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34 datasets for “expire”
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Défibrillateurs Externes Automatisés (DEA) gérés par la Ville de Bayonne - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 16 Apr 2025
… d’expiration des électrodes pédiatriques, dates d’expiration des électrodes pour les adultes, dates d’expiration des batteries …
- CSV
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Localisation des zones de mouillages autorisés dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"
Office Français de la BiodiversitéUpdated 6 Feb 2018
… date de l'arrêté expiration : date d'expiration de l'arrêté duree : durée de la concession maj : date …
- data.gouv.fr
Nombre de signalements adresse par commune
adresse.data.gouv.frUpdated 10 Nov 2026
… Nombre de signalements refusés par la commune * *nb\_signalements\_expires* : Nombre de signalements expirés, il s'agit du …
- CSV
- data.gouv.fr
Fichier security.txt (RFC 9116) sur 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)
Leroy LeroyUpdated 15 Oct 2026
… Sur les 32 fichiers incomplets, 29 n'ont pas de champ `Expires`. 25 des 38 fichiers présents désignent …
- JSON
- CSV
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Abonnés des médiathèques en 2018
Mairie de CannesUpdated 13 Mar 2023
… Les données incluent les abonnements arrivant à expiration après le 01/01/2018 et/ou commençant avant le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Abonnés des médiathèques en 2021
Mairie de CannesUpdated 11 Jan 2022
… Les données incluent les abonnements arrivant à expiration après le 01/01/2021 et/ou commençant avant le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Abonnés des médiathèques en 2019
Mairie de CannesUpdated 11 Jan 2022
… Les données incluent les abonnements arrivant à expiration après le 01/01/2019 et/ou commençant avant le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Abonnés des médiathèques en 2020
Mairie de CannesUpdated 11 Jan 2022
… Les données incluent les abonnements arrivant à expiration après le 01/01/2020 et/ou commençant avant le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zonage d'aide à finalité régionale 2014-2020 en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Elle remplace la carte des zones AFR 2007-2013 venue à expiration le 30 juin 2014. Cette nouvelle …
- WMS
- WFS
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Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Aug 2022
… L'arrêté préfectoral devient caduc à l'expiration d'un délai de trois ans à compter de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Statistiques viti-vinicoles - Relevés annuels des stocks et des récoltes depuis 2009
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne de l'année incluant les données …
- VND.MS-EXCEL
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
zone d'aide à finalité régionale (AFR) sur le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 Aug 2023
… Elle remplace la carte des zones AFR 2014-2021 venue à expiration le 31 décembre 2021. Cette nouvelle …
- data.gouv.fr
15042 - Tableau sur l'évolution du nombre d'ambassades et de consulats équipés et du nombre de visas biométriques délivrés
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2015
… un rendez-vous de retour au consulat après expiration de la validité du visa. La comparaison des empreintes …
- XLS
- data.gouv.fr
Titres de qualification des marins
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 23 Nov 2018
… délivré - Année de délivrance du titre - Année d’expiration du titre - Capacités associées du titre (3 maximum) - Fonction …
- CSV
- data.gouv.fr
Les cantons législatifs du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… conseillers généraux élus en 2008 et en 2011 expirant en 2015 par dérogation à l'article L.192 …
- HTTPS
- SHP
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Zones d'aide à finalité régionale (AFR) - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… Elle remplace la carte des zones AFR 2007-2013 venue à expiration le 30 juin 2014. Cette nouvelle …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Dépouillement de l'état civil ancien de Nevers (58194)
G.-A. MACHETUpdated 25 Jun 2024
… Nièvre et dont les délais de communicabilité ont expiré. #### **Contenu** Chaque année est divisée en catégorie d'actes …
- CSV
- data.gouv.fr
Réservation de places en crèches pour le GHT Lorraine Nord
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 30 Sept 2024
… que cette commande ait été émise avant l'expiration du marché. Le nombre maximum de titulaire par lot …
- DOC
- data.gouv.fr
RPLS - données détaillées au 1 janvier 2022
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
… date de début de la convention, date d’expiration (SRU), diagnostic de performance énergétique (date de son établissement …
- OGC:WMS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- data.gouv.fr
Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026
… Le marché s’achève à l’expiration du (dernier) délai de parfait achèvement éventuellement prolongé des marchés de …