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168 datasets for “fluvial”
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Limite transversale du domaine public fluvial du finistère
DDTM FinistèreUpdated 9 Mar 2021
La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la …
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DONNEE - Ouvrages du domaine public fluvial (DPF) gérés par le Service Régional de l'Ill
Région GRAND ESTUpdated 2 Apr 2019
Ensemble des ouvrages présents sur le réseau géré par le Service Régional de l'Ill (ouvrages domaniaux, non …
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Domaine public fluvial de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Apr 2020
Objets linéaires représentant les cours d'eau du domaine public fluvial dans le département de Maine-et-Loire.
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Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2025
Le Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais Source : NR Mise à jour : 20250122 Diffusion : Restreinte
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Domaine Public Fluvial de Rhône-Alpes en 2006
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Apr 2006
Cours d'eau et lacs domaniaux.
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Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne
Région BretagneUpdated 15 Mar 2026
Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde...
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domaine public fluvial lineaire sur auvergne rhône alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Jul 2025
domaine public fluvial lineaire sur auvergne rhône alpes
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …
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Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Nov 2024
Réserves de chasse du domaine public fluvial
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Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018
Réserves de chasse du domaine public fluvial
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Balades fluviales en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 24 Aug 2015
Liste des sociétés de location de plaisance fluviale (bateaux, canoës, barques) et des compagnies de tourisme fluvial en …
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Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026
Points délimitant la zone maritime et fluviale de régulation comprend les espaces nécessaires à l'approche et au …
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Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jun 2021
Tracé des voies navigables gérées par le Département de Loire-Atlantique * * * * Canal de Nantes à Brest * Rivière de …
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Ecluses sur les voies navigables bretonnes
Région BretagneUpdated 1 Oct 2021
Localisation des écluses des voies navigables bretonnes.
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Réseau fluvial navigable - SRADDET 2020
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Tracé du réseau fluvial navigable de la Région des Hauts-de-France. Cette donnée est la représentation figée …
- OGC:WMS
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Domaine Public Fluvial sur le Bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 5 Jan 2018
… Le domaine public fluvial (DPF) est géré essentiellement par Voies navigables de France (VNF) qui est un établissement …
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Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes
Région BretagneUpdated 17 Jan 2025
Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes depuis 2003. 1 enregistrement pour le couple écluse / année.
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Limites du domaine public fluvial (DPF) en Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 20 Oct 2016
Le domaine public fluvial (DPF) est géré essentiellement par Voies navigables de France (VNF) qui est un établissement …
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Réserves et lots de chasse sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la région Bretagne sur le territoire bretillien
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
La description est réduite aux éléments administratifs de base (description, n°de lot, bénéficiaire, surface arrondi à l …
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Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Jul 2024
Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial …
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