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168 datasets for “fluvial”

  1. data.gouv.fr

    Limite transversale du domaine public fluvial du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 9 Mar 2021

    La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la …

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  2. data.gouv.fr

    DONNEE - Ouvrages du domaine public fluvial (DPF) gérés par le Service Régional de l'Ill

    Région GRAND ESTUpdated 2 Apr 2019

    Ensemble des ouvrages présents sur le réseau géré par le Service Régional de l'Ill (ouvrages domaniaux, non …

  3. data.gouv.fr

    Domaine public fluvial de Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Apr 2020

    Objets linéaires représentant les cours d'eau du domaine public fluvial dans le département de Maine-et-Loire.

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  4. data.gouv.fr

    Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2025

    Le Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais Source : NR Mise à jour : 20250122 Diffusion : Restreinte

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  5. data.gouv.fr

    Domaine Public Fluvial de Rhône-Alpes en 2006

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Apr 2006

    Cours d'eau et lacs domaniaux.

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  6. data.gouv.fr

    Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 15 Mar 2026

    Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde...

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  7. data.gouv.fr

    domaine public fluvial lineaire sur auvergne rhône alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Jul 2025

    domaine public fluvial lineaire sur auvergne rhône alpes

  8. data.gouv.fr

    Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …

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  9. data.gouv.fr

    Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Nov 2024

    Réserves de chasse du domaine public fluvial

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  10. data.gouv.fr

    Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018

    Réserves de chasse du domaine public fluvial

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  11. data.gouv.fr

    Balades fluviales en Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 24 Aug 2015

    Liste des sociétés de location de plaisance fluviale (bateaux, canoës, barques) et des compagnies de tourisme fluvial en …

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  12. data.gouv.fr

    Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026

    Points délimitant la zone maritime et fluviale de régulation comprend les espaces nécessaires à l'approche et au …

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  13. data.gouv.fr

    Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jun 2021

    Tracé des voies navigables gérées par le Département de Loire-Atlantique * * * * Canal de Nantes à Brest * Rivière de …

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  14. data.gouv.fr

    Ecluses sur les voies navigables bretonnes

    Région BretagneUpdated 1 Oct 2021

    Localisation des écluses des voies navigables bretonnes.

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  15. data.gouv.fr

    Réseau fluvial navigable - SRADDET 2020

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Tracé du réseau fluvial navigable de la Région des Hauts-de-France. Cette donnée est la représentation figée …

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  16. data.gouv.fr

    Domaine Public Fluvial sur le Bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 5 Jan 2018

    … Le domaine public fluvial (DPF) est géré essentiellement par Voies navigables de France (VNF) qui est un établissement …

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  17. data.gouv.fr

    Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes

    Région BretagneUpdated 17 Jan 2025

    Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes depuis 2003. 1 enregistrement pour le couple écluse / année.

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  18. data.gouv.fr

    Limites du domaine public fluvial (DPF) en Lorraine

    DREAL Grand EstUpdated 20 Oct 2016

    Le domaine public fluvial (DPF) est géré essentiellement par Voies navigables de France (VNF) qui est un établissement …

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  19. data.gouv.fr

    Réserves et lots de chasse sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la région Bretagne sur le territoire bretillien

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    La description est réduite aux éléments administratifs de base (description, n°de lot, bénéficiaire, surface arrondi à l …

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  20. data.gouv.fr

    Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Jul 2024

    Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial …

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“fluvial” datasets · Open Data Finder