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Filtersdata.gouv.fr

34 datasets for “expire”

  1. data.gouv.fr

    Défibrillateurs Externes Automatisés (DEA) gérés par la Ville de Bayonne - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 16 Apr 2025

    … d’expiration des électrodes pédiatriques, dates d’expiration des électrodes pour les adultes, dates d’expiration des batteries …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Localisation des zones de mouillages autorisés dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 6 Feb 2018

    … date de l'arrêté expiration : date d'expiration de l'arrêté duree : durée de la concession maj : date …

  3. data.gouv.fr

    Nombre de signalements adresse par commune

    adresse.data.gouv.frUpdated 10 Nov 2026

    … Nombre de signalements refusés par la commune * *nb\_signalements\_expires* : Nombre de signalements expirés, il s'agit du …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Fichier security.txt (RFC 9116) sur 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 15 Oct 2026

    … Sur les 32 fichiers incomplets, 29 n'ont pas de champ `Expires`. 25 des 38 fichiers présents désignent …

    • JSON
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Abonnés des médiathèques en 2018

    Mairie de CannesUpdated 13 Mar 2023

    … Les données incluent les abonnements arrivant à expiration après le 01/01/2018 et/ou commençant avant le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Abonnés des médiathèques en 2021

    Mairie de CannesUpdated 11 Jan 2022

    … Les données incluent les abonnements arrivant à expiration après le 01/01/2021 et/ou commençant avant le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Abonnés des médiathèques en 2019

    Mairie de CannesUpdated 11 Jan 2022

    … Les données incluent les abonnements arrivant à expiration après le 01/01/2019 et/ou commençant avant le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Abonnés des médiathèques en 2020

    Mairie de CannesUpdated 11 Jan 2022

    … Les données incluent les abonnements arrivant à expiration après le 01/01/2020 et/ou commençant avant le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Zonage d'aide à finalité régionale 2014-2020 en Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    … Elle remplace la carte des zones AFR 2007-2013 venue à expiration le 30 juin 2014. Cette nouvelle …

    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Aug 2022

    … L'arrêté préfectoral devient caduc à l'expiration d'un délai de trois ans à compter de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Statistiques viti-vinicoles - Relevés annuels des stocks et des récoltes depuis 2009

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne de l'année incluant les données …

    • VND.MS-EXCEL
    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    zone d'aide à finalité régionale (AFR) sur le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 Aug 2023

    … Elle remplace la carte des zones AFR 2014-2021 venue à expiration le 31 décembre 2021. Cette nouvelle …

  13. data.gouv.fr

    15042 - Tableau sur l'évolution du nombre d'ambassades et de consulats équipés et du nombre de visas biométriques délivrés

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2015

    … un rendez-vous de retour au consulat après expiration de la validité du visa. La comparaison des empreintes …

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    Titres de qualification des marins

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 23 Nov 2018

    … délivré - Année de délivrance du titre - Année d’expiration du titre - Capacités associées du titre (3 maximum) - Fonction …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Les cantons législatifs du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … conseillers généraux élus en 2008 et en 2011 expirant en 2015 par dérogation à l'article L.192 …

    • PDF
    • HTTPS
    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Zones d'aide à finalité régionale (AFR) - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … Elle remplace la carte des zones AFR 2007-2013 venue à expiration le 30 juin 2014. Cette nouvelle …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Dépouillement de l'état civil ancien de Nevers (58194)

    G.-A. MACHETUpdated 25 Jun 2024

    … Nièvre et dont les délais de communicabilité ont expiré. #### **Contenu** Chaque année est divisée en catégorie d'actes …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Réservation de places en crèches pour le GHT Lorraine Nord

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 30 Sept 2024

    … que cette commande ait été émise avant l'expiration du marché. Le nombre maximum de titulaire par lot …

    • DOC
  19. data.gouv.fr

    RPLS - données détaillées au 1 janvier 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    … date de début de la convention, date d’expiration (SRU), diagnostic de performance énergétique (date de son établissement …

    • OGC:WMS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  20. data.gouv.fr

    Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026

    … Le marché s’achève à l’expiration du (dernier) délai de parfait achèvement éventuellement prolongé des marchés de …

    • PDF
“expire” datasets · Open Data Finder