Search results for fondation
Filtersdata.gouv.fr
223 datasets for “fondation”
- data.gouv.fr
Projets de la Fondation du Patrimoine
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des projets de la Fondation du Patrimoine sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
FMAJI Subvention excep en Hommage au Président fondateur
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 6 Oct 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Parc du Luberon - Arbres fondateurs de la forêt des cèdres
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Localisation et caractéristiques des arbres fondateurs, à l'origine de la forêt des cèdres
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FONDATION ACOLEA)
FONDATION ACOLEAUpdated 2 Oct 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
- CSV
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation KELLER FONDATIONS SPECIALES)
KELLER FONDATIONS SPECIALESUpdated 24 Sept 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
- CSV
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation KELLER FONDATIONS SPECIALES)
KELLER FONDATIONS SPECIALESUpdated 24 Sept 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
- CSV
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FONDATION JOHN BOST)
FONDATION JOHN BOSTUpdated 26 Feb 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
- CSV
- data.gouv.fr
Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016
Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
La Fondation Notre-Dame
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
Créée à l’initiative du diocèse de Paris et reconnue d’utilité publique en 1992, la Fondation Notre …
- CSV
- data.gouv.fr
Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013
Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
FRM_Projets FRM : détails des projets de recherche
Fondation pour la Recherche MédicaleUpdated 28 Aug 2026
**Projets de recherche soutenus par la Fondation pour la Recherche Médicale depuis 2018** Informations concernant les projets : code …
- XLSX
- CSV
- JSON
- TXT
- data.gouv.fr
La Fondation de l’Armée du Salut
Cour des comptesUpdated 20 Mar 2019
… 111-9 du code des juridictions financières, la Cour considère que les dépenses engagées par la Fondation de …
- CSV
- data.gouv.fr
La fondation Action enfance
Cour des comptesUpdated 26 Nov 2018
… 111-9 du code des juridictions financières, la Cour considère que les dépenses engagées par la fondation Action …
- CSV/UTF8
- data.gouv.fr
Fondation assistance aux animaux
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
… 111-8 du code des juridictions financières sur la Fondation assistance aux animaux, organisme faisant appel à la …
- CSV
- data.gouv.fr
Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026
… Dans le même temps, le Registre national des fonds et fondations (RNF) a été créé. Ce registre a …
- PARQUET.ZIP
- ZIP
- PARQUET
- CSV
- data.gouv.fr
ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… 2 janvier 1985 au Journal officiel associations et fondations d’entreprise (JOAFE). La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie : • les …
- DTD
- XML
- data.gouv.fr
Dataset from the article "Agricultural chemical inputs disrupt insect communities in French streams"
Fondation pour la Recherche sur la BiodiversiteUpdated 15 Oct 2026
Dataset used for analyses in the article "Agricultural chemical inputs disrupt insect communities in French streams"
- XLSX
- data.gouv.fr
COMPTES ASSOCIATIONS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Vous trouverez les comptes des années 1998 à …
- DTD
- XML ET PDF
- data.gouv.fr
L’antisémitisme dans l’opinion publique française (2014)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 18 Jul 2016
… Aujourd’hui, est-ce vérifié ? Pour le savoir, la Fondation pour l’innovation politique a lancé un travail …
- XLSX