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Filtersdata.gouv.fr

2,310 datasets for “fixed”

  1. data.gouv.fr

    Fixation Composition CLETC 2020

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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    • WEB PAGE
  2. data.gouv.fr

    Delib Détermination des Commissions et Fixation composition 2020

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  3. data.gouv.fr

    Délibération fixation montants PREI au CCAS Deuil-Montmagny - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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    • WEB PAGE
  4. data.gouv.fr

    Déchèteries fixes

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des déchèteries fixes sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

    • CSV
    • JSON
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  5. data.gouv.fr

    Délibération Piscine GIGOI - Fixation tarif stage Natation 6-11 ans Aggl'eau - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  6. data.gouv.fr

    Délibération fixation du périmètre d'application de la taxe de séjour - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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    • WEB PAGE
  7. data.gouv.fr

    Déchèteries fixes et mobile

    DELETED DELETEDUpdated 13 Oct 2016

    Pour le dépôt de vos encombrants, vous pouvez accéder aux déchèteries fixes de Meudon ou du quai d …

  8. data.gouv.fr

    Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin

    Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017

    Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *

    • CSV
    • JSON
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  9. data.gouv.fr

    Pose de filets fixes pour la réfion Hauts de France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2021

    Emplacements pour la pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées dans la région Hauts …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  10. data.gouv.fr

    2018 Historique des prix au London Fix (Once d'or)

    DELETED DELETEDUpdated 3 May 2020

    Historique du cours de l'or (once) sur le marché de Londres. Source [Cours de l'or 2018 …

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    2017 Historique des prix au London Fix (Once d'or)

    DELETED DELETEDUpdated 29 Apr 2020

    … suivante: [2016](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/2016-historique-des-prix-au-london-fix-once-do

    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Radars fixes en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Jan 2019

    Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2018

    DDT Côte-d'OrUpdated 11 Jan 2019

    Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2017

    DDT Côte-d'OrUpdated 11 Jan 2019

    Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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  15. data.gouv.fr

    Points fixes pour le traitement des roches ornementales en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Dec 2021

    La couche contient les données des sites de traitements des roches ornementales en vue de leur : - taille polissage …

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

    Groupe MERLINUpdated 23 Jul 2026

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …

    • XLSX
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Radars fixes (tronçons) en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 11 Jan 2019

    Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015

    *Source : DREES, Études et résultats N°850* *Auteurs : Vincent LE PALUD* 90 % des Français sont couverts par une …

    • XLS
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Points fixes pour le traitement des minéraux industriels en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Dec 2021

    La couche contient les données des sites de traitements des minéraux industriels permettant la fabrication: - de ciment chaux …

    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

    SCOP TITI FLORISUpdated 27 Sept 2023

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …

    • CSV
“fixed” datasets · Open Data Finder