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15 datasets for “export control”
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Région Île-de-FranceUpdated 28 Oct 2026
Publication des résultats des contrôles officiels réalisés en sécurité sanitaire des aliments depuis le 1er mars 2017. Les …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires Alim'confiance sur le territoire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Saintes Grandes Rives, l'AggloUpdated 14 Apr 2026
**Description** La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une …
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Zones altérites meubles - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 10 Oct 2022
… Ces altérations peuvent être : - soustractives (exportation nette de matière sous l’effet du lessivage) aboutissant à des profils …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
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Observatoire SansTrace des fuites de données et des sanctions de la CNIL
SansTraceUpdated 7 Nov 2026
… Méthode et contrôle d'exactitude : [sanstrace.fr/observatoire/exactitude.html](https://sanstrace.fr/observatoire/exactitude.html) **Relevés mensuels …
- CSV
- JSON
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Qualifications RGE actives par famille de travaux et département — 2026
Legibat - Observatoire de la Conformité BTPUpdated 9 Nov 2026
… Les fichiers manifest.json et schema.json permettent de contrôler les exports et leur structure. ## Formats et réutilisation …
- HTML
- JSON
- PARQUET
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Barometres Semagora des marches publics de travaux
Yoann DebickiUpdated 14 Aug 2026
… Les contrôles internes et les classements sous le seuil de publication sont exclus. Les volumes DECP du T2 …
- JSON
- CSV
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Communes sans établissement de travaux RGE actif recensé — 2026
Legibat - Observatoire de la Conformité BTPUpdated 9 Nov 2026
… Les fichiers manifest.json et schema.json permettent de contrôler les exports et leur structure. ## Formats et réutilisation …
- HTML
- JSON
- PARQUET
- CSV
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Franchises douanières par pays : alcool, tabac, devises et médicaments
VisamundiUpdated 27 Sept 2026
… Rester sous une franchise dispense de déclaration, pas de contrôle. Au-delà, la marchandise doit être déclarée et …
- CSV
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Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Importation, Restauration, Exportation) Organisme Certificateur : Organisme certificateur agréé par l'INAO en charge de contrôlé l'opérateur engagé …
- XLSX
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Mise à disposition de l'intégralité de la base ARIA (Analyse, Recherche et Information sur les Accidents) du BARPI
Barpi DGPRUpdated 21 Oct 2026
… de traitement automatisé"; le BARPI fournit ici l'export de la totalité de sa base de données. Nota …
- CSV
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Linéaires d'aménagement cyclable
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Pour les données les plus récentes, un contrôle qualité et une validation préalable est effectuée par la Mission …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Carte des randonnées autour de Nyons avec départs GPS et parkings
Vivre à NyonsUpdated 5 Nov 2026
… à contrôler sur place. Les anciennes ressources Google My Maps sont conservées comme documentation historique. Leur export comporte …
- CSV
- GEOJSON
- HTML
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Administration
Académie Collégiale Musulmane de LyonUpdated 20 Feb 2026
… Maintenance** * Versionnage du jeu de données (v1.0, v1.1…) * Archivage en fin d’année scolaire * Contrôles qualité …
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Lieux d'observation et de surveillance des réseaux REPHY et REPHYTOX
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 31 Jan 2025
… les marchés, avant l'exportation), des plans nationaux de surveillance et de contrôle sont organisés par la Direction …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
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Plateformes agréées (PDP) de facturation électronique : compatibilité avec les logiciels de comptabilité Sage, Cegid, EBP, ACD, MyUnisoft
Mehdi EL ACHUpdated 16 Sept 2026
… controle automatique **refuse** toute ligne dont la citation ne contient aucun mot de mecanisme (natif, connecteur, API, export …
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