des fossés - Béziers

    Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 28 Sept 2026

    Cette couche référence les fossés de la ville de Béziers suivant leurs différentes utilités (réceptacle pluvial ou autres …

    • ZIP
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation commune de LAPEYROUSE-FOSSAT)

    commune de LAPEYROUSE-FOSSATUpdated 30 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Tronçon de fossé juré dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Aug 2008

    Tronçon de fossé juré Dans l'ex Généralité d'Orléans existait un système destiné à faciliter l'évacuation …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Prescription linéraire du PLU de la commune de Fossemanant

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de la commune de Fossemanant

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zones bleues à Saint-Maur-des-Fossés

    Christian QuestUpdated 25 Nov 2018

    Etendue des zones bleues sur la ville de Saint-Maur des Fossés à fin 2018. Données mises à …

    • GEOJSON
    • JPG
  13. data.gouv.fr

    Périmètre proposé pour l'extension de la zone Natura 2000 Landes de Tertre Bizet et Fosse Arthour dans les départements de l'Orne et de la Manche en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 May 2026

    Dans le cadre du projet d'extension de la zone Natura 2000 FR2500076, périmètre proposé par l'État …

  14. data.gouv.fr

    Communes concernées pour l'extension de la zone Natura 2000 Landes de Tertre Bizet et Fosse Arthour dans les départements de l'Orne et de la Manche en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 May 2026

    Dans le cadre du projet d'extension de la zone Natura 2000 FR2500076, communes concernées par le périmètre …

  15. data.gouv.fr

    Risque - [Dossier] 20090006 PPRT APPROSERVICE commune de Fossé en loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jul 2014

    Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Routes métropolitaines encadrées de fossés et entretenus par la MEL

    Métropole Européenne de LilleUpdated 11 Mar 2026

    Cette donnée permet de visualiser les routes métropolitaines encadrées par des fossés. Le recensement des fossés entretenus par …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WFS
  17. data.gouv.fr

    Consommation d'énergie finale fossile de l'agriculture - non corrigée des variations climatiques

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    Consommation finale d'énergie de produits pétroliers ('Gaz naturel', 'Charbon et produits pétroliers') dans l'Agriculture. Les données …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Projets d'énergies fossiles garantis par la Coface entre 2001 et 2014

    DELETED DELETEDUpdated 29 Jun 2015

    … Ce fichier répertorie les 28 projets concernant les énergies fossiles depuis 2001. Ils sont identifiés en fonction de …

    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Part d'énergie fossile (charbon et produits pétroliers+ gaz naturel PCI) dans la consommation finale énergétique de l'industrie

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    Prendre la part d'énergie fossile permet de neutraliser l'évolution en volume de la consommation d'énergie …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LE FOSSAT

    Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 16 Nov 2024

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
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