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5,177 datasets for “exploitant”

  1. data.gouv.fr

    Exploitation de la route- Meuse (GL_LIMITE_EXPLOITATION)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Limites d'exploitation par les agences départementales d'aménagement

    • ZIP
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Agreste - Données communales - Nombre d'exploitations agricoles et superficies par statut juridique - Champ : ensemble des exploitations - recensements agricoles 2010 et 2000

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Jun 2015

    Nombre d'exploitations agricoles et superficie agricole utilisée par statut juridique

    • AUTRE
  3. data.gouv.fr

    Zone portant autorisation d’exploitation d’une concession d’exploitation de la salicornes

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021

    Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021

    Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Agreste - Données communales – Nombre d'exploitations agricoles et superficies par âge du chef ou du premier coexploitant – champ : moyennes et grandes exploitations - recensements agricoles 2010 et 2000

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 18 Nov 2014

    Nombre d'exploitations agricoles et superficie agricole utilisée par âge du chef d’exploitation ou du premier coexploitant

    • AUTRE
  6. data.gouv.fr

    Politique d'exploitation

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Apr 2015

    Cette donnée définit la politique d'exploitation du domaine routier départemental

    • DOC
  7. data.gouv.fr

    Limites d'exploitation des centres routiers

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 26 Apr 2024

    Limites d'exploitation des voies départementales par centre routier sur le Département de Vaucluse

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    Actions principales des exploitants

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  9. data.gouv.fr

    Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 13 Oct 2026

    Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2026 sur le département de l'Orne. Validité …

  10. data.gouv.fr

    Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Jun 2026

    Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2025 sur le département de l'Orne. Validité …

  11. data.gouv.fr

    Exploitation Ostréicole de l'EPLEFPA de Bourcefranc-Le-Chapus

    Exploitation Ostréicole de l'EPLEFPA de Bourcefranc-Le-ChapusUpdated 12 Jun 2023

    Centre Exploitation Ostréicole de l'EPLEFPA de Bourcefranc-Le-Chapus

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Sièges d'exploitation agricole en Haute-Savoie (anonyme)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Sept 2025

    Sièges d’exploitation (anonyme) des déclarants à la PAC (Politique agricole commune) - dernière version disponible

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Bâtiment d'exploitation agricole par son emprise dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 12 Oct 2026

    … à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    réalisation de prestations d'exploitation forestière en forêt communale

    COMMUNE DE LAMACHEUpdated 28 Aug 2019

    réalisation de prestations d'exploitation forestière en forêt communale

    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Conseil Exploitation OTI Désignation des membres CAPV

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2020

    {{description}}

    • WEB PAGE
  16. data.gouv.fr

    Fiche de poste exploitation de données - place de l'emploi public

    tam kien duongUpdated 27 Jan 2022

    30 derniers jours

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Créances d'exploitation CSO de SNCF Réseau depuis 2015

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Créances d'exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Dettes d'exploitation CSO de SNCF Réseau depuis 2015

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Dettes d'exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Conseil Exploitation Pépinière Désignation des membres CAPV

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2020

    {{description}}

    • WEB PAGE
  20. data.gouv.fr

    Secteurs d'exploitation Charente Maritime

    Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026

    Sous-découpage opérationnel de la Direction des Infrastructures

    • GEOJSON
“exploitant” datasets · Open Data Finder